Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - dp 027 049 24 z0024 avis depot commune mesnil en o
unknown - dp 027 049 24 z0006 avis depot m rogez la barre en
unknown - dp 027 049 24 z0001 avis depot commune de mesnil e
unknown - dp 027 049 24 z0011 avis depot m callais la barre
unknown - dp 027 049 24 z0004 avis depot m gadois la barre e
unknown - dp 027 049 24 z0014 avis depot m assire la barre e
unknown - pd 027 049 23 z0003 avis depot commune de mesnil e
unknown - dp 027 049 24 z0020 avis depot m vandooren la barr
unknown - dp 027 049 24 z0017 avis depot m et mme gehbauer l
unknown - dp 027 049 23 z0018 avis depot m groult la barre e
unknown - dp 027 049 24 z0025 avis depot commune mesnil en ouche la barre en ouche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-en-Ouche.
Lien du pdf (unknown - dp 027 049 24 z0025 avis depot commune mesnil en ouche la barre en ouche)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Banque,
AVIS
DE
DEPOT
: Déclaration
préalable
Dossier
numéro
: DP
027
049
24
Z0025
Date
du
dépôt
: 14/03/2024
Demandeur
:
COMMUNE
DE
MESNIL
EN
OUCHE
En
qualité
de :
Adresse
du
terrain
:
ROUTE
DE
BERNAY
LA
BARRE
EN
OUCHE
CARREFOUR
RD
833
ET
RD
25
Superficie
du
terrain
: nm?
Surface
plancher
créée
: m°
Nature
des
Travaux
: ABATTAGE
PEUPLIER
MORT
Construction
:
Démolition
:
Aménagement : Nombre
de
logements :
AVIS
AFFICHÉ
LE
: 14/03/2024
Les
informations
contenues
dans
ce
document
font
l’objet
d’un
traitement
autamatisé.
Vous
pouvez
obtenir
communication
des
informations
nominatives
vous
concernant
et,
si
nécessaire,
les
faire
rectifier,
en
vous
adressant
au
Service
Foncier
-
Urbanisme.