Conseil Municipal - CM OJ 24 03 25

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Compte-Rendu - cr cm 2013 02 25

Ordre du Jour - eyJfcmFpbHMiOnsiZGF0YSI6IjU4NGQ5YjEwLWExMjQtNGVhMS

Déliberation - 2023 09 25 CM publication

Conseil Municipal - CM OJ 24 03 25 Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Rennes. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM OJ 24 03 25)Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Éducation, Conseil municipal du 24 mars 2025

Ordre du jour

Rapporteur N° Titre Réf. commission

M. Theurier M. 1 Finances - APCP - Budget principal, budgets annexes - Actualisations des autorisations de programme

CPP 6

M. Theurier M. 2 Finances - Budget principal - Budgets annexes - Budgets primitifs pour l'exercice 2025

CPP 7

M. Theurier M. 3 Finances - Fiscalité locale - Fixation des taux d'imposition pour 2025

CPP 1

M. Theurier M. 4 Finances - Subventions 2025 - Citoyenneté, Vie en Société - Enfance, jeunesse, politiques éducatives -

Sports, activités physiques - Pilotage action publique -

Qualité espaces publics - Aménagement durable

solidaire

CPP 5

M. Theurier M. 5 Finances - Subventions 2025 - Culture, patrimoine, rayonnement - Solidarités, cohésion sociale

CPP 4

M. Theurier M. 6 Finances - Programme d'emprunts 2025 - Emprunts pluriannuels, placements et gestion de la trésorerie

auprès des organismes et établissements financiers -

Gestion active de la dette

CPP 3

M. Hervé M. 7 Finances - Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France

Locale

CPP 2

M. Le Bougeant D. 8 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Maurepas Gros Chêne - Centre commercial du Gros

Chêne - Convention

CRess 7

Mme Rougier G. 9 Enseignement, formation - Écoles maternelles et élémentaires publiques - Achat de fournitures scolaires -

Provisions - Attributions de subventions 2025

CVE 7

1Mme Rougier G. 10 Enseignement, formation - Activités éducatives périscolaires - Provision Associations ateliers

périscolaires - Acompte pour l'année scolaire 2024/2025

- Première attribution de subventions 2025

CVE 1

Mme Rougier G. 11 Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision fonds projets écoles

- Première attribution de subventions 2025

CVE 2

Mme Rougier G. 12 Enseignement, formation - Année scolaire 2024/2025 - Actions de sensibilisation - Provision Fonds projet

éducation à la Nature et au Vivant - Première attribution

de subventions 2025

CVE 6

Mme Bouchonnet I. 13 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Jeunes en projets - Deuxième attribution de subventions

2025

CVE 10

Mme Bouchonnet I. 14 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Engagement

citoyen - Première attribution de subvention 2025

CVE 5

Mme Bouchonnet I. 15 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Loisirs

innovation jeunes - Première attribution de subventions

2025

CVE 11

Mme Bouchonnet I. 16 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Autres actions en faveur des jeunes - Provision Projets étudiants

- Deuxième attribution de subventions 2025

CVE 9

Mme Bouchonnet I. 17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Loisirs alternatifs pour les jeunes adultes - Provision

Manifestation Rennes De La Nuit - Deuxième attribution

de subventions 2025

CVE 8

M. Stephan A. 18 Famille - Accueil de la petite enfance - L'Etoile - Caisse d'Allocations Familiales - Convention - Renouvellement

2025-2027

CVE 4

M. Stephan A. 19 Famille - Accueil de la petite enfance - Crèches parentales et associatives - Conventions pluriannuelles

d'objectifs 2025-2027 - Premier avenant

CVE 3

Mme Tonon S. 20 Culture - Action culturelle - La Criée centre d'art contemporain - DRAC Bretagne - Région Bretagne -

Département d'Ille-et-Vilaine - Convention -

Renouvellement

CCSVAI 1

M. Careil B. 21 Culture - Action culturelle - Association Arts Recherches et Techniques - Convention

CCSVAI 2

2M. Careil B. 22 Culture - Action culturelle - Provision Appel à projets Exporama - Attribution de subventions 2025

CCSVAI 4

M. Careil B. 23 Culture - Action culturelle - Provision Les Rennais prennent l'art - Première attribution de subventions 2025

CCSVAI 3

M. Bourcier F. 24 Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Aide à l'équipement sportif - Attribution de subventions 2025

CCSVAI 6

M. Bourcier F. 25 Sports et jeunesse - Animation sportive - Provisions Aide aux clubs et animation - Conventions financières -

Première attribution de subventions 2025

CCSVAI 7

M. Bourcier F. 26 Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision Fonds d'aide aux clubs - Première attribution de subventions

2025

CCSVAI 8

M. Bourcier F. 27 Sports et jeunesse - Animation sportive - Provision pour Manifestations sportives - Première attribution de

subventions 2025

CCSVAI 9

M. Sémeril S. 28 Sports et jeunesse - Patinoire municipale le Blizz - Choix du mode de gestion - Contrat de concession de service

public

CCSVAI 5

Mme Andro R. 29 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Projet Binquenais - Première attribution de subvention

2025

CCSVAI 15

Mme Andro R. 30 Sports et jeunesse - Action socio-éducative - Provision Fonds d'Aide à la Vie Associative - Deuxième attribution

de subvention 2025

CCSVAI 10

Mme Letourneux G. 31 Interventions sociales et santé - Autres interventions sociales - Provision Rennes au Pluriel - Première

attribution de subventions 2025

CCSVAI 11

Mme Andro R. 32 Action économique - Actions pour l'emploi - Provision pour Emploi associatif local - Convention bipartite 2025-

2027 - Deuxième attribution de subvention 2025

CCSVAI 12

Mme Marie A. 33 Relations internationales - Aides pour projets à caractère international - Première attribution de subventions 2025

CCSVAI 13

Mme Marie A. 34 Relations internationales - Provision Mobilité internationale - Deuxième attribution de subventions

2025

CCSVAI 14

M. Sémeril S. 35 Administration générale - Information-communication - Mobiliers urbains publicitaires (hors abribus) sur le

territoire de Rennes - Contrat de concession de service

public

CCSVAI 16

3M. Theurier M. 36 Aménagement et services urbains, environnement - Politique de la Ville - Provision Contrat de Ville - Première

attribution de subvention 2025

CSCS 1

Mme Faucheux V. 37 Aménagement et services urbains, environnement - Trambus - Ligne T2 - Avant-Projet - Enveloppe financière

- Convention de maîtrise d'ouvrage unique

CATEC 1

Mme Faucheux V. 38 Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Modification du

périmètre d'application

CATEC 4

M. Chapellon D. 39 Aménagement et services urbains, environnement - Avenue du Canada et parc de Bréquigny - Convention de

servitude avec GRDF - Réitération par acte authentique

CATEC 2

M. Theurier M. 40 Aménagement et services urbains, environnement - Parcelles CH 112, CH 114, CH 192, CO 170 -

Conventions de servitude - Syndicat Départemental

d'Energie 35

CATEC 3

M. Hervé M. 41 Aménagement et services urbains, environnement - Site stratégique de la Vallée de la Vilaine - Prévalaye -

Acquisition

CATEC 7

M. Hervé M. 42 Aménagement et services urbains, environnement - 29 rue d'Antrain - Cession - Modificatif

CATEC 5

M. Hervé M. 43 Aménagement et services urbains, environnement - 124 rue de Chateaugiron - Acquisition

CATEC 6

M. Hervé M. 44 Aménagement et services urbains, environnement - Pont de Blosne - Parcelle LM 30 - Acquisition

CATEC 14

M. Hervé M. 45 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Lot E24 - Parcelle LO 209 -

Acquisition

CATEC 8

M. Hervé M. 46 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Acquisition de lots parkings

CATEC 10

M. Hervé M. 47 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC du Haut-Sancé - Lots B1 à B9, B14, B19 et B20 -

Cession de terrains en accession libre

CATEC 11

M. Hervé M. 48 Aménagement et services urbains, environnement - Demandes de remise gracieuse

CATEC 13

M. Le Bougeant D. 49 Aménagement et services urbains, environnement - ZAC Blosne-Est - Maxi Lot B - Lot E24 - Parcelle LO 209 -

Cession

CATEC 9

4M. Guillotin D. 50 Action économique - Lamas Production - Atelier des transitions - Convention de partenariat et d'objectifs

CATEC 12

M. Travers D. 51 Interventions sociales et santé - Mise à l'abri de familles avec enfants - Changement de pouvoir adjudicateur

marchés hôteliers

CRess 6

Mme Faucheux V. 52 Aménagement et services urbains, environnement - Stationnement payant sur voirie - Tarification réduite pour

les résidents - Revalorisation des seuils de ressources

CRess 3

M. Theurier M. 53 Administration générale - Délégation du Conseil municipal à la Maire - Compte rendu du mois de

décembre 2024

CRess 4

Mme Rousset E. 54 Administration générale - Personnel - Créations, suppressions et transformations d'emploi au titre de

l'année 2025 - Premier complément

CRess 2

M. Depeige P. 55 Administration générale - Union des Groupements d'Achats Publics - Convention - Conditions tarifaires

partenariales - Adhésion

CRess 1

M. Hervé M. 56 Administration générale - Désignation de représentants dans divers organismes extérieurs - Modification

CRess 5

5