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Convocation - 2024 03 13 Convocation CM
Convocation - 2024 05 28 Convocation CM
Conseil Municipal - convoc CM 27032025
Convocation - 2024 12 04 Convocation CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ville-ès-Nonais.
Lien du pdf (Convocation - 2024 12 04 Convocation CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Budget,
Département
d’Ille
et
Vilaine
LA
VILLE-
ES-
NONAIS
Membres
du
Conseil
Municipal
pe
:
—
+
LA
VILLE
ES
NONAIS,
le 27
novembre
2024
MAIRIE
DE
LA
VILLE-ES-NONAIS
Objet
: Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
Le
Conseil
Municipal
de
LA
VILLE
ES
NONAIS
se
réunira
:
Le
mercredi
4
décembre
2024
à
20h30
à
la
mairie
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
réunion
et
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
Pexpression
de
mes
sentiments
distingués.
En
amont
de
la
réunion
du
Conseil
municipal,
une
présentation
du
nouveau
réseau
MAT
sera
réalisée
par
les
services
de
Saint-Malo
Agglomération.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
9 octobre
2024.
Finances
e
Tarifs
communaux
2025.
e
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
télécommunications
2024.
e
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
— Les
Salopette
bleues.
e
Admission
en
non
valeurs
des
produits
irrécouvrables
- Budget
principal.
e
Admission
en
non
valeurs
des
produits
irrécouvrables
— Budget
camping.
°
Autorisation
d’engager,
de
liquider
et de
mandater
les dépenses
d’investissements
avant
le vote
du
budget
2025
de
la commune.
Ressources
humaines
e
Création
de
postes
non-permanents
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité.
e
Création
d’un
emploi
permanent-
Agent
de
maîtrise
principal.
e
Actualisation
du
tableau
des
effectifs.
Marchés
publics
e
Non
restitution
de
retenues
de
garanties
pour
prescription
quadriennale
ou
disparition
de
sociétés.
Intercommunalité
e
Convention
relative
au
service
commun
« France
Service
»
- Saint-Malo
Agglomération.
15
rue
de
la Rance
35430
LA
VILLE-ES-NONAIS
Tél.
: 02.99.58.41.92
—
Fax
: 02.99.58.43.53
—
E.mail
: mairie@la-ville-es-nonais.fr QUESTIONS
DIVERSES
Afin
de
vous
répondre
de
manière
claire
et précise
et de
gagner
en
efficience,
je
vous
invite
— comme
prévu
dans
l'article
4 du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
- à m’adresser
vos
questions
à l’écrit
au
plus
tard trois
jours
ouvrables
avant
le conseil.
LE
MAIRE
Jean-Malo
CORNEE
15
rue
de
la
Rance
35430
LA
VILLE-ES-NONAIS
Tél.
: 02.99.58.41.92
— Fax
: 02.99.58.43.53
—
E.mail
: mairie@la-ville-es-nonais.fr