Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=3946&fn=Liste des déli
Procès Verbal - imageProvider.aspx?resource=4320&fn=Liste Délib 13
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=5251&fn=LISTE DELIB 22
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4710&fn=Liste délib 9d
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4405&fn=Liste délibéra
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4647&fn=Délibs régleme
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4623&fn=Liste délibéra
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4039&fn=Listes délib 1
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=4644&fn=Liste Délibéra
Déliberation - imageProvider.aspx?resource=5440&fn=Liste délibéra
Déliberation - imageProvider. des délibérations 3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Déliberation - imageProvider. des délibérations 3)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Justice et droit,
TE D, L'Tpinés
7
RÉPUBLIQUE
LOIRE
LISTE
des
DELIBERATIONS
Séance
du
26
juin
2023
FRANÇAISE
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE
Affichée
le 28
juin
2023
Toutes
les délibérations
réglementaires
sont
consultables
sur
le SITE
-noiretable.fr-
Référence
Objet
Type
de
délibération
2023.06.01
Tarifs
de
location
des
fustes
au
Camping
municipal
Réglementaire
(publiée)
2023.06.02
Caution
fustes
au
camping
Réglementaire
(publiée)
2023.06.03
Charges
applicables
aux
loyers
des
logements
passifs
sociaux
Réglementaire
(publiée)
2023.06.04
Avenant
n°
2
au
Lot
9
des
logements
passifs
sociaux
Réglementaire
(publiée)
2023.06.05
Avenant
n°
3
au
Lot
12
des
logements
passifs
sociaux
Réglementaire
(publiée)
2023.06.06
Avenant
n°
2 au
Lot
14
des
logements
passifs
sociaux
Réglementaire
(publiée)
2023.06.07
ae
subvention
au
Département
pour
remplacement
des
serrures
Réglementaire
toubiiée)
2023.06.08
Phase
2
"esquisses"
Micro
Crèche
Réglementaire
(publiée)
2023.06.09
Avenant
au
Cahier
des
Charges
du
CASINO
Réglementaire
(publiée)
2023.06.10
Coût
des
travaux
complémentaires
Rue
de
l'Aubépine
- SIEL
-
Réglementaire
(publiée)
2023.06.11
Référent
déontologue
des
élus
de
NOIRETABLE
Individuel
(non
publié)
2023.06.12
Remboursement
de
frais
à un
élu
Individuel
(non
publié)
2023.06.13
Délibération
modificative
Réglementaire
(publiée)
2023.06.14
Attribution
d'une
subvention
façades
Individuel
(non
publié)
La
Secrétaire
de
Séance,
Mme
Christelle
MURON
==] 1, rue Claude Peurière
-
42440
NOIRÉTABLE
-
Tél.
04
77
24
70
12
-
mairie@noiretable.fr
Mi Julien DEGOUT