Conseil Municipal - ordre jour 19 mars 2009

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Conseil Municipal - ordre jour 19 mars 2009 Document publié le Jeudi 19 mars 2009 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour 19 mars 2009)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie, 1

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

19 MARS 2009 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

JEUNESSE 4

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4

URBANISME - FONCIER 5

AFFAIRES CULTURELLES 5

PERSONNEL 6

AFFAIRES DIVERSES 6

INFORMATIONS 6 2

F I N A N C E S

1. Reprise par anticipation des résultats de l’exercice écoulé (2008)

Rapporteur : M. le Maire

2. Plan de relance de l’économie – Versement anticipé du F.C.T.V.A.

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

3. Budget Primitif 2009 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

4. Vote des taux d’imposition

Rapporteur : M. le Maire

5. Budget Primitif 2009 – Budget annexe : aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

6. Budget Primitif 2009 – Budget annexe : aménagement de zone Béal

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

7. Budget annexe cité marchande – Budget Primitif 2009 et modification de l’APCP

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

8. Autorisations de programmes – Crédits de paiements

Rapporteur : M. MARTIN

9. Garantie d’emprunts – Réhabilitation de logements sociaux

Rapporteur : M. MARTIN

10. Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Rapporteurs : M. le Maire – M. ANTOMARCHI

11. Suite à décision de justice – pour information - Admission en non valeur suite à jugement de clôture d’une procédure de rétablissement personnel – sans vote

Rapporteur : M. le Maire

12. Subvention 2009 - Centre Communal d’Action Sociale

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – Mme PIRET

13. Subvention 2009 - Caisse des écoles

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – Mme LUPI 3

14. Cagnes Grand Centre – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteur : M. MARTIN

15. Comité des œuvres sociales du personnel communal – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – Mme LUPI

16. Université de la Mer – Attribu tion d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteur : M. MARTIN

17. Amicale San Peire Dei Pescadou Dou Cros – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteur : M. MARTIN

18. Entente Sportive du Cros-de-Cagnes – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteurs : M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

19. Etoile Sportive Azuréenne – Attribution d’une subventi on de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteurs : M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

20. Union Sportive de Cagnes – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteurs : M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

21. Art et Culture – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. CONSTANT

22. Association pour la promotion de la Country Music en région PACA – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteur : M. MARTIN

23. Comité Officiel des Fêtes – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

24. Exposition Internationale de la Fleur – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteur : M. le Maire 4

25. Office du Tourisme Syndicat d’Initiative de Cagnes – Attribution d’une subvention de fonctionnement et adoption d’une convention financière pour 2009

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – Mme ALBERT-RIGER

26. Attribution de subventions 2009 à diverses associations non conventionnées (in férieures à 75 00 €)

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

27. Modification de la tarification pour les emplacements des commerçants non sédentaires pour les soirées artisanales du Cros

Rapporteur : M. ROSSO

J E U N E S S E

28. Tarification des activités Jeunesse

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

29. Développement durable – Adhésion au « réseau territoires durables PACA »

Rapporteur : M. le Maire

30. Développement durable – Appel à projet « Communes lauréates, agir pour l’énergie »

Rapporteur : M. le Maire

U R B A N I S M E - F O N C I E R

31. ZAC des Travails – Avenant à la convention d’aménagement

Rapporteur : M. le Maire

32. Avis relatif à la révision simplifiée du POS – Regroupement des services centraux du SDIS

Rapporteur : M. le Maire

33. Avis relatif à l’approbation de la modification du POS partiel – Secteur littoral

Rapporteur : M. le Maire

34. Vente d’une bande de terrain communal sis 128 chemin de la Maure

Rapporteur : M. le Maire

35. Etat des acquisitions et cessions pour l’année 2008 5

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

36. Bijou contemporain – Adoption d’une convention pour l’organisation de l’exposition « Regard sur l’Australie »

Rapporteur : M. CONSTANT

37. Musées – Acquisition d’un t ableau d’Albert ANDRE pour le Musée Renoir

Rapporteur : M. CONSTANT

38. Manifestation « Un soir chez Renoir ... » - Convention d’exploitation temporaire d’une buvette et fixation de la redevance d’occupation du domaine public

Rapporteur : M. CONSTANT

39. Fête de la Musique 2009 – Prise en charge des frais de restauration des musiciens assurant le concert Place du Château

Rapporteur : M. CONSTANT

40. Fête de la Musique 2009 – Kiosque – Prise en charge des frais de restauration des musiciens assurant le concert Place de Gaulle

Rapporteur : M. CONSTANT

41. Adoption d’une convention d’objectifs à passer avec l’Association « Les Amis du Musée Renoir » et attribution d’une subvention de fonctionnement

Rapporteur : M. CONSTANT

P E R S O N N E L

42. Mise à jour du cadre du Personnel

Rapporteur : Mme LUPI

43. Indemnités aux agents des services fiscaux

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S D I V E R S E S

44. Délégation donnée à Monsieur le Maire par le Conseil Municipal dans le cadre de l’article L 2122-22-4 du Code Général des Collectivités Territoriales

Rapporteur : M. le Maire

45. Casino Jeux – Mise en réserve des sommes inscrites au compte 471

Rapporteur : M. le Maire

46. Modification du cahier des charges du Casino Jeux – Adoption de l’avenant n° 10 6

Rapporteur : M. le Maire

47. Délégation du service public des bains de mer et des activités nautiques : choix des délégataires

Rapporteur : M. le Maire

48. Avenant n° 1 à la convention de service public concernant la gestion et le fonctionnement d’une fourrière de véhicules

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

49. Elections des représentants du Conseil Municipal à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur

Rapporteur : M. le Maire

50. Modification des indemnités de fonction de deux élus

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S