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Déliberation - cms 01 01 2025 041 Marche Noel
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms 01 01 2025 041 Marche Noel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Exploration spatiale,
VILLE
de
MONTBONNOT
SAINT-MARTIN
(38330)
N° 01_01_2025 041
République Française
Département de l'Isère
Arrondissement de Grenoble
Canton de Meylan
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt cinq
le mardi 17 juin
le conseil municipal de la commune de MONTBONNOT-SAINT-
MARTIN dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la
présidence de M. Dominique BONNET, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 10 juin 2025
Présents: M. BONNET, Maire - Mme Marie-Béatrice MATHIEU -
MM. Roger BOIS, Gilles FARRUGIA, Jean-François CLAPPAZ,
Patrick DESCHARRIERES, Adjoint(e)ss Mmes Véronique
BRULEBOIS-VIOTTO, Marie-France CARRE, Nadine HEILLIETTE,
Anne-Marie SPALANZANI, Nathalie THIBAULT, - MM. Jean-
Franck BARONI, Laurent COQUET, Paul KLEIN, Daniel LEIFFLEN,
Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER, Jean-Baptiste PERIN, Jérôme
fixant Le prix de location
d’un espace ou d’un
chapiteau
pour le marché de Noël
à compter du
18 juin 2025
Certifie exécutoire
Publié sur le site Internet
www.montbonnot.fr et inséré
au registre des délibérations de
la commune de Montbonnot-
Saint-Martin
Envoyé en préfecture le 26/06/2025
Reçu en préfecture le 26/06/2025
Publié le ET
ID : 038-213802499-20250617-01 01 2025 041-DE
Pouvoirs: Mmes Caroline HALLE (pouvoir à Jean-François
CLAPPAZ, Virginie SONJON (pouvoir à Gilles FARRUGIA),
Catherine FAVAND (pouvoir à Paul KLEIN), Christine CARBONE
(pouvoir à Marie-Béatrice MATHIEU), - MM. Xavier VIGNON
(pouvoir à M. Roger BOIS), Alexis ISAAC (pouvoir à Jean-Franck
BARONI), Claude BAUSSAND (pouvoir à Dominique BONNET),
Michel PINERI (pouvoir à Anne-Marie SPALANZANI).
Absentes excusées : Mmes Laurence LE BARRILLEC, Flavie
PARENDEL.
M Paul KLEIN est nommé secrétaire.
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents [ 19
Votants | 27
Nombre de voix pour 23
Nombre de voix contre | 3
Abstention 1 VINTI.
NPPV 0
OBJET :
Délibération
La commune de Montbonnot-Saint-Martin organise son traditionnel
Marché de Noël le premier week-end de décembre à la Maison des
Arts.
A cette occasion, les professionnels, particuliers ou associations
souhaitant participer devront louer un espace ou d’un chapiteau sur
3 jours.
A compter du 18 juin 2025,
| Tarif unitaire : 3x3m | 200 € pour les 3 jours Envoyé en préfecture le 26/06/2025
Reçu en préfecture le 26/06/2025
Publié le
ID : 038-213802499-20250617-01 01 2025 041-DE
Le conseil municipal, à la majorité (3 contre: Alain MAFFET,
Nadine HEILLIETTE, Stéphane MOUNIER, 1 abstention : Daniel
LEIFFLEN). de ses membres présents et représentés, approuve cette
délibération.
Fait à Montbonnot Saint-Martin,
les jour, mois et an susdits
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Paul KLEIN Dominique BONNET