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Déliberation - d2024 006 convention de maitrise d oeuvre chemin des listes.docx
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Vernosc-lès-Annonay.
Lien du pdf (Déliberation - d2024 006 convention de maitrise d oeuvre chemin des listes.docx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en sous-préfecture et de sa publication.
Transmise en sous-préfecture le 15 mars 2024. Affichée le 15 mars 2024
Département de l'Ardèche - République Française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de VERNOSC LES ANNONAY
Séance du 11 mars 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 11 mars à 19h30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick Olagne, Maire de la commune.
Présents : Olagne Patrick, Peyrache Agnès, Parat René, Caule Suzanne, Cohen Jean- Philippe, Moreau Catherine, Rouby Gérard, Bayon Marguerite Schmelzle Jean- François, Mayot Vincent, Lebailly Laurence, Auternaud Audrey, Valancony Tiphaine, Plenet Jaouen, Mantelin Julien, Martin Grégoire,
Absents excusés : Barbe Monique, pouvoir à Parat René, Alègre Carlos, pouvoir à Olagne Patrick, Richon Isabelle, pouvoir à Moreau Catherine, Delattre Nicolas, Besset Grégory, Boyer Anne,
Le quorum étant atteint le conseil municipal peut délibérer
Secrétaire de séance : Mayot Vincent
Membres en exercice : 22 Présents : 16 Pouvoirs : 3 Votants : 19
D2024-006 – Aménagement du chemin des Listes – Convention de maîtrise d’œuvre
Vu la nécessité de faciliter la circulation sur le chemin des Listes et sécuriser sa sortie sur la RD301,
Vu le projet d’aménagement du chemin des Listes, dont l’enveloppe financière est estimée à environ 80 000 € TTC,
Vu la nécessité de disposer d’un maître d’œuvre capable de bâtir le projet, réaliser les études techniques, rédiger les documents de marchés et suivre et organiser le chantier,
Vu l’offre de services, sur le fondement d’une convention d’honoraires, de la SELARL de Géomètres-Experts Julien et Associés sis à Annonay, pour un montant 4.800 € HT,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
AUTORISE le Maire à signer la convention d’honoraires pour l’aménagement du chemin des Listes, pour un montant de 4.800 € HT avec la SELARL Julien et associés.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,