Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal de 10 avril 2026

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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal de 10 avril 2026 Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Figeac. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal de 10 avril 2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, FIGEAC

Objet :

Réunion du

Conseil Municipal

Monsieur le Maire

MESDAMES ET MESSIEURS LES

MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

À Figeac, le 2 avril 2026

Madame, Monsieur,

Vous êtes conviés à une séance du Conseil Municipal qui se tiendra :

LE VENDREDI 10 AVRIL 2026 à 18h00

Hôtel de Ville - Salle du Conseil Municipal

sur l’ordre du jour suivant :

SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

1 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :

2 - NOMINATIONS ET REPRÉSENTATIONS DU CONSEIL MUNICPAL - MODE DE SCRUTIN 3 - CRÉATION ET ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES 4 - CRÉATION D'UNE COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHÉ PUBLICS ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES

5 - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE FIGEAC - FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES ISSUS DU CONSEIL MUNICIPAL

6 - COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL DE LA VILLE DE FIGEAC - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL MUNICIPAL

7 - CENTRE SOCIAL ET DE PRÉVENTION NICOLE PAULO - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF

8 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX — DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

9 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES PUBLICS

10 - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES PRIVÉS

11 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - AFFECTATION DES PROPRIÉTÉS COMMUNALES

12 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - TARIFS DES SERVICES DU PATRIMOINE ET DES MUSÉES CHAMPOLLION-LES ÉCRITURES DU MONDE ET DE L'HISTOIRE DE FIGEAC ET DU CENTRE SOCIAL ET DE PRÉVENTION DE FIGEAC13 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE — EMPRUNTS

44 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE — PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS

15 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - CONCLUSION ET RÉVISION DU LOUAGE DE CHOSES

16 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE — ASSURANCES ET SINISTRES 17 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - CRÉATION DE RÉGIES COMPTABLES

18 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DÉLIVRANCE ET REPRISE DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX

19 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DONS ET LEGS

20 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE — ALIÉNATIONS DES BIENS IMMOBILIERS

24 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - FRAIS ET HONORAIRES

22 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE — ACTIONS EN JUSTICE

23 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - RÈGLEMENT DES CONSÉQUENCES DOMMAGEABLES DES ACCIDENTS DANS LESQUELS SONT IMPLIQUÉS DES VÉHICULES MUNICIPAUX

24 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE — RÉALISATION DES LIGNES DE TRÉSORERIE

25 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - LE DROIT DE PRÉEMPTION SUR LES CESSIONS DE FONDS ARTISANAUX, DE FONDS DE COMMERCES OÙ DE BAUX COMMERCIAUX

26 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE -— RENOUCELLEMENT D'ADHÉSION AUX ASSOCIATIONS

27 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DEMANDES DE SUBVENTION 28 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DÉPÔTS DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME

29 - DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - ADMISSIONS EN NON-VALEUR 30 - INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS

RESSOURCES HUMAINES:

31 - RECRUTEMENT D'AGENTS NON-TITULAIRES POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ ET ENCADREMENT DES RECRUTEMENTS D'AGENTS REMPLAÇANTS DE FONCTIONNAIRES

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE :

32 - RECRUTEMENTDISPOSITIF DE SOUTIEN FINANCIER AUX ENTREPRISES COMMERCIALES ET ARTISANALES POUR DES ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

QUESTIONS DIVERSES

Comptant sur votre participation,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Le Maire,

Philippe LANDREIN