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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220414 07 Subventions Aides Culturelles
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220414 07 Subventions Aides Culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
République
Française
Département
de
la
Charente
Séance
du
Jeudi
14
Avril
2022
Cœur
de Charente
c
au
Délibération
n°20220414
07
Nombre
de
conseillers
communautaires:
En
exercice
: 70
Présents:
46
Suppléants:
1
Pouvoirs
:
9
=
VOTANTS:
56
- dont
«
pour
»
: 56
- dont
«
contre
»
: O
- dont
«
abstention
»
: O
Objet
: CULTURE :
attribution
de
subventions
dans
le cadre
du
dispositif
d'aides
culturelles
Le
jeudi
14
avril
2022,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le 08
avril
2022,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à la Salle
Socioculturelle
de
Val-
de-Bonnieure. Présents
: COMBAUD
Renaud
—
FOURÉ
Brigitte
—
GEOFFRION
Olivier
-
CAILLAUD
Nadia
-
COMBAUD
Alain
GIRAUD-BERNARD
Eric — CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
—
LIZOT
Jackie
- AGUESSEAU
Norbert
—
MAINGUET
Martine
—
BLANCHON
Alain
-
BOIREAUD
Philippe
—
KAUD
Pascal
—
TEXIER
Didier
—
CRINE
Jean-Jacques
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
—
LAMAZIERE
Véronique
-
PAPILLAUD
Sonia
-
CROIZARD
Christian
-
CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-Jacques
-
PINEAU
Francine
-
LAVERGNE
Didier
-
BERTRAND
Didier
- GIROUX-MALLOT
Françoise
—
BORDES
Jean-Jacques
— VIGNET
Aurélie
- CLAVAUD
Gérard
— TEILLET
Anne
BONNET
Franck
—
DANEDE
Laurent
- VERGNAUD
David
—
BOUCHET
Eric
- LACROIX
Aurélie
- BOURABIER
Jacques
ETIENNE
Murielle
- SOURY
Christine
- POTEL
Maryse
- LASBUGUES
Elisabeth
- PINTUREAU
Romain
- CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
—- MAGNANT
Jocelyne
—
MAGNANT
Jacques
— JÉROME
Géraldine.
Suppléant
remplaçant
un
titulaire :
1-BELLAUD
Maryline
suppléante
de
GUYON
Jean-Guy
Pouvoirs : 1-BOIZUMAULT
Sylvie
pouvoir
à
TEXIER
Didier
2-PERCHE
Marie-Annick
pouvoir
à
SOURY
Christine
3-BORNE
Bernard
pouvoir
à
KAUD
Pascal
4-DUGOIS
Dominique
pouvoir
à
LAMAZIERE
Véronique
5-THURU
Marie-Danièle
pouvoir
à
CROIZARD
Christian
6-LEMAIRE
Marie-Claude
pouvoir
à CROIZARD
Christian
7-MUGNIER
Pierre-Hermann
pouvoir
à
SOURY
Christine
8-DE
LUSTRAC
Jean-Marc
pouvoir
à
POTEL
Maryse
9-CAMY
Bruno
pouvoir
à
LASBUGUES
Elisabeth
Absents
excusés
: DURAND
Jean-Louis
- SEVRIT
Raymond.
Absents
non
excusés
: COYAUD
Pierrick
—
FLAUD
Yves
— CECCHIN
Catherine
—
PERRON
Michelle
- HENTRY
Jimmy
BEAU
Jean-Yves
—
JEUNE
Karine
— CHARRIAUD
Sébastien
- FAURE
Sigrid
—
ROUMAGNE
Magalie
- MAHÉ
Jacques
GOYAUD
Philippe.
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20220414
07
AR
Prefecture
016-200072023-20220414-20220414_07-DE Reçu le 21/04/2022 Publié le
21/04/2022 Objet
: CULTURE
: attribution
de
subventions
dans
le cadre
du
dispositif
d’aides
culturelles
Vu
la
délibération
n°20190404
03
en
date
04
avril
2019
approuvant
les
nouvelles
modalités
d'attribution
des
aides
culturelles
communautaires,
Vu
les
propositions
issues
du
bureau
communautaire
du
21
et
du
29
mars
2022
et
de
la
commission
culture
et patrimoine
du
22 février
2022,
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
de
la
communication,
de
la
culture
et
du
patrimoine
rappelle
que
la
communauté
de
communes
dispose
d’un
règlement
pour
l'attribution
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
programmation
d'évènements
culturels
par
des
associations
ou
des
collectivités.
Il rappelle
les
principaux
critères
d'attribution
des
aides
communautaires :
Ÿ”
Montant
de
la
subvention
maximum
«
événement
culturel
isolé
»
:
20
%
des
dépenses
éligibles
plafonnée
à
une
aide
maximum
de
500
€
pour
un
événement
«isolé».
Possibilité
d’en
bénéficier
tous
les
2
ans.
Ÿ”
Montant
de
la
subvention
maximum
«
festival
»
: 20
%
des
dépenses
éligibles
et
aide
maximum
de
2000
€
pour
un
« festival
».
Possibilité
d'en
bénéficier
tous
les
ans.
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
de
la
communication,
de
la
culture
et
du
patrimoine
expose
les
demandes
de
subvention
culturelle
et
propose
d'attribuer
les
aides
culturelles
suivantes :
Association
Arts et
jardins
Clairifontains
Intitulé
du
projet
: Montpapl’Art
Dates
: 16
et
17
juillet
Montant
total
de
l’opération
: 8
374,00
€
Montant
éligible
: 3 382,00
€
Montant
de
l’aide
pour
le dispositif
«
Festival
»
: 676
€
Association
DomRémiCarré
Intitulé
du
projet
: Festival
musiques
anciennes
Dates :
juillet
et
août
2022
Montant
total
de
l'opération
: 14
987.20
€
Montant
éligible
: 11
754
€
Montant
de
l’aide
pour
le dispositif
«
Festival
»
: 2 000
€
Association
Mémoires
d’en
faire
—
FALM
Théâtre
Intitulé
du
projet
: proposer
5
représentations
théâtrales
Dont
2 sur
Cœur
de
Charente
à
Mansle
et Aussac-Vadalle
Période
: du
23
avril
à fin
octobre
2022
Montant
total
de
l'opération
: 3 248
€
Montant
éligible
: 1748
€
Montant
de
l’aide
pour
le dispositif
«
manifestation
ponctuelle
» : 349
€
Délibération
n°20220414
07
AR
Prefecture
016-200072023-20220414-20220414_07-DE Reçu le 21/04/2022 Publié le
21/04/2022 Mairie
Cellefrouin
—
concert
Owa
Intitulé
du
projet
: concert
dans
l’abbatiale
Date
: 9 septembre
2022
Montant
total
de
l’opération
: 2 331
€
Montant
éligible
: 2205
€
Montant
de
l’aide
pour
le dispositif
« manifestation
ponctuelle
»
: 441
€
Subvention
supplémentaire
de
500€
dans
le cadre
de
la
programmation
Art
roman
Monsieur
le
Vice-Président
rappelle
en
outre
que
conformément
au
règlement
en
vigueur,
les
dossiers
doivent
être
déposés
au
plus
tard
le
15
mars
de
l’année
d'organisation
de
la
manifestation
culturelle
et
précise
que
pour
les
dossiers
déposés
au-delà
de
cette
date,
la
collectivité
se
réserve
la
possibilité
d’octroyer
son
soutien
financier
sous
réserve
de
la
disponibilité
des
crédits
dédiés
au
dispositif. Après
en
avoir
délibéré,
l'assemblée
plénière,
à
l’unanimité
décide
:
e
D’ATTRIBUER
les
aides
précitées
aux
porteurs
de
projet
;
e
D’INSCRIRE
les
crédits
au
titre
du
budget
primitif 2022
;
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
réaliser
tout
acte
en
découlant.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Christian
CROIZARD
Délibération
n°20220414
07
AR
Prefecture
016-200072023-20220414-20220414_07-DE Reçu le 21/04/2022 Publié le
21/04/2022