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Déliberation - 28 09 2007 ODJ30
Document publié le Vendredi 28 septembre 2007 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 28 09 2007 ODJ30)
Thèmes du document : Consommateurs, Mode, textile et habillement, Tourisme,
SEANCE DU 28 septembre 2007
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AUJOURD’HUI vingt huit septembre deux mille sept
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 septembre 2007, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Louis VIRGOULAY, Dominique ADENOT, Yves LEYCURAS, Pascal GENET,
Christine DULAC-ROUGERIE, Françoise NOUHEN, Bernard
DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Monique BONNET, Alain
BARDOT, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile
SAUGUES, Patricia AUCOUTURIER, Danielle AUROI, Nicole
BARBIN, Valérie BERNARD, Claudine BODET, Philippe
BOHELAY, Gérard BOHNER, Françoise BONVALLOT, Jean-
Pierre BRENAS, Michel CANQUE, Fatima CHENNOUF-
TERRASSE, Georges FAURE, Roger GIRARD, Catherine
GUELON-NEYRIAL, Patricia GUILHOT, Danièle
GUILLAUME, Claudine LAFAYE, Alain LAFFONT, Jacques
LANOIR, Serge LESBRE, Jean MAISONNET, Danielle
MARTIN, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY,
Christine PERRET, Alexandre POURCHON, Martine
REMBERT, Yves REVERSEAU, Paula RIBEIRO, Franck
ROLLE, Jean-Philippe VALENTIN
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile VIGNAL, Yves CARROY, Jean-Yves FAFOURNOUX, Michel FANGET, Eric SEVRE
Excusé(e)s :
Absent(e)s : Fatiha AMARA, Nicole DUMAS, Paule OUDOT, Gilles-Jean PORTEJOIE
Secrétaire : Paula RIBEIRO 2
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MARCHÉS PUBLICS - AVENANTS -TRANSACTIONS
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MARCHES PUBLICS – ACHATS DE TRAVAUX, FOURNITURES, SERVICES – AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURES
(ordonnance n°2005-645 du 06 juin 2005, insérant l’article L.2122-21.
au Code Général des Collectivités Territoriales)
Afin d’assurer la continuité du service public et le fonctionnement des services municipaux, il convient de passer des marchés dans les domaines suivants pour :
I - La réalisation de travaux
II – L’achat de fournitures
III – L’achat de services
I – La réalisation de travaux
1) Réhabilitation et mise aux normes de l’Opéra Municipal
Il s’agit de lancer la procédure pour la dévolution des travaux de réhabilitation, de mise aux normes de l’Opéra Municipal et d’installation de l’orchestre régional d’Auvergne. Ce marché est découpé en deux lots regroupant pour le premier l’ensemble des travaux de bâtiment et pour le second ceux liés aux installations et équipements scénographiques.
En l’espèce :
- la complexité technique de l’opération,
- l’imbrication des ouvrages,
- l’exiguïté du site réduit à l’emprise du bâtiment à l’exception des rez de chaussée commerciaux, rendent très difficile un découpage plus fins des lots.
Le respect des délais impose également une conduite des travaux de bâtiment sous l’autorité d’une entreprise structurée assurant les tâches de coordination spatiale et temporelle.
Toutefois, cette procédure respecte les clauses de l’article 10 du Code des marchés publics qui fixe comme principe que tous les marchés font l’objet de lots séparés s’ils peuvent être divisés en ensembles cohérents, sauf si l’allotissement présente un inconvénient technique, économique ou financier.
Le coût de l’opération (étude + travaux) est estimé à 7 928 400 HT.(9 482 360 TTC sur dernière version du PPI), dont 50 000 TTC sont inscrits au budget 2007 sous l’imputation : cpte 231-31 / fonc.313 / opération 2004103.
Le solde devra être budgété sur les exercices 2008 et 2009.
L’exécution des travaux est prévue de mai 2008 jusqu’en décembre 2009.
Appel d' offres ouvert – en application des Articles 33, 57 à 59 du CMP
Marché de travaux attribués en 2 lots séparés.
définition de la nature des lots :
Lot n°1 : Travaux de bâtiment tous corps d’état : structure, lots techniques et de finition Lot n°2: Installations et équipements scénographiques 3
II – L’achat de fournitures
1) Fourniture de sacs pour la médiation canine
Il s’agit par le biais d’un marché à bons de commande, avec montant minimum et maximum, d’une durée d’un an reconductible une, deux ou trois fois, d’acquérir la fourniture des sacs spécifiques destinés à la sensibilisation des usagers concernant le ramassage des déjections canines
Le coût de l’opération pour une année est estimé à 25 000 HT.
Les crédits nécessaires sont inscrits sur l’imputation 011-813-60628-575 pour un montant de 25 000 TTC.
Appel d' offres ouvert – en application des Articles 33, 57 à 59 du CMP
Marché fractionné à bons de commande en application de l’article 77 I du Code des Marchés Publics Marché attribué en lot unique
définition de la nature et de la quantité du lot :
Fourniture de sacs pour la médiation canine :
valeur mini annuelle : 10 000 HT
valeur maxi annuelle : 40 000 HT
2) Fourniture de fruits et légumes frais, pommes de terre et produits de 4ème et 5ème gammes pour les restaurants scolaires, les unités de production culinaires et les crèches.
La fourniture des fruits et légumes frais, des pommes de terre et des produits de 4ème et 5ème gammes était assurée jusqu’à présent dans le cadre d’un marché passé avec le groupement de commande des lycées et collèges du Puy de Dôme.
La disparité des besoins entre les entités consommatrices de la Ville et celles de ce groupement de commande allant en augmentant, il était de plus en plus difficile d’obtenir une adéquation entre nos besoins et leur cahier des charges. De plus, des difficultés de livraison avec les fournisseurs retenus pour ce marché ont conduit la Collectivité à sortir de ce groupement d’achats.
Il convient de lancer un marché à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum, en appel d’offres ouvert européen pour une durée d’un an renouvelable 3 fois. La première année d’exécution se déroulera du 1er janvier au 31 décembre 2008.
Le coût global pour une année de fonctionnement est estimé à 150 000 HT. Les crédits correspondants sont une partie des crédits inscrits pour un montant de 900 000 TTC sur l’imputation : PR 011 60623.
Appel d' offres ouvert – en application des Articles 33, 57 à 59 du CMP
marché fractionné à bons de commande en application de l’article 77 du Code des Marchés Publics, attribué en lot unique
valeur minimum : 80 000 HT
valeur maximum: 250 000 HT
III – L’achat de services
1) Gestion des abonnements périodiques de toutes origines géographiques, sur tout support et de toute nature 4
Le marché pour la gestion des abonnements, affectés à tous les services de la Ville arrive à échéance le 31 décembre 2007.
Il convient de relancer un marché à bons de commande avec un montant mini et un montant maxi, en appel d’offres ouvert européen pour une durée d’un an renouvelable 3 fois.
Le coût pour une année de fonctionnement est estimé à 84 000 HT. Les crédits correspondants sont inscrits pour un montant de 91 200 TTC répartis sur les imputations suivantes :
PR 011 020.9 6182 631 018
EAU 011 020.0 6182 018 63
ASST 011 6182 018 63
PR 011 6182 213 082 656.01 652.2 268.
Appel d' offres ouvert – en application des Articles 33, 57 à 59 du CMP
marché fractionné à bons de commande en application de l’article 77 du Code des Marchés Publics, attribué en lot unique
valeur mini : 40 000 HT
valeur maxi : 160 000 HT
Il vous est proposé, en accord avec votre Commission, d’autoriser le lancement des procédures décrites ci- dessus et d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint(e) délégué(e) à signer avec les entreprises retenues et éventuellement les marchés à intervenir dans le cadre d’une procédure de marché négocié suite à appels d’offres infructueux. 5
MARCHES PUBLICS – ACHATS DE TRAVAUX, FOURNITURES, SERVICES – AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES
Afin d’assurer la continuité du service public et le fonctionnement des services municipaux, il convient de passer des marchés dans les domaines suivants pour :
I - La réalisation de travaux
II – L’achat de fournitures
III – L’achat de services
I – la réalisation de travaux
1) Unité de préparation culinaire Groupe Scolaire Mercoeur : lot 11 : Traitement d’air
Marché négocié suite à appel d’offres infructueux.
La CAO, lors de sa séance du 16 Juillet 2007, a retenu l’entreprise suivante : Marché n° 07-160
Estimation : 90 000 HT
Entreprise TUYAIR
14 Rue Barbier d’Aubrée
ZA de l’Artière
63540 ROMAGNAT
Pour un montant de : 90 000 HT
2) Marché complémentaire au marché 07-031 démolition des bâtiments sur les terrains de la ZAC Jaude Ouest II (mandat SEAu)
Marché négocié passé en application de l’article 35 II 5°b)
La CAO, lors de sa séance du 10 Septembre 2007, a attribué le marché suivant : Marché n° 07-165N
Société Forézienne d’Entreprises et de Terrassement
Agence de Clermont-Ferrand
BP 2 – RN 89
63370 LEMPDES
Pour un montant de : 198 701,25 HT
II - L’achat de fournitures
1) Fourniture et pose de jeux, réalisation d’aires de sécurité, fourniture de pièces détachées
Appel d’Offre Ouvert
La CAO , lors de sa séance du 03 Septembre 2007, a pris les décisions suivantes :
Lot n° 1 Fourniture et pose de jeux pour les moins de 3 ans, fourniture de pièces détachées Marché n° 07-166
CITEC ENVIRONNEMENT
31 rue des Hautes Pâtures 6
92737 NANTERRE CEDEX
Montant minimum : 5 000,00 HT
Montant maximum : 20 000,00 HT
Lot n° 2 Fourniture et pose de jeux pour les plus de 3 ans et les moins de 8 ans, fourniture de pièces détachées Marché n° 07-167
CITEC ENVIRONNEMENT
31 rue des Hautes Pâtures
92737 NANTERRE CEDEX
Montant minimum : 20 000,00 HT
Montant maximum : 80 000,00 HT
Lot n° 3 Fourniture et pose de jeux pour les plus de 6 ans et les moins de 14 ans, fourniture de pièces détachées Marché n° 07-168
CITEC ENVIRONNEMENT
31 rue des Hautes Pâtures
92737 NANTERRE CEDEX
Montant minimum : 25 000,00 HT
Montant maximum : 100 000,00 HT
Lot n° 4 Réalisation d’aires de sécurité
Marché n° 07-169
SARL FROMENT
Ceppe
19200 ALLEYRAT
Montant minimum : 40 000,00 HT
Montant maximum : 160 000,00 HT
Lot n° 5 Fourniture de pièces détachées pour les jeux de marque HAGS
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Estimation : 5 800,00 HT
Déclaré infructueux et relancé en procédure négociée avec les candidats admis à remettre une offre (article 35.I.1°)
Lot n° 6 Fourniture de pièces détachées pour les jeux de marque HUSSON
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Estimation : 300,00 HT
Déclaré infructueux et relancé en procédure négociée sans publicité sans mise en concurrence (article 35.II.3°)
Lot n° 7 Fourniture de pièces détachées pour les jeux et mobiliers SIEGEL
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Estimation : 300,00 HT
Déclaré infructueux et relancé en procédure négociée avec le candidat admis à remettre une offre (article 35.I.1°)
Lot n° 8 Fourniture de pièces détachées pour les jeux de marque HUSSON
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Estimation : 16 500,00 HT
Déclaré infructueux et relancé en procédure négociée sans publicité sans mise en concurrence (article 35.II.3°) 7
Lot n° 9 Fourniture de pièces détachées pour les jeux de marque LAPPSET Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Estimation : 2 900,00 HT
Déclaré infructueux et relancé en procédure négociée avec le candidat admis à remettre une offre (article 35.I.1°)
Lot n° 10 Fourniture de pièces détachées pour les jeux de marque PROLUDIC Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Estimation : 4 900,00 HT
Déclaré infructueux et relancé en procédure négociée avec le candidat admis à remettre une offre (article 35.I.1°)
Lot n° 11 Fourniture de pièces détachées pour les jeux de marque SINEU GRAFF Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Estimation : 1 900,00 HT
Déclaré infructueux et relancé en procédure négociée avec le candidat admis à remettre une offre (article 35.I.1°)
Lot n° 12 Fourniture de pièces détachées pour les jeux de marque TRANSALP Marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Estimation : 6 400,00 HT
Déclaré infructueux et relancé en procédure négociée avec le candidat admis à remettre une offre (article 35.I.1°)
2) Fourniture de matériel de spectacle pour le service équipements de spectacle de la Ville de Clermont- Ferrand
Appel d’offres ouvert.
La CAO, lors de sa séance du 17 septembre 2007, a retenu les entreprises suivantes :
Lot 1 : Fourniture de matériel lumière pour la salle Jean Cocteau à la Maison de la Culture Marché 07-170
SCENETEC
5 avenue Pierre Sémard
69200 VENISSIEUX
Pour un montant de : 20 514,50 HT
Lot 2 : Fourniture de matériel lumière pour la Cour des Trois Coquins
Marché 07-171
MPM
Z.A. Saint Vincent
57 147 WOIPPY
Montant tranche ferme : 54 148,50
Montant des tranches conditionnelles :
TR22 : 2 819,00 HT
TR23 : 2 694,00 HT
TR24 : 809,00 HT
TR25: 270,00 HT 8
TR26 : 280,00 HT
TR27 : 360,00 HT
Lot 3 : Fourniture de matériel lumière pour la salle Georges Conchon
Marché 07-172
AVVENTURA
20-22 Bd Lavoisier
63000 CLERMONT-FERRAND
Pour un montant de : 2 341,00 HT
Lot 4 : Fourniture de matériel lumière pour la Tôlerie
Marché 07-173
AVVENTURA
20-22 Bd Lavoisier
63000 CLERMONT-FERRAND
Pour un montant de : 9 582,00 HT
Lot 5 : Fourniture de matériel de sonorisation pour la salle Jean Cocteau, la salle Boris Vian, la salle Vialette et la finition de l’équipement de la salle Grippel à la Maison de la Culture
Marché 07-174
MANGANELLI
1 rue Louis Blériot – BP 59
63015 CLERMONT-FERRAND Cedex 2
Pour un montant de : 28 218,97 HT
Lot 6 : Fourniture de matériel de sonorisation pour la Cour des Trois Coquins Marché 07-175
MANGANELLI
1 rue Louis Blériot – BP 59
63015 CLERMONT-FERRAND Cedex 2
Montant tranche ferme : 14 107,57
Montant des tranches conditionnelles :
TR 19 : 309,65 HT
TR 20 : 419,76 HT
TR21 : 249,41 HT
TR22 : 1 646,59 HT
TR23 : 175,40 HT
TR24 : 150,34 HT
TR25: 62,28 HT
TR26 : 350,80 HT
Lot 7 : Fourniture de matériel de sonorisation pour la salle Georges Conchon Marché 07-176
MPM
Z.A. Saint Vincent
57 147 WOIPPY
Pour un montant de : 17 690,00 HT 9
Lot 8 : Fourniture de matériel de sonorisation – Intercommunication HF – Equipement des salles Jean Cocteau, Boris Vian à la Maison de la Culture et de la salle S. Beckett à la Cour des Trois Coquins Marché 07-177
AVVENTURA
20-22 Bd Lavoisier
63000 CLERMONT-FERRAND
Pour un montant de : 35 992,48 HT
Lot 9 : Fourniture de matériel de machinerie pour la salle S. Beckett à la Cour des Trois Coquins Marché 07-178
SCENETEC
5 avenue Pierre Sémard
69200 VENISSIEUX
Pour un montant de : 43 260,40 HT
Lot 10 : Fourniture de matériel de plateau pour la Cour des Trois Coquins et la salle Boris Vian de la Maison de la Culture
Marché 07-179
MANGANELLI
1 rue Louis Blériot – BP 59
63015 CLERMONT-FERRAND Cedex 2
Montant tranche ferme : 14 886,13 HT et option pour 1 010,63 HT
Lot 11 : Fourniture de tentures de scène pour la Cour des Trois Coquins et la salle Boris Vian de la Maison de la Culture
Marché 07-180
EDMOND PETIT
Z.I. de la Pointe rue Pierre Grange
94120 FONTENAY SOUS BOIS
Montant tranche ferme : 16 371,35 HT
Tranche conditionnelle : 1 311,36 HT
Lot 12 : Fourniture de tapis de danse pour la Cour des Trois Coquins et la salle Boris Vian de la Maison de la Culture
Marché 07-181
TEVILOJ
26 rue Victor Faugier
38200 VIENNE
Pour un montant de : 4 281,60 HT
Lot 13 : Fourniture de matériel de sécurité collective pour la Cour des Trois Coquins Marché 07-182
MANGANELLI
1 rue Louis Blériot – BP 59
63015 CLERMONT-FERRAND Cedex 2
Pour un montant de : 6 928,75 HT 10
III - L’achat de services
1) Circuits touristiques
Marché sans mise en concurrence en application de l’article 35-2-8 du Code des Marchés Publics.
La Commission d’Appel d’Offres du 16 juillet 2007 a attribué le marché relatif à la remise à niveau des aspects esthétique et textes présentés des circuits touristiques à l’équipe :
DHA-CHAMINA pour un montant de 5 980 TTC.
2) Mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la définition et l’aide à la mise en œuvre de la notion de qualité urbaine pour les actions ville du dossier ANRU de l’Agglomération clermontoise
Appel d’Offre Restreint
La Commission d’Appel d’Offres, lors de sa séance du 10 Septembre 2007, a retenu le groupement suivant : Marché n° 07-164R
Groupement ATHANOR -SEPT-AXE SAONE- DELSOL
Mandataire SARL ATHANOR
Rue du Président Edouard HERRIOT
69002 LYON
Pour un montant de : 218 987,60 TTC
Il vous est proposé, en accord avec votre Commission, d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint(e) délégué(e) à signer avec les entreprises retenues. 11
MARCHES PUBLICS – AVENANTS - TRANSACTIONS
La poursuite de l’exécution de certains marchés nécessite la passation d’avenants entre les titulaires et la Ville. Ces modifications sont relatives à des marchés de travaux, de fournitures et de services.
A - AVENANTS
I – La réalisation de travaux
1. Avenant au marché 06-213 : extension et rénovation de la buvette du Jardin Lecoq : lot 9 électricité
Le marché n° 06-213 relatif aux travaux d’extension et de rénovation de la buvette du jardin Lecoq lot 9 électricité a été notifié le 13 décembre 2006 à l’entreprise TRS COM pour un montant de 15 934,34 HT. - Pendant la phase travaux de l’extension, l’impossibilité pour GDF d’augmenter le débit initial de 6 à 16m3/h sans procéder à de lourds travaux dans le jardin a contraint de modifier le type de chauffage. Le nouveau système de chauffage proposé est une climatisation réversible électrique pour un montant de 3 798,07 HT.
- De plus, suite à la demande du gérant des modifications d’éclairage des salles sont nécessaires pour un montant de 541,47 HT.
La présente proposition a pour objet de porter le montant du marché de 19 057,47 TTC à 24 247,50 TTC soit 27,23% d’augmentation
La CAO a donné un avis favorable lors de sa séance du 3 septembre 2007.
2. Avenant au marché n°06-242 : extension et rénovation de la buvette du jardin Lecoq : lot 8 chauffage, ventilation
Le marché n° 06-242 relatif aux travaux d’extension de la buvette du jardin Lecoq lot 8 chauffage, ventilation a été notifié le 24 janvier 2007 à l’entreprise FAVIER pour un montant de 56 716 HT. Pendant la phase travaux de l’extension, l’impossibilité pour GDF d’augmenter le débit initial de 6 à 16 m3/h sans procéder à de très lourds travaux dans le jardin a contraint de modifier le type de chauffage. Le nouveau système de chauffage proposé est une climatisation réversible électrique et engendre une moins value de 3 368 HT par rapport au montant initial du marché.
La présente proposition a pour objet de porter le montant du marché de 67 832,34 TTC à 63 804,21 TTC.
Cet avenant ne nécessite pas l’avis de la CAO.
3. Avenant au marché n°07-092 : travaux de menuiseries extérieures dans divers bâtiments – lot 10 : groupe scolaire Nestor PERRET
La DVSPE sollicitant la création d’un accès direct entre le hall d’entrée et la cour de l’école maternelle Nestor PERRET, il est nécessaire de transformer une fenêtre de l’établissement en porte. Aussi, les prestations décrites dans le marché n° 07-092 notifié le 9 juillet 2007 à l’entreprise POL Henri AGRET SA pour un montant de 37 185,00 HT doivent alors être modifiées et complétées pour prendre en compte cette demande. 12
Il convient d’une part de rajouter la fourniture et la pose d’un bloc-porte comprenant deux anti-pince doigt, un traitement VR et l’habillage extérieur à l’identique des prestations prévues au présent marché pour les autres menuiseries de ce type, et d’autre part, de supprimer la prestation relative au remplacement des volets de la fenêtre.
Ces modifications engendrent un montant supplémentaire de 3 951,00 HT représentant 9,4 % d’augmentation par rapport au marché initial.
La présente proposition a pour objet de porter le montant du marché de 44 473,26 TTC à 49 198,66 TTC.
La CAO a donné un avis favorable lors de sa séance du 3 septembre 2007.
II – L’achat de fournitures
1. Avenant au marché n°05-164 : Equipement de Protection Individuelle – lot 9 : articles chaussants de sécurité
Les agents de la restauration scolaire sont équipés de chaussures agroalimentaires dans le cadre des Equipements de Protection Individuelle, par la société MedicCentre, titulaire du marché N° 05-164 lot 9 - Articles chaussants de sécurité.
Dans les UPC, les agents sont amenés à travailler dans des couloirs réfrigérés, des locaux où la température n’excède pas 13°, des salles de cuisson, salle de plonge. Il est nécessaire d’améliorer les équipements de protection alloués aux personnels, sur préconisation de la médecine du travail et du Comité Hygiène et Sécurité .
La société prestataire du marché propose une paire de chaussures agroalimentaires adaptée à ces conditions de travail, un devis a été établi. Le prix de cet article est de 23,50 HT. Il convient donc de passer un avenant au marché afin de prendre en compte ces éléments et d’intégrer les nouveaux prix proposés au bordereau des prix unitaires (en substitution…).
Les conditions économiques initiales du marché à savoir le montant minimum (30 000 HT) et le montant maximum (90 000 HT) ne sont pas remises en cause.
Cet avenant ne nécessite pas l’avis de la CAO.
2. Avenant N°1 au marché 05-194
La mise en place du logiciel CORIOLIS a entraîné un surcoût important relatif à la fabrication de tampons automatiques nécessaires à tous les agents municipaux ayant des fonctions comptables pour la saisie des engagements.
Ce projet d’avenant prend en compte l’augmentation engendrée par cette commande exceptionnelle. Montant de la commande supplémentaire : 316,69 HT
Montant maximum initial du marché : 6 500 HT
Soit 4,88% d’augmentation
Ce montant supplémentaire sera pris sur des crédits existants affectés à cette dépense. Le titulaire du marché est la société FAYE GRAVURE.
Cet avenant ne nécessite pas l’avis de la CAO. 13
3. Avenant de transfert au marché 05-196 – lot 6 : Papier reprographique
A compter du 1er avril 2007, et dans le cadre d’une restructuration interne du département Copadid, la société Papeterie de France change de nom.
L’adresse du siège social ainsi que les coordonnées bancaires ne subissent aucune modification. De même les conditions initiales du marché restent inchangées.
Le présent avenant a pour objet le changement de nom de cette société qui s’appelle désormais GROUPE PAPYRUS FRANCE.
Cet avenant ne nécessite pas l’avis de la CAO.
4. Avenant n° 2 de transfert du marché n° 05-131 relatif à la fourniture de signalisation lumineuse : lot n° 4 à SAGEM COMMUNICATIONS
Dans le cadre de l’adaptation de la Branche Communication à l’organisation juridique du Groupe Safran, il a été convenu que les activités « Haut Débit » et « Communication mobile » de SAGEM COMMUNICATION seraient filialisées par métier.
Le transfert de l’activité « haut débit » de SAGEM COMMUNICATION se réalise au profit d’une filiale dénommée SAGEM COMMUNICATIONS.
Il est proposé de passer un avenant n° 2 afin de transférer le marché n° 05-131 relatif à la fourniture de signalisation pour le matériel SAGEM à la société SAGEM COMMUNICATIONS..
Cet avenant ne nécessite pas l’avis de la CAO.
III – L’achat de services
1. Avenant au marché 07-049MPA relatif à la Mission d' assistance à Maîtrise d’œuvre - ascenseur urbain
Dans le cadre de la construction de l’ascenseur urbain rues Moinier-Montlosier, un marché d’assistance maîtrise d’œuvre en géotechnique qui consiste en un contrôle extérieur de l’entreprise chargée des travaux, avec pour objectif d’éviter les risques dus à la nature ou à l’instabilité des terrains et des ouvrages existants a été signé avec le bureau CEBTP SOLEN.
Dans le cadre de cette mission, le bureau d’étude a équipé le mur maçonné existant de deux capteurs type inclinométrique afin de surveiller les éventuels mouvements de l’ouvrage.
La durée initiale de l’ instrumentation était de prévue de 2 mois (soit la durée des travaux de terrassement et de réalisation des fondations). Les mesures ont commencé le 12 Juillet 2007 et doivent s' achever le 12 Septembre. Cependant, le chantier a été interrompu 3 semaines en Août en raison des congés d’été de l' entreprise titulaire.
Considérant que pendant les congés de l’entreprise titulaire, le CEBTP SOLEN a continué les mesures et leur suivi, que des mouvements de faibles amplitudes ont pu être détectés, il convient de prolonger l’instrumentation et son analyse sur une période d’au moins un mois, soit jusqu’au 12 octobre, afin de couvrir la période de fin de travaux de fondations et de contrôler la stabilisation des mouvements du mur maçonné existant.
Le coût pour un mois supplémentaire d’instrumentation est de 1 400 H.T. et représente une augmentation de 8,75% par rapport au marché initial. 14
Le présent avenant a pour objet de porter le montant du marché de 16 000 H.T. à 17 400 H.T.
La CAO a donné un avis favorable lors de sa séance du 17 septembre 2007.
2. Avenant de transfert de la société PENUAUILLE à la société DERICHEBOURG PROPRETE
Dans le cadre d’un changement de dénomination sociale, le société PENAUILLE devient DERICHEBOURG PROPRETE
Il est proposé de passer un avenant pour les marchés en cours d’exécution : - Marché 04-248 : Nettoyage des locaux du Musée d' Art Roger Quilliot et du Marché St Pierre - Lot 1 : Nettoyage des locaux du Musée d’Art Roger Quilliot
- Marché 05-033 : Nettoyage des locaux de la DAJL et des locaux de quartiers Centre et Sud – lot 1 : Nettoyage des locaux de la DAJL
Cet avenant ne nécessite pas l’avis de la CAO.
B - TRANSACTIONS
1- PROTOCOLE TRANSACTIONNEL : Mémoire en réclamation de la société INEO SUEZ RHONE ALPES AUVERGNE
La société INEO SUEZ RHONE ALPES AUVERGNE est titulaire du lot n°10 : électricité – courants faibles – câblage informatique du marché 04-222 « Cour des 3 coquins – construction d’une salle de théâtre ». Le montant total de ce lot s’élève à 166 614,91 HT.
La société INEO réclame une indemnisation complémentaire d’un montant de 77 531 HT pour la réparation du préjudice subi du fait des coûts supplémentaires induits par les retards de travaux imputables à des tiers.
Conformément à l’article 50-12 du CCAG travaux, le cabinet FABRE et SPELLER, maître d’œuvre de l’opération, a procédé à l’analyse du mémoire en réclamation et propose une indemnisation à hauteur de 6 960 HT.
Il vous est demander d’approuver, en accord avec votre Commission, l’indemnisation de 6 960 HT et d’autoriser Monsieur le Maire à signer le protocole transactionnel ci-dessous annexé.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 1ER octobre 2007
Pour Le Maire, et par délégation,
L’Adjoint en charge des Marchés Publics,
Alain BARDOT 15
ANNEXE
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL :
Mémoire en réclamation de la Société INEO.
ENTRE :
• La Ville de CLERMONT-FERRAND, représentée par Serge GODARD, Maire, habilité à l’effet des présentes par délibération du Conseil Municipal en date du et déposée en Préfecture le………….dont une expédition demeure ci-annexée
d’une part
ET
• La Société INEO SUEZ, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de : Sous le numéro :
Ayant son siège social à : VILLEURBANNE, 30 rue de la Poudrette
Représentée par : son gérant en exercice
Habilité à l’effet des présentes par : les statuts de ladite société
D’autre part
Il est convenu ce qui suit : 16
Préambule :
Par marché n° 04-222, notifié le 22 Mars 2005, la société INEO SUEZ a été chargée par la Commune de Clermont-Ferrand du lot n°10 « électricité, courants faibles, câblage informatique ». Le montant total du marché s’élève à 166 614.91 HT.
Les délais d’exécution prévus contractuellement étaient de 13 mois. En raison de retard accumulés sur le chantier en amont de l’intervention d’INEO, le maître d’œuvre a prolongé le délai d’exécution de 14 semaines par ordre de service.
Cet ordre de service a fait l’objet de réserves de la part d’INEO au motif que les retards de différents corps d’état (travaux sur l’armoire générale, cloisons, plancher) et le fait que les attentes de la maîtrise d’ouvrage aient changé (détecteurs de fumée, luminaires, attentes scénographiques) sans qu’aucun choix ne soit effectué, ont empêché INEO de réaliser les travaux, et parfois même de commander le matériel nécessaire.
Ce planning modifié n’a pas été respecté et le chantier a finalement pris 29 semaines de retard par rapport au planning initial.
A deux reprises, INEO demandait par courrier à la maîtrise d’œuvre l’établissement d’un constat contradictoire de la situation et des sujétions en résultant pour elle.
La prolongation des délais d’exécution n’a jamais été contractualisée, et en l’absence de réponse à sa demande, INEO a fait procéder à un procès verbal de constat d’huissier le 29 Août 2006, qui atteste de retards de la part d’autres corps d’état (cloisons, plancher essentiellement).
1 - La réclamation de l’entreprise INEO peut se résumer ainsi :
- le défaut d’ordonnancement, pilotage et coordination de chantier (OPC)
Une dévolution en marchés séparés à 17 corps d’état impliquait une extrême rigueur dans la mission OPC. Selon INEO, le défaut de coordination de chantier, lorsqu’il n’incombe pas à l’entreprise, est imputable, par l’intermédiaire du maître d’œuvre, à la maîtrise d’ouvrage qui en doit réparation.
- le retard dans l’avancement des corps d’état intervenant en amont
La mise hors d’eau n’est intervenue que le 29 Mai 2006. Selon l’entreprise, les retards dans la mise à disposition des ouvrages dans lesquels les travaux d’INEO devaient être incorporés ont totalement modifié le mode opératoire programmé par INEO, déjoué les calculs économiques à la base du marché et contraint la société à intervenir de manière décousue et aléatoire. .
Aussi, INEO souhaite engager la responsabilité contractuelle du maître d’ouvrage et demande indemnisation de son préjudice, qu’elle chiffre comme suit :
a) frais supplémentaires résultant de l’immobilisation du personnel : 56 596 HT b) frais supplémentaires résultant de l’immobilisation du matériel de chantier : 6 322 HT c) frais de stockage, transport et manutention : 2172 HT 17
d) frais engendrés par la hausse des matières premières pendant la période d’allongement des délais : 12 441 HT
Soit un total de : 77 531 HT
2 - L’ analyse du maître d’ œ uvre peut se résumer comme suit :
L’ entreprise INEO n’ a pas fait preuve d’ une bonne organisation et a refusé d’ assurer ses obligations contractuelles en phase de préparation de chantier :
- elle a confié la direction des travaux à un chargé d’ affaire qui a quitté l’ entreprise peu après (interlocuteur ni motivé, ni réactif)
- elle a refusé de produire le programme d’ exécution des travaux, malgré l’ OS n°2 et a simplement affirmé oralement qu’ elle « s’ adapterait à l’ avancement du chantier »
- elle n’ a transmis les derniers plans de réservation et d’ incorporation de ses ouvrages dans la structure que le 27 Juillet 2005, pénalisant ainsi l’ entreprise de gros œ uvre, notamment en retardant l’ établissement des plans d’ exécution définitifs et les commandes de fourniture.
Les études de détail ont finalement été produites avec 14 semaines de retard, décalant l’ intervention du couvreur en période hivernale, ce qui a empêché l’ intervention des lots de second œ uvre.
A ce retard s’ ajoutent 12 absences non excusées aux réunions de chantier du chargé d’ affaire dûment convoqué. Le maître d’ ouvrage n’ ayant pas souhaité appliquer de pénalités de retard, le maître d’ œ uvre retiendra toutefois 14 semaines sur le décompte du retard proposé par l’ entreprise et 26 semaines sur les frais du chargé d’ affaire.
L’ analyse du préjudice est la suivante :
a) frais supplémentaires résultant de l’ immobilisation du personnel :
Les frais d’ encadrement réclamés sont surévalués et ne correspondent pas au sous détail de prix fourni par l’ entreprise.
Les surcoûts liés à l’ immobilisation du responsable de chantier ne sont pas recevables car il n’ était pas présent sur le chantier, sauf en de rares exceptions.
Les frais de chargé d’ affaire peuvent être indemnisés sur la base de 3 semaines, soit 1590 . Les frais de réclamation et d’ huissiers ne paraissent pas recevables.
Les frais de déplacement du personnel de chantier pourrait être indemnisé sur la base de 15 semaines pour 2 personnes soit 2 100 HT.
Les frais comptabilisés sur un autre chantier ne paraissent pas non plus recevables, et INEO a sa part de responsabilité quant au retard du chantier.
b) frais supplémentaires résultant de l’ immobilisation du matériel de chantier
Ces frais n’ apparaissent pas dans le sous détail de prix. Il est proposé de les indemniser, sur la base de 15 semaines, soit 3 270 HT.
c) frais de stockage, transport et manutention
Le stockage a eu lieu dans un local mis gracieusement à disposition d’ INEO, il n’ y pas lieu de les indemniser.
d) frais engendrés par la hausse des matières premières pendant la période d’ allongement des délais 18
Ils sont déjà comptabilisés dans la révision de prix prévue au marché.
Le maître d’ œ uvre propose donc une indemnisation totale à hauteur de : 6 960 HT.
Le maître d’ ouvrage approuve cette proposition dont les dispositions font l’ objet du présent protocole transactionnel.
ARTICLE 1
Il sera versé à la société INEO SUEZ la somme de 6 960 HT.
La Commune de Clermont-Ferrand se libérera de cette somme en en faisant porter le montant au crédit :
• du compte ouvert au nom de : ...........................................................
• sous le numéro ....................................
• à .............................................................
dans un délai de trente (30) jours à compter de laquelle la convention est exécutoire.
ARTICLE 2
La Commune de Clermont-Ferrand et la société INEO SUEZ renoncent à tout droits et actions portant sur les mêmes faits que ceux faisant l’ objet de la présente transaction.
Fait en deux exemplaires originaux
A … … … … … … .., le … … … … … … A Clermont-Ferrand, le… … … … … … … .. Le représentant de la société INEO Le représentant de la Commune de Clermont-Ferrand