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Arrêté - Préfecture - Oise - 20100128 RAA special sommaire
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Thèmes du document : Humanitaire, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Recueil
des
octes
sdministrotifs
n°spécial
du
28 Janvier
2010
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
SERVICE
INTERMINISTERIEL
DE
DEFENSE
ET
DE
PROTECTION
CIVILES
ARRETE
DU
4
DECEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1)
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
DE
MARLY
à
RIBECOURT
ARRETE
CU
8
DECEMBRE
2009
FORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A[H1N1)
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
Juies
VALLES
à
SAINT
LEU
D'ESSERENT
ARRETE
QU
8
DECEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LÉ
VIRUS
A(H1N1)
FOUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
Abel
DIDELET
à
ESTREES
SAINT
DENIS
ARRETE
DU
10
DECEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
SIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A[KH1N1)
POUR
LES
ELEVES
DU
LYCEE
PROFESSIONNEL
Donation
de
ROTHSCHILD
à
SAINT
MAXIMIN
ARRETE
DU
10
DECEMBRE
2009
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1)
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
Edouard
HERRICT
DE
HOGENT
SUR
OISE
ARRETE
7
JANVIER
200
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(HIN1)
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
Jutes
VALLESà
SAINT
LEU
D'ESSERENT
ARRETE
7
JANVIER
2010
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
OE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A{H1N1)
POUR
LES
ELEVES
DU
LYCÉE
PROFESSIONNEL
DES
Jacobins
à
BEAUVAIS
ARRETE
7
JANVIER
2010
PORTANT
REQUISTTION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
OE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(HINL}
FOUR
L£S
ELEVES
OÙ
COLLEGE
DE
Marly
à
RIBECOURT
ARRETE
7
JANVIER
2019
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
CE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1)
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
Henri
de
MONTHERLANT
à
NEUILLY
EN
THELLE
ARRETE
DU
12
JANVIER
2010
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(HIN1}
POUR
LES
ELEVES
DES
LYCEES
Jean
ROSTAND
et
de
{a
FORET
à
CHANTILLY
ARRETE
DU
12
JANVIER
2010
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
ACHIN1)
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
LA
FONTAINE
DES
PRES
à
CHANTILLY
N°
de
page 11 13 15 17 19 21
Recueil
des
cctex
administratifs
n°spécial
du
28 janvier
2610
ARRETE
DU
12
JAHVIER
2010
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1)
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
Jean
de
la
FONTAINE
à
CREPY
EN
VALCOIS
ARRETE
DU
j2
JANVIER
2010
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A{H1N1)
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
Sonia
DELAUNAY
à
GOUVIEUX
ARRETE
DU
2
JANVIER
2910
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1}
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
E. HERRIOT
à
NOGENT
SUR
OISE
ARRETE
DU
12
JANVIER
2910
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1}
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
F.
BAC
à
COMPIEGNE
ARRETE
DU
12
JANVIER
2010
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1)
POUR
LES
ÉLEVÉS
DU
COLLEGE
Gérard
de
NERVAL
à CREPY
EN
VALOIS
ARRETE
DU
15
JANVIER
2010
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
D€
SERVICES
DANS
LÉ
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A(H1N1)
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
DES
BOURGOGNES
à
CHANTILLY
ARRETE
DU
19
JANVIER
2010
PORTANT
REQUISITION
DE
BIENS
ET
DE
SERVICES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CAMPAGNE
DE
VACCINATION
CONTRE
LE
VIRUS
A[H1N1}
POUR
LES
ELEVES
DU
COLLEGE
Constant
BOURGEOIS
4
GUISCARD
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DE
L'URBANISME
ET
AFFAIRES
FONCIERES
ARRETE
DE
CESSIBILITE
DU
20
JANVIER
2010
RELATIF
À
LA
REALISATION
DE
L'AIRE
D'ACCUEIL
DES
GENS
DU
VOYAGE
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
OE
GOUVIEUX
PÔLE
JURIDIQUE
ET
CONTENTIEUX
ARRÊTÉ
DU
19
JANVIER
2010
PORTANT
NOMINATION
DE M.
Alain
DE
MEYERE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
OES
TERRITOIRES
DE
L'OISE,
EN
QUALITE
DE
DELEGUE
INTER-SERVICES
DE
LA
DELEGATION
INTER-SERVICES
DE
L'EAU
ET
DES
MILIEUX
AQUATIQUES
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
COHESION
SOCIALE
v
ARRETE
OÙ
20
JANVIER
2010
DECLARANT
INSALUBRE
REMEDTABLE
L'IMMEUBLE
SIiS
155
rue
du
paradis
à
RIBECOURT
DRESLINCOURT,
SUR
LA
PARCELLE
CADASTRALE
BI
174
ARRETE
OÙ
22
JANVIER
2010
PORTANT
AGREEMENT
MINISTERIEL
DE
L'ASSOCIATION
7"
Entente
tennis
de
la
Plalno
D'ESTREES
SAINT
DENIS"
POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
£T
SPORTIVES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
ARRETE
DU
18
JANVIER
2010
MODIFIANT
L'ARRETE
OÙ
16
OCTOBRE
2006
PORTANT
CREATION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
ARRETE
DU
16
JANVIER
2010
MODIFIANT
L'ARRETE
DU
26
NOVEMBRE
2009
RENOUVELANT
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
23 25 27 23 31 33 35 37 39 43 50 52 s5 Recueil des
actes
administratifs
n°spéciof
du
28 janvier
2010
ARRETE
DU
21
JANVIER
2010
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
AU
TITRE
DU
POUVOIR
ADJUDICATEUR,
EN
CAS
O'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alain
DE
MEYERE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS,
DES
EAUX
ET
DES
FORETS,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
TERRITOIRES
DE
L'OJISE
ARRETE
OÙ
2:
JANVIER
2010
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
AU
TITRE
DE
LA
DELEGATION
INTER-SERVICES
BE
L'EAU
ET
DES
MILIEUX
AQUATIQUES
OU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE,
EN
CAS
D'ABSENCE
QU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Alaln
DE
MEYERE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS,
DES
EAUX
ET
DES
FORETS,
DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL
DES
TERRITOIRES
DE
L'OISE ARRETE
DU
21
JANVIER
2010
OONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
AU
TITRE
DE
LA
DELEGATION
JNTER-SERVICES
DE
L'INGENIERIE
D'APPU]
TERRITORIAL
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE,
EN
CAS
D'ABSENCE
OU
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Alain
OE
MEYERE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
FONTS,
DES
EAUX
ET
DES
FORETS,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
TERRITOIRES
DE
L'OISE ARRETE
DU
22
JANVIER
2019
PORTANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
DE
M.
Alain
CE
MEYERE,
INGENIEUR
EN
CHEF
DES
PONTS,
DES
EAUX
ET
DES
FORETS,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
TERRITOIRES
DE
L'OISE,
A
SES
COLLABORATEURS
AGENCE
NATIONALE
DE
L'HABITAT
DECISION
OÙ
22
JANVIER
2010
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Uonel
FRAILLON,
JNGENJEUR
EN
CHEF
OES
TPE
DU
1*
GROUPE,
ADJOINT
AU
DIRECTEUR
DÉPARTEMENTAL
DES
TERRITOIRES
DE
L'OISE,
DELEGUE
ADJOINT
DE
L'ANAH
POUR
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
60 62 65