Déliberation - ordre jour 4 decembre 2009

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Déliberation - ordre jour 4 decembre 2009 Document publié le Vendredi 4 décembre 2009 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 4 decembre 2009)Thèmes du document : Famille, Industrie, Institutions publiques, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

4 DECEMBRE 2009 – 15 H

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

SPORTS 2

CONVENTIONS 2

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 2

FONCIER 3

AFFAIRES CULTURELLES 3

PETITE ENFANCE 4

PERSONNEL 4

AFFAIRES DIVERSES 4

COMMUNAUTE URBAINE 4 2

INFORMATIONS 4

F I N A N C E S

1. Décision modificative n° 3 – Exercice 2009 – Budget principal ville

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

2. Demande de garantie d’emprunt au profit de la SEM HABITAT 06

Rapporteur : M. MARTIN

3. Attribution d’une subvention à l’Association « Les chats de Stella » et approbation de la convention

Rapporteur : M. MARTIN

4. Régie de recettes – Service culturel – Modification de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

S P O R T S

5. Adoption convention financière Conseil Régional : utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées Escoffier et Renoir – Année scolaire 2009/2010

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

C O N V E N T I O N

6. Adoption d’une convention pour la mise en place de distributeurs automatiques de boissons dans les bâtiments communaux moyennant le paiement d’une redevance d’occupation du domaine public

Rapporteur : M. MARTIN

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

7. Château-Musée – Déplacement de l’accueil – Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions

Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT

8. Longueur de voirie classée dans le domaine public communal

Rapporteur : M. ROSSO 3

9. Mise à disposition réciproque de matériels roulants avec chauffeur entre la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur et la ville de Cagnes-sur-Mer – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention

Rapporteur : M. le Maire

10. Véhicule proposé à la réforme

Rapporteur : M. ROSSO

11. Transaction avec la Société WESCO

Rapporteur : M. MARTIN

12. Transaction avec la Société Transpac-Orange Business Service

Rapporteur : M. MARTIN

13. Transaction avec la Société France Telecom SA-Orange Business Service- Orange Internet

Rapporteur : M. MARTIN

F O N C I E R

14. Vente d’une partie d’une parcelle communale sise 45 rue du Docteur Michel Provençal

Rapporteur : Mme BANDECCHI

15. Candidature de la commune à l’acquisition de la parcelle cadastrée section AC n° 72 dans le cadre de l’exercice du droit de préemption de la SAFER

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

16. Bijou contemporain – Adoption d’une convention pour l’organisation de l’exposition : « Bijoux d’Israël » avec l’agence Le Mignot

Rapporteur : M. CONSTANT

17. Demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Un soir chez Renoir »

Rapporteur : M. CONSTANT 4

P E T I T E E N F A N C E

18. Création d’un Relais Assistante Maternelle

Rapporteur : Mme TRASTOUR

P E R S O N N E L

19. Refonte globale du statut et du régime indemnitaire de la Fonction Publique Territoriale en adéquation avec la Fonction Publique d’Etat et Hospitalière

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S D I V E R S E S

20. Dénomination de rues

Rapporteur : M. ROSSO

21. Modification indemnités de fonction des élus

Rapporteur : M. le Maire

22. Création du conseil pour les droits et devoirs des familles

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

23. Gratuité de stationnement pour les véhicules décarbonés

Rapporteur : M. le Maire

24. Installation et maintenance de radars automatiques aux feux rouges

Rapporteur : M. GAGNAIRE

C O M M U N A U T E U R B A I N E

25. Adhésion de la ville de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Adoption des statuts

Rapporteur : M. le Maire

26. Adhésion de la commune de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S