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Déliberation - cms 01 01 2025 044 Jures du Legs Baffert 2025
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms 01 01 2025 044 Jures du Legs Baffert 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
VILLE
de
MONTBONNOT
SAINT-MARTIN
(38330)
N° 01_01_ 2025 044
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents | 19
Votants 127
Nombre de voix pour | 27
Nombre de voix contre 0
Abstention 0
NPPV 0
OBJET :
JURES
du LEGS BAFFERT
2025
Certifie exécutoire
Publié sur le site Internet
www.montbonnot.fr et inséré
au registre des délibérations de
‘la commune de Montbonnot-
Saint-Martin
Envoyé en préfecture le 26/06/2025
Reçu en préfecture le 26/06/2025
Publié le
ID : 038-213802499-20250617-01 01 2025 044-DE
République Française
Département de l'Isère
Arrondissement de Grenoble
Canton de Meylan
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt cinq
le 17 juin
le conseil municipal de la commune de MONTBONNOT-SAINT-
MARTIN dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. Dominique BONNET, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 10 juin 2025
Présents : M. BONNET, Maire - Mme Marie-Béatrice MATHIEU -
MM. Roger BOIS, Gilles FARRUGIA, Jean-François CLAPPAZ,
Patrick DESCHARRIERES, Aldjoint(e)ss Mmes Véronique BRULEBOIS-VIOTTO, Marie-France CARRE, Nadine HEILLIETTE, Anne-Marie SPALANZANI, Nathalie THIBAULT, - MM. Jean- Franck BARONI, Laurent COQUET, Paul KLEIN, Daniel LEIFFLEN, Alain MAFFET, Stéphane MOUNIER, Jean-Baptiste PERIN, Jérôme
VINTI.
Pouvoirs: Mmes Caroline HALLE (pouvoir à Jean-François CLAPPAZ, Virginie SONJON (pouvoir à Gilles FARRUGIA), Catherine FAVAND (pouvoir à Paul KLEIN), Christine CARBONE (pouvoir à Marie-Béatrice MATHIEU), - MM. Xavier VIGNON (pouvoir à M. Roger BOIS), Alexis ISAAC (pouvoir à Jean-Franck BARONT), Claude BAUSSAND (pouvoir à Dominique BONNET), Michel PINERI (pouvoir à Anne-Marie SPALANZANT).
Absentes excusées : Mmes Laurence LE BARRILLEC, Flavie
PARENDEL.
M Paul KLEIN est nommé secrétaire.
Le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, donne son accord à la proposition du Maire et de Madame Marie-Béatrice MATHIEU pour demander à :
Madame Colette DUSSERRE
et
Monsieur Thibault CHAMPETIER de RIBES
de représenter les Mère et Père de famille dans le jury chargé de la désignation des lauréats du Legs Baffert.
Fait à Montbonnot Saint-Martin,
les jour, mois et an susdits
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Paul KLEIN