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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20210128 07 patrimoine neolithique demande subvention
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20210128 07 patrimoine neolithique demande subvention)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
AR
PREFECTURE
016-200072023-20210128-20210128_07-DE Reçu
le
05/02/2021
République
Française
Département
de
la
Charente
Séance
du
Jeudi
28
Janvier
2021
Délibération
n°20210128
07
Nombre
de
conseillers
communautaires:
En
exercice
: 70
Présents:
54
+
Pouvoirs
: 5
+ Suppléants
: 4
=
VOTANTS
:
63
- dont
«
pour
»
: 63
- dont
«
contre
»
: 0
- dont
« abstention
»
: 0
Objet
: Patrimoine,
Tourisme :
validation
et
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
programme
de
valorisation
du
patrimoine
néolithique
Le
jeudi
28
Janvier
2021,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
22/01/2021,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD à
la Salle
des
fêtes
de
VERDILLE.
Présents
: COMBAUD
Renaud
—
FOURÉ
Brigitte
—
GEOFFRION
Olivier
- CAILLAUD
Nadia
—
GIRAUD-BERNARD
Eric
—
CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
—
BOIZUMAULT
Sylvie
—
LIZOT
Jackie
—
PERCHE
Marie-Annick
AGUESSEAU
Norbert
—
BORNE
Bernard
—
MAINGUET
Martine
—
BLANCHON
Alain
—
BOIREAUD
Philippe
COYAUD
Pierrick
—
TEXIER
Didier
—
CRINE
Jean-Jacques
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
DUGOIS
Dominique
-
LAMAZIERE
Véronique
—
PAPILLAUD
Sonia
—
CROIZARD
Christian
—
HENTRY
Jimmy
CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-Jacques
-
PINEAU
Francine
—
BEAU
Jean-Yves
—
MUGNIER
Pierre-Hermann
LAVERGNE
Didier
-
BERTRAND
Didier
-
JEUNE
Karine
—
GIROUX-MALLOT
Françoise
—
BORDES
Jean-Jacques
VIGNET
Aurélie
- CLAVAUD
Gérard
- BONNET
Franck
—
FAURE
Sigrid
—
DANEDE
Laurent
- VERGNAUD
David
BOUCHET
Eric
- BOURABIER
Jacques
- SOURY
Christine
- POTEL
Maryse
- DE
LUSTRAC
Jean-Marc
- LASBUGUES
Elisabeth
—
CAMY
Bruno
-
ROUMAGNE
Magalie
-
BRAUNBARTH
Jean-Philippe
—
CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
—
MAGNANT
Jocelyne
—
MAGNANT
Jacques
— JÉROME
Géraldine.
Absents
excusés
:
COMBAUD
Alain
représenté
par
SOURISSEAU
DAMIEN
-
suppléant
GUYON
Jean-Guy
représenté
par
Maryline
BELLAUD
-
suppléante
DURAND
Jean-Louis
représenté
par
BOULNOIS
Patrick
-
suppléant
GOYAUD
Philippe
représenté
par
DUPUY
Marie-Christine
- suppléante
KAUD
Pascal
pouvoir
à
DUGOIS
Dominique
THURU
Marie-Danièle
pouvoir
à
CROIZARD
Christian
LEMAIRE
Marie-Claude
pouvoir
à
CROIZARD
Christian
ETIENNE
Murielle
pouvoir
à
BOURABIER
Jacques
SEVRIT
Raymond
pourvoir
à
DANEDE
Laurent
FLAUD
Yves
- PERRON
Michelle
- CHARRIAUD
Sébastien
Absents
non
excusés
: CECCHIN
Catherine
- TEILLET
Anne
- LACROIX
Aurélie
- MAHÉ
Jacques.
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20210128
07 AR
PREFECTURE
20210128-20210128_07-DE
5/02/2021 Objet:
Patrimoine,
Tourisme
: validation
et
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
programme
de
valorisation
du
patrimoine
néolithique
Vu
le
programme
de
valorisation
du
patrimoine
néolithique
engagé
depuis
plusieurs
années
sur
le
territoire
du
Ruffécois
via
la
coopération
territoriale
entre
les
communautés
de
communes
Cœur
de
Charente
et
Val
de
Charente,
Vu
la
délibération
n°20200227
11
en
date
du
27
février
2020
relative
à
la
convention
de
partenariat
entre
la
CC
Cœur
de
Charente
et
la
CC
Val
de
Charente
en
faveur
de
la
valorisation
du
patrimoine
roman
et du
patrimoine
néolithique,
Vu
les
actions
déjà
mises
en
œuvre
pour
valoriser
le
patrimoine
néolithique
et
favoriser
l'attractivité
touristique
du
territoire
communautaire,
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
de
la
communication,
du
patrimoine
et
de
la
culture
propose
de
poursuivre
la
démarche
de
valorisation
du
patrimoine
néolithique.
A
ce
titre,
le
programme
d’actions
suivant
est
proposé
:
Ÿ_
Fourniture
de
panneaux
signalétiques
(Saint-Ciers-sur-Bonnieure,
Courcôme*,
Luxé,
Ligné,
Bessé)
;
nota
: “commune
hors
territoire
communautaire,
financé
via
un
fonds
de
concours
de
la
CC
Val
de
Charente
ou
de
la commune
concernée
au
profit
de
la
CC
Cœur
de
Charente.
Mise
à jour
des
cartes
sur
les
panneaux
existants
(2
à
Fontenille,
Vervant).
Y_
Création
et
impression
d’un
livret
collector.
*Ÿ
Création
d’une
application
numérique
pour
permettre
des
visites
et
animations
virtuelles
des
sites,
y
compris
réalisation
d’iustrations.
Ÿ”_
Organisation
du
Festival
«
Néodyssées
»
les
9/10
octobre
2021
à TUSSON.
Délibération
n°20210128
07 AR
PREFECTURE
016-200072023-20210128-20210128_07-DE Reçu
le
05/02/2021
Monsieur
le
Vice-Président
expose
le
budget
prévisionnel
de
l’opération
qui
s'établit
comme
suit
:
Dépenses
HT
TTC
Recettes
Montant
Panneaux
signalétique
(St
Ciers,
Courcôme,.Luxé,
Ligné,
Bessé)
+
mise
à
10
630,00
€
12
756,00
€ |
DRAC
(35%)
21163,10€
jour
des
cartes
sur
les
anciens
panneaux
Livret
collector
4115,00
€
4 938,00
€ |
LEADER
(22,5
%
10
171,35
€
investissement)
textes
panneaux
et
livret
2
200,00
€
2
200,00
€ |
DATAR
(22,5
%
10171,35€
investissement)
Application
numérique
24
021,00
€
28
825,20 € |
Département
(spectacle
4 000,00
€
coup
de
cœur)
Illustrateur
Néolithique
(Cléo
Germain)
6 440,00
€
6 440,00
€ |
Espace
Mendès
France
1 000,00
€
Animation
Néodyssées
13
060,00
€
14
472,00
€ |
Mairie
de
Tusson
1 500,00
€
Prestations
animations
conférences
4
660,00
€
4
792,00
€ |
Mairie
de
Courcôme
500,00
€
Spectacles
2 900,00
€
3 480,00
€ |
Communautés
de
21125,40
€
Communes
Communication
3
500,00
€
4
200,00
€
Location
de
salle
500,00
€
500,00
€
Hébergements
1 500,00
€
1 500,00
€
Total
60
466,00
€
69
631,20 € |
Total
69
631,20
€
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
plénière,
à
l'unanimité
décide
:
e
D’APPROUVER
le plan
de financement
de
l’opération
précitée
;
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Président
à
solliciter
les
subventions
publiques
extérieures
précitées,
e
D’AUTORISER
Monsieur
le Président
à signer
tout
acte
en
découlant.
Délibération
n°20210128
07
Fait
et
délibéré les
jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Christian
CROIZARD