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Ordre du Jour - ordre jour 17 fevrier2012
Déliberation - ordre jour 13 decembre2010
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 28 juin2006
Déliberation - ordre jour 10 octobre2011
Document publié le Lundi 10 octobre 2011 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 10 octobre2011)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Famille,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
10 OCTOBRE 2011- 16 H
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2 CONVENTIONS 2 URBANISME 2 FONCIER 2 DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 3
EDUCATION 3 AFFAIRES CULTURELLES 3 PERSONNEL 5 AFFAIRES DIVERSES 5 INFORMATIONS 2
F I N A N C E S
1. Décision modificative n° 2 – Exercice 2011 – Budget Principal Ville
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
2. Adhésion à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES)
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
3. Régie de recettes – Service culturel – Modification de tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
4. Fixation des tarifs pour le marché de Noël 2011
Rapporteur : M. ROSSO
5. Subvention à un patron pêcheur pour la remise en état d’un pointu traditionnel
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
C O N V E N T I O N S
6. Adoption d’une convention avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution d’une subvention foncière dans le cadre de la réhabilitation de l’immeuble Antibo, 8 rue Bérenger – Réalisation de 11 logements sociaux
Rapporteurs : M. le Maire – Mme SASSO
U R B A N I S M E
7. Désinscription partielle du grand site inscrit à l’ouest des Alpes-Maritimes
Rapporteurs : M. le Maire – Mme BOTTIN
F O N C I E R
8. Demande d’une subvention à la Région dans le cadre des aides à la réfection des façades dans le périmètre du Haut-de-Cagnes
Rapporteur : Mme BANDECCHI
9. Candidature de la commune à l’acquisition des parcelles cadastrées section CI n° 86 et 88 dans le cadre de l’exercice du droit de préemption de la SAFER
Rapporteur : M. le Maire 3
10. Structure multi-accueil Petite Enfance - Acquisition d’un local sis 1 chemin des Lavandins dans le cadre de l’opération immobilière « Les Villages d’Or »
Rapporteurs : M. le Maire – Mme TRASTOUR
11. Echange de terrains entre la commune et la Société ESCOTA en vue de la régularisation des emprises aux abords du square du 8 mai 1945 pour la réalisation d’une piste cyclable
Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO
D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C
12. Adoption d’un avenant n° 12 au cahier des charges du Casino Terrazur : maintien du taux de prélèvement communal à 7%
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
E D U C A T I O N
13. Tarification des dérogations de secteur scolaire 2010/2011
Rapporteur : Mme LUPI
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
14. Musées – Acquisition d’un bijou d’Attai Chen
Rapporteur : M. CONSTANT
15. Musées – Acquisition d’un bijou de Eunmi Chun
Rapporteur : M. CONSTANT
16. Musées – Acquisition d’un bijou de Bety Majernikova
Rapporteur : M. CONSTANT
17. Musées – Acquisition d’un bijou d’Alessandra Pizzini
Rapporteur : M. CONSTANT
18. Musées – Vente des catalogues et des affiches de l’exposition d’hiver Francis Puivif
Rapporteur : M. CONSTANT 4
19. Musées – Sortie du stock d’exemplaires du catalogue d’exposition « Renoir et les familiers des Collettes »
Rapporteur : M. CONSTANT
20. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Festival de Musique sacrée »
Rapporteur : M. CONSTANT
21. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Soirées jazz au Château »
Rapporteur : M. CONSTANT
22. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Histoires de Dire »
Rapporteur : M. CONSTANT
23. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Espace Solidor : actions en faveur du bijou contemporain
Rapporteur : M. CONSTANT
24. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Un soir chez Renoir »
Rapporteur : M. CONSTANT
25. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Représentations théâtrales
Rapporteur : M. CONSTANT
26. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Manifestation « Festival du Livre Jeunesse »
Rapporteur : M. CONSTANT
27. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Animations au sein de la Médiathèque Municipale et de la Ludothèque Municipale
Rapporteur : M. CONSTANT
28. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Exposition d’hiver « Patrick Alo »
Rapporteur : M. CONSTANT
29. Demande de subventions 2012 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Animations kiosque place de Gaulle
Rapporteur : Mlle PROVENCAL 5
P E R S O N N E L
30. Modification de l’état des postes à temps non complet du personnel communal
Rapporteur : Mme LUPI
A F F A I R E S D I V E R S E S
31. Prise de participation de la SEMIACS dans le capital de la Société « Stationnement Urbain Développement et Etudes » (SUDE)
Rapporteur : M. le Maire
32. Adoption d’une convention avec le Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale (CDG 06) pour une mission d’archivage
Rapporteur : M. le Maire
33. Création d’une manifestation commerciale « Les rendez-vous de la place de Gaulle »
Rapporteurs : M. ROSSO – M. CORDERO
I N F O R M A T I O N S