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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal de 10 avril 2026
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal de 10 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Rene Objet : Réunion
du
Conseil
Municipal
Monsieur
le
Maire
MESDAMES
ET
MESSIEURS
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
Figeac,
le 2 avril 2026
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
conviés
à
une
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra :
LE
VENDREDI
10
AVRIL
2026
à
18h00
Hôtel
de
Ville
- Salle
du
Conseil
Municipal
sur
l’ordre
du
jour
suivant :
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
1 - DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
:
2 - NOMINATIONS
ET
REPRÉSENTATIONS
DU
CONSEIL
MUNICPAL
— MODE
DE
SCRUTIN
3 - CRÉATION
ET
ÉLECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
4
-
CRÉATION
D'UNE
COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
MARCHÉ
PUBLICS
ET
DÉSIGNATION
DE
SES
MEMBRES
5
- CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
LA
VILLE
DE
FIGEAC
-—
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
ET
DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
ISSUS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
6
-
COMITÉ
SOCIAL
TERRITORIAL
DE
LA
VILLE
DE
FIGEAC
-
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
7
-
CENTRE
SOCIAL
ET
DE
PRÉVENTION
NICOLE
PAULO
—
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DU
CONSEIL
CONSULTATIF
8
- COMMISSION
CONSULTATIVE
DES
SERVICES
PUBLICS
LOCAUX
-
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
9
- DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNE
DANS
LES
ORGANISMES
PUBLICS 10
- DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNE
DANS
LES
ORGANISMES
PRIVÉS 11
-
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-
AFFECTATION
DES
PROPRIÉTÉS
COMMUNALES
12
-
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-
TARIFS
DES
SERVICES
DU
PATRIMOINE
ET
DES
MUSÉES
CHAMPOLLION-LES
ÉCRITURES
DU
MONDE
ET
DE
L'HISTOIRE
DE
FIGEAC
ET
DU
CENTRE
SOCIAL
ET
DE
PRÉVENTION
DE
FIGEAC 13
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
- EMPRUNTS
14
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-
PASSATION
DES
MARCHÉS
PUBLICS 15
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
—
CONCLUSION
ET
RÉVISION
DU
LOUAGE
DE
CHOSES
16
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
- ASSURANCES
ET
SINISTRES
17
-
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-
CRÉATION
DE
RÉGIES
COMPTABLES 18
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-
DÉLIVRANCE
ET
REPRISE
DES
CONCESSIONS
DANS
LES
CIMETIÈRES
COMMUNAUX
19
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
- DONS
ET
LEGS
20
-
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-—
ALIÉNATIONS
DES
BIENS
IMMOBILIERS 21
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
- FRAIS
ET
HONORAIRES
22
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
— ACTIONS
EN
JUSTICE
23
-
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-
RÈGLEMENT
DES
CONSÉQUENCES
DOMMAGEABLES
DES
ACCIDENTS
DANS
LESQUELS
SONT
IMPLIQUÉS
DES
VÉHICULES
MUNICIPAUX
24
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
—
RÉALISATION
DES
LIGNES
DE
TRÉSORERIE 25
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
- LE
DROIT
DE
PRÉEMPTION
SUR
LES
CESSIONS
DE
FONDS
ARTISANAUX,
DE
FONDS
DE
COMMERCES
OÙ
DE
BAUX
COMMERCIAUX 26
-
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-
RENOUCELLEMENT
D'ADHÉSION
AUX
ASSOCIATIONS
27
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
- DEMANDES
DE
SUBVENTION
28
-
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
-
DÉPÔTS
DES
DEMANDES
D'AUTORISATION
D'URBANISME
29
- DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
— ADMISSIONS
EN
NON-VALEUR
30
- INDEMNITÉS
DE
FONCTIONS
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS
ET
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DÉLÉGUÉS
RESSOURCES
HUMAINES
:
31
- RECRUTEMENT
D'AGENTS
NON-TITULAIRES
POUR
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D'ACTIVITÉ
ET
ENCADREMENT
DES
RECRUTEMENTS
D'AGENTS
REMPLAÇANTS
DE
FONCTIONNAIRES DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE
:
32
-
RECRUTEMENTDISPOSITIF
DE
SOUTIEN
FINANCIER
AUX
ENTREPRISES
COMMERCIALES
ET
ARTISANALES
POUR
DES
ÉQUIPEMENTS
DE
SECURITÉ
-
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
participation,
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Philippe LANDREIN