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Arrêté - cc aubergenville
Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 15 12 2021 Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AUBERGENVILLE CM 15 12 2021 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Famille, Fiscalité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
SÉANCE DU MERCREDI 15 DÉCEMBRE 2021
à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville
1 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville
séance publique avec retransmission en direct
par voie électronique (via Facebook de la Ville)
ORDRE DU JOUR
-_ Désignation d’un secrétaire de séance
-__ Appel nominal
- Adoption du compte-rendu du Conseil municipal du 29 septembre 2021 - Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020
- Communication du maire
- Délibérations :
A — FINANCES :
1) Admissions en non valeur de produits communaux au titre de l'exercice 2021
2) Adoption des attributions de compensation définitives 2021 de la CU GPSEO
3) Budget principal 2022 - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
4) Budget principal 2022 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition
5) Budget principal 2022 : Subvention à l'association Comité des oeuvres sociales du personnel communal d'Aubergenville
6) Budget principal 2022 : Subvention à l'association Rugby Club Aubergenville Elisabethville
7) Budget principal 2022 : Subvention à l'association Aubergenville Football Club
8) Vote du budget primitif 2022 de la Ville
Marchés publics :
9) Adhésion au groupement de commandes “Dématérialisation des procédures” du CIG B - SPORTS
1) Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la ville
d'Aubergenville et l'association Rugby Club Aubergenville Elisabethville
2022-2024
2) Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la ville d'Aubergenville et l'association Aubergenville Football Club 2022-2024
C - RESSOURCES HUMAINES
1) Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre la ville
d'Aubergenville et le Comité des oeuvres sociales du personnel communal d'Aubergenville 2022-2024
2) Abrogation des régimes dérogatoires aux 1607 h (mise en application de
l’article 47 de la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019
dite loi “LTFP”)
D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Avis du Conseil municipal sur le calendrier d'autorisation d'ouverture
dominicale des commerces de détail en 2022
E - AFFAIRES SCOLAIRES - PÉRISCOLAIRE - PETITE ENFANCE
Affaires scolaires :
1) Subvention de fonctionnement pour l'année scolaire 2021-2022 aux
coopératives scolaires pour les projets d'école
F - AFFAIRES GENERALES - TRANSPORT
Transport:
1) Extension de la participation communale aux frais de carte Imagine’R pour
les aubergenvillois scolarisés en 3ème dans un établissement scolaire à
l'extérieur de la Commune
G - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait Aubergenville, le 8 décembre 2021
Maire d’Aubergenville.