Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4405&fn=Liste délibéra
Procès Verbal - imageProvider.aspx?resource=4320&fn=Liste Délib 13
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4071&fn=Liste des déli
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4710&fn=Liste délib 9d
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=3540&fn=Liste des déli
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=5440&fn=Liste délibéra
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=6103&fn=DELIBS REGLEME
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4633&fn=LISTE DELIB 7m
Procès Verbal - imageProvider.aspx?resource=4240&fn=Liste Délibéra
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=5251&fn=LISTE DELIB 22
Déliberation - imageProvider. des délibérations 22juin26
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Déliberation - imageProvider. des délibérations 22juin26)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Eau et assainissement,
Référence Objet Type de délibération
2026.04.01
Approbation de la convention de transfert en pleine propriété à LFA des
immobilisations nécessaires à l'exécution de la compétence eau potable,
de leur financement, et de régularisation financière dans le cadre du
transfert du résultat de clôture et approbation du transfert de propriété des
biens immobiliers cadastrés
Réglementaire (publié)
2026.04.02 Investissement Budget Principal Opération 290 DM n° 1 Réglementaire (publié)
2026.04.03 Investissement Budget Principal Opération 2240 DM n° 2 Réglementaire (publié)
2026.04.04
Règlement d'attribution d'une subvention municipale concernant des
opérations de défrichement de parcelles boisées en vue de leur mise en
culture agricole DM n° 3
Réglementaire (publié)
2026.04.05 Demande de subvention de défrichement par M. Hugo TAMAIN Individuel (Non publiée)
2026.04.06 Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH) Réglementaire (publié)
2026.04.07 Occupation du domaine public par les commerçants sédentaire Réglementaire (publié)
2026.04.08 Régularisation foncière des emprises de la Route forestière des Bessières DM n° 4 Individuel (Non publiée)
2026.04.09
Souscription à l'option télégestion de la compétence optionnelle SAGE :
Installation du système de télégestion incluant la maintenance au
Gymnase DM n° 5
Réglementaire (publié)
2026.04.10 Vente du bâtiment communal "Ancienne Perception" Individuel (Non publiée)
2026.04.11 Scolarisation d'un enfant hors de la commune de Résidence Individuel (Non publiée)
2026.04.12 Délégations du conseil municipal au Maire (annule et remplace la délibération n° 2026.03.09) Réglementaire (publié)
2026.04.13 Commission de contrôle des Listes électorales déléguées de l'Administration et du Tribunal Judiciaire Individuel (Non publiée)
2026.04.14 Facturation électronique des ventes de bois par l'ONF Réglementaire (publié)
2026.04.15 Convention de mise à disposition d'une réserve naturelle privée au titre de la Défense Extérieur contre l'incendie Réglementaire (publié)
2026.04.16 Accord de principe pour la réalisation d'un réserve incendie à la Fressinie Réglementaire (publié)
2026.04.17 Avenant n° 1 à la convention de groupement d'achat d'énergie du SIEL Réglementaire (publié)
2026.04.18 Désignation d'un délégué titulaire au Parc Naturel Livradois Forez (annule et remplace la délibération n° 2026.02.13) Réglementaire (publié)
Secrétaire de Séance, Le Maire,
Pauline ARTHAUD M. Julien DEGOUT
Toutes les délibérations réglementaires sont consultables sur le SITE -noiretable.fr-
LISTE des DELIBERATIONS
Séance du Conseil du 22 juin 2026
Affichée le 24/06/2026 3