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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 12 avril 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Aubergenville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 12 avril 2023)
Thèmes du document : Famille, Dialogue social, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL D’AUBERGENVILLE
MERCREDI 12 AVRIL 2023
à 20 h dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville
1 avenue de la Division Leclerc à Aubergenville
séance publique avec retransmission en direct
sur la chaîne YouTube Mairie d'Aubergenville
(lien sur la page Facebook de la Ville)
ORDRE DU JOUR
- Désignation d'un secrétaire de séance
-__ Appel nominal
- Adoption des procès-verbaux du Conseil municipal des 20 décembre 2022 et
12 février 2023
- Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de
compétence qui lui a été donnée le 12 juin 2020
- Communication du maire
- Délibérations :
A-— FINANCES
1) Présentation du rapport de la Commission locale d'évaluation des
charges transférées (CLECT) 2023 de la Communauté urbaine Grand
Paris Seine et Oise (CU GPS&O)
2) Compte de gestion 2022 du budget principal
3) Compte administratif 2022 du budget principal
4) Affectation des résultats 2022 du budget principal
5) Budget principal 2023 - Modification des autorisations de programme et
des crédits de paiement (AP/CP)
6) Budget principal 2023 - Fiscalité directe locale - Fixation des taux
d'imposition
7) Budget principal 2023 - Adhésion à l'AFL Société Territoriale
8) Vote du budget primitif 2023 de la Ville
B - PRÉVENTION ET ACTION SOCIALE
Action sociale :
1) Projet du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social
et d'information des demandeurs de la Communauté urbaine Grand Paris
Seine et Oise
C - URBANISME
1) Création d'un périmètre d'étude - ZONE UEE ACTIVITÉ ÉCONOMIQUED - TRAVAUX ET ESPACES VERTS
1) Approbation d'une convention de gestion de services Propreté entre la
CU GPS&O et la Commune d'Aubergenville
E - SÉCURITÉ - RESSOURCES HUMAINES
Ressources humaines :
1) Mise à jour du tableau des effectifs
2) Modification des conditions de mise en oeuvre de l’annualisation du
temps de travail - Secteur Enfance / Jeunesse
3) Aménagement du temps de travail en cycle annualisé d'un adjoint
technique en temps non complet dans le secteur de la Petite enfance
4) Rémunération de l'équipage du bac Aubergenville - Juziers
F - AFFAIRES SCOLAIRES - PÉRISCOLAIRE - PETITE ENFANCE Petite enfance :
1) Transformation du multi accueil Farandole et de la crèche familiale
Chrysalide en un établissement d'accueil du jeune enfant collectif et
familial “Maison de la petite enfance” et élaboration du règlement de
fonctionnement
2) Renouvellement des conventions d'objectifs et de financement avec la
CAFY pour la prestation de service unique en faveur des établissements
d'accueil de jeunes enfants : multi accueil Farandole et crèche familiale
Chrysalide
Scolaires :
3) Modification des règlements de service de la restauration scolaire, des
études surveillées, de l'accueil périscolaire et des centres de loisirs
4) Subvention de fonctionnement pour 2023 aux coopératives scolaires des
écoles élémentaires pour l'organisation des voyages scolaires de fin
d'année
G - EVENEMENTIEL - FETES & CEREMONIES - JUMELAGE ET
ENVIRONNEMENT
Evènementiel :
1) Convention de prêt occasionnel d'une sonorisation portable aux
associations
H - EQUIPEMENTS CULTURELS ET CME
1) Convention de partenariat entre le collège Arthur Rimbaud et la ville
d'Aubergenville dans le cadre des animations municipales
1 - INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Fait à Auberdenville, le 5 avril 2023
Gilles LÉCOLE, Maire d’Aubergenville.