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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 10.12.2020 1
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 10.12.2020 1)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat,
Conseil
Municipal
de Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
10
décembre
2020
L’an
deux
mille
vingt,
le dix
décembre,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à dix-
huit
heures
trente
à la salle
socioculturelle,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
le 03/12/20,
conformément
à l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient
présents
:
MM.
DAVERGNE
Bernard,
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
BOULANGER
Carol,
CREUSET
Thierry,
LEROUX
Pascal,
ISRAEL
Pascal,
LOUCHART
André,
CHIVOT
Daniel,
BECQUET
Francis,
Mmes
HECKMANN
Maryline,
BARBIER
Stéphanie,
TULIER
Nathalie,
HAUTIN
Magali,
AVISSE
CUVIER
Elise,
NEVEU
Justine,
NOEL
Stéphane,
BOCLET
Laure.
M.
POTEL
Pascal,
arrivé
à
18h40
au point
2, Mme
PLATEL
Anne
arrivée
à
18h40
au point
2
Etaient
absents
excusés
: M.
LEGER
Thomas,
Mme
FREMANGER
Valérie,
Mme
DELAVIGNE
Véronique
ayant
donné
procuration
à Mme
Anne
PLATEL,
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et constate
que
le quorum
est atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à
la nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le sein
du
Conseil.
M
Carol
BOULANGER
est désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
accepte.
Lecture
est faite
du
précédent
compte
rendu,
lequel
est adopté
à l’unanimité.
1)
MAITRISE
D'ŒUVRE
POUR
L’AMENAGEMENT
DU
CENTRE
DE
SECOURS
ET
D’INCENDIE M.
le maire
fait part
à l’assemblée
de
la proposition
du
cabinet
A4
Architectes
relative
à la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l’aménagement
du
centre
de
secours,
celle-ci
s’élève
à 21
070,00
€
HT
soit
10,4
%
du
montant
prévisionnel
des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
la proposition,
et autorise
M.
le maire
à la
signer.
2)
CONVENTION
RELATIVE
AUX
ENFOUISSEMENTS
DE
RESEAUX
RUE
HENRI
BARBUSSE
M.
le maire
donne
lecture
de
la convention
proposée
par
la FDE80
relative
à l’enfouissement
des
réseaux
et aux
travaux
d'éclairage
public
de
la rue
Henri
Barbusse,
laquelle
se décompose
comme
suit
:
e Travaux
d’enfouissement
des
réseaux
électriques
:
- Coût
des
travaux
HT
(TVA
prise
en
charge
par
la FDE)
: 136
559.23
€
- Participation
de
la FDE :
74
411,86
€
- Reste
à charge
pour
la commune
: 62
147,37
€
e Travaux
d’enfouissement
des
réseaux
de télécommunication
:
- Coût
des
travaux
HT
(TVA
prise
en
charge
par
la FDE)
: 53
340,55
€
- Participation
de
la FDE
: 21
336.22
€
- Reste
à charge
pour
la commune
: 32
004.33
€
e Travaux
d’éclairage
public
:
- Coût
des
travaux
TTC
(TVA
prise
en
charge
par
la commune)
: 84
825,64
€
- Fonds
de
concours
de
la FDE
(20%
du
montant
HT)
: 14
137.61
€
- Reste
à charge
pour
la commune
: 70
688,03€
Soit
un
coût
total
pour
la commune
de
164
839,73
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
accepte
la convention
et autorise
M.
le maire
à la
signer.
M.
le maire
informe
également
l’assemblée
qu’une
demande
de
subvention a
été
sollicitée
auprès
du
Fonds
spécial
de
relance
et de
solidarité
avec
les territoires,
pour
ce
programme. 3)
DELIBERATIONS
M.
le maire
informe
l’assemblée
que
par
délibération
du
8 septembre
2020
la commune
de Longueau
a délibéré
pour
solliciter
son
adhésion
à la FDE,
puis
par
délibération
du
23
septembre
2020
le comité
Syndical
de
la Fédération
a accepté
l’adhésion
de
la commune
de
Longueau.
Conformément
à l’article
L5211-18
du
CGCT,
les
communes
du
groupement
disposent
de
3
mois
pour
se prononcer
par
délibération
sur
l’admission
de
cette
commune
à la Fédération.
M.
le maire
demande
donc
à l’assemblée
de
se prononcer. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
e
Installations
classées
- demande
d'autorisation
d'exploiter
un
méthaniseur
par
la SAS
VIMAGRI
ENERGIES
:
M.
le maire
informe
l’assemblée
que
la SAS
VIMAGRI
ENERGIES
sise
à Méneslies
a déposé
une
demande
en
vue
d’exploiter
un
méthaniseur,
sur
le
territoire
de
la commune
de
MENESLIES,
et
de
procéder
à l’épandage
d’effluents.
Il précise
qu’une
enquête
publique
sera
ouverte
du
18
décembre
2020
au
15 janvier
2021, les
pièces
du
dossier
seront
consultables
en
mairie
de
Méneslies
aux jours
et heures
habituels
d’ouverture.
Du
fait
que
la commune
de
Feuquières-en-Vimeu
soit
comprise
dans
le rayon
d’affichage
de
l’avis
d’enquête
publique
ainsi
que
concernée
par
les risques
et inconvénients
dont
ce
projet
pourrait
être
la source,
le
conseil
municipal
doit
émettre
un
avis.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
M.
le maire
explique
que
suite
à la découverte
d’un
réseau
de
drainage
reprenant
une
partie
de
la
toiture
du
gymnase
et impactant
l’emprise
du
pôle
enfance,
il a été
proposé
de
créer
un
massif drainant
pour
l’infiltration
des
eaux
pluviales
du
gymnase
et du
pôle
enfance
dans
le prolongement
de
la noue
d’infiltration
initialement
prévue
au projet.
Le
montant
de
ces
travaux
s’élève
à
15
750,20
€ H.T.
Il
propose
donc
valider
l’avenant
n°1
au
marché
du
lot VRD
reprenant
ces
travaux,
soit une
augmentation
du marché
initial de
12,33%.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
l’avenant
et autorise
M.
le maire
à le signer.
e
Contrat.
de prestation
de service
de
fourrière
animale
avec
la SPA
:
M.
le maire
informe
l’assemblée
que
le contrat
en
cours
arrive
à échéance
le 31/12/20,
la proposition
de
renouvellement
du
contrat
pour
l’année
2021
sera
renouvelable
2 fois.
Les
termes
du
contrat
stipulent
que
la fourrière
de
la SPA
d’Etalondes
s’engage
à recevoir
les chiens
et chats
en
état
d’errance
ou
de
divagation
qui
lui
seront
amenés
par
les représentants
ou
les agents
de
la collectivité.
Le
montant
de
la
redevance
est
fixé
à
1,27
€/habitant
pour
l’année
2021,
à
1,30€/habitant
pour
l’année
2022
et à
1,33€/habitant
pour
l’année
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
la convention
et autorise
M.
le maire
à la signer
res domini
21
:
Après
avoir
reçu
les
demandes
des
commerçants,
puis
après
avoir
reçu
l’avis
du
Président
de
la CCV,
M.
le
maire
demande
donc
à l’assemblée
de
formuler
son
avis
concernant
les
ouvertures
dominicales
fixées
comme
suit
pour
l’année
2021
;
Propositions
de
dates
fixant
les ouvertures
le dimanche
des
commerces
de détail
:
- 7 mars
: lancement
des
nouvelles
collections
- 5 décembre
: fêtes de
fin d'année
- 12 décembre
: fêtes
de fin d'année
- 19 décembre
: fêtes
de fin d'année
Propositions
de dates
fixant
les ouvertures
le dimanche
des
concessions
automobiles
et motos
:
-17 janvier - 14
mars
- 13 juin - 19
septembre
- 17
octobre
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
émet
un
avis
favorable.
budget
:
M.
le maire
rappelle
que
conformément
à l’article
L1612-1
du
CGCT,
jusqu’à
l'adoption
du
budget
le
maire
peut
mettre
en recouvrement
les recettes
et d'engager,
de
liquider
et de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
dans
la limite
de celles
inscrites
au budget
de l'année
précédente,
mais concernant
la
section
d’investissement
une
délibération
est
nécessaire
afin
d’autoriser
le
maire
à engager
les
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
de
25
%
des
dépenses
d’investissement
inscrites
au
budget
de
l’année
précédente,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
Après
délibération
le
conseil
accepte
e M.
le
maire
donne
lecture
des
modifications
budgétaires
à apporter
au
budget
communal
2020
:
Section
Investissement
(mouvement
de
crédits)
-
DEPENSES
Compte
1641
:+
1000
€
Compte
165
:+300
€
>
Opération
«
Entretien
des
bâtiments
communaux
»
Compte
2135:
+5400€
Opération
« restructuration
mairie
»
Compte
2135
:+
8 300
€
Compte
2183
:+
1 400
€
Compte
2313
:+26
000
€
Opération
«
construction
pôle
enfance
jeunesse
»
Compte
2313
:+20
200
€
Opération
« Voirie
»
Compte
2315
:+7
500
€
Opération
« Investissements
futurs
»
:-
70
100
€
Section
de
fonctionnement
(mouvement
de
crédits)
- DEPENSES
Chapitre
011
:Charges
à caractère
général
Compte
60611
:eau
et
assainissement
:+
5
500
€
Compte
60612
:Energie/électricité
:+
30
000
€
Compte
60631
:fournitures
d’entretien
:+
800
€
Compte
Livres,
disques.
:+
1 500
€
>
Chapitre
022
:Dépenses
imprévues
Compte
022
:-
37
800
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
la
décision
modificative.
e
Autorisation
de
mise
en
vente
de
logements
sociaux
:
M.
le
maire
explique
à l’assemblée
que
tous
les
logements
appartenant
à un
organisme
HLM
sont
soumis
aux
dispositions
relatives
à la
vente
Him
prévues
par
les
articles
L443-7
et
suivants
du
Code
de
la
Construction
et
de
l’Habitation.
Afin
de
répondre
à une
attente
des
habitants
et
aux
besoins
d’alimentation
en
fonds
propres
de
l'office,
l AMSOM
Habitat
a inscrit
dans
son
plan
stratégique
de
patrimoine,
un
objectif
annuel
de
35
logements
vendus
pour
l’ensemble
du
département
de
la
Somme,
ce
qui
représente
un
impact
extrêmement
faible
pour
la
commune.
Toutefois
la
règlementation
exige
que
la
commune
donne
son
autorisation
pour
la
mise
en
vente
de
ces
logements.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
donne
son
accord.
VV NV Y Y 4)
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
M.
le
maire
rappelle
qu’en
vertu
de
l’article
L
2121-8
du
CGCT,
depuis
le dernier
renouvellement
des
conseils
municipaux,
le règlement
intérieur
du
conseil
municipal
est obligatoire
pour
toutes
les
communes
de plus
de
1 000
habitants
; qu’il
doit être voté
dans
les 6 mois
suivant
l'installation
du
conseil
municipal.
Il rappelle
que
le projet
de
règlement
intérieur
a été
remis
à chaque
conseiller
avec
la convocation.
Il
donne
lecture
des
articles
du
règlement
intérieur.
Après
avoir
apporté
des
précisions
et modifications,
le conseil
municipal
adopte
à l’unanimité
le
règlement
intérieur.
5)
REVITALISATION
DU
CENTRE-BOURG
:SECTEUR
PRIORITAIRE
M.
le
maire
rappelle
les
objectifs
du
plan
guide
:
Ÿ
Un
centre-bourg
lisible
et
accueillant:
susciter
l’arrêt
et
faire
du
centre-bourg
un
démonstrateur
de
la
qualité
de
vie
*
Des
espaces
de
vie
quotidienne
de
qualité
:valoriser
les
équipements
et
services,
proposer
un
cadre
de
vie
de
qualité Une
attractivité
commerciale
renouvelée
:offrir
un
cadre
plus
propice
à
la
fréquentation
des
commerces
Ÿ
Une
identité
autour
du
patrimoine
industriel
et
de
la
nature
réaffirmée
:mettre
en
valeur
les
ressources
du
patrimoine.
A
ces
objectifs
correspondent
des
fiches-actions
classées
selon
les
secteurs
ci-dessous
Ÿ
Habitat
et
foncier
&
Commerces
Ÿ
Cadre
de
vie
$
Mobilité Vie
locale
Il
rappelle
que
le
conseil
municipal
doit
maintenant
hiérarchiser
les
secteurs
afin
de
pouvoir
engager
rapidement
les
premières
actions.
Suite
à
une
réunion
avec
un
architecte
du
CAUE
80
(association
de
conseil,
d’architecture,
d’urbanisme
et
de
l’environnement),
puis
à
la
réunion
de
la
commission
«
aménagements
urbains
»,
M.
Maviou
explique
que
la
réalisation
de
la
Place
a
été
retenue
comme
le
secteur
prioritaire
du
fait
que
l’aménagement
de
la
place
va
engendrer
la
réalisation
d’autres
actions
comme
le
commerce,
la
mobilité,
la
liaison
entre
les
structures
communales.
Une
deuxième
action
pourra
être
engagée
simultanément,
et la
mobilité,
et
plus
particulièrement
le
tour
de
ville.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valide
la
décision
de
la
commission,
à
savoir
la
réalisation
de
l’aménagement
de
la
Place.
M.
le
maire
donne
lecture
des
décisions
prises
par
délégation
de
fonction
pour
l’année
2020
:
#.
N°01-2020
:
signature
d’un
avenant
n°2
avec
l’entreprise
EGI
GRESSIER
(restructuration
mairie)
d’un
montant
de
1 872,49
€
H.T,
soit
une
plus-value
de
2,82%
Ÿ
N°02-2020
:signature
d’un
avenant
n°3
avec
l’entreprise
EGI
GRESSIER
(restructuration
mairie)
d’un
montant
de
1 115,53
€
H.T,
soit
une
plus-value
de
1,17%
*_
N°03-2020
:signature
d’un
avenant
n°2
avec
l’entreprise
GLANDDIER
(restructuration
mairie)
d’un
montant
de
275,00
€
H.T,
soit
une
plus-value
de
1,49%
*
N°03-1-2020
:signature
d’un
avenant
n°1
avec
l’entreprise
JPL
GC
(pôle
enfance)
d’un
montant
de
2
114,80
€
H.T,
soit
une
plus-value
de
0,68%
Ÿ_
N°03-2-2020
:cession
d’un
véhicule
(Peugeot
Partner
au
prix
de
200
€)
Ÿ._
N°
04-2020
:demande
de
subvention
au
titre
de
la
DSIL
pour
le
remplacement
des
menuiseries
de
la
Poste.
Montant
sollicité
23
055,00
€
*_
N°05-2020
:signature
d’un
avenant
n°2
avec
l’entreprise
JPL
GC
(pôle
enfance)
d’un
montant
de
—
1 031,00
€
HT,
soit
une
moins-value
de
0,68%
Ÿ
N°
06-2020
:demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
au
titre
du
Fonds
de
relance
et
de
solidarité
avec
les
territoires
pour
les
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
rue
Barbusse.
Montant
sollicité
45
500
€
Ÿ
N°
07-2020
:
signature
d’un
avenant
n°5
avec
l’entreprise
GANCE
(restructuration
mairie)
d’un
montant
de
680,00
€
H.T,
soit
une
plus-value
de
1,15%
Ÿ
N°
08-2020
:
signature
d’un
avenant
n°6
avec
l’entreprise
GANCE
(restructuration
mairie)
d’un
montant
de
2
380,00
€
HT,
soit
une
plus-value
de
3,98%
*
N°
09-2020
:Autorisation
de
dépôt
d’un
permis
de
construire
pour
l’aménagement
du
centre
de
secours
et
d’incendie
4 M.
CUVIER
rend
compte
de
l’avancement
du
chantier
concernant
le pôle
enfance
jeunesse.
Mme
HECKMANN
informe
l’assemblée
que
suite
aux
contacts
pris
par
les
élus
auprès
des
personnes
âgées
isolées
pendant
le
confinement,
l’idée
d’offrir
un
colis
à Noël
aux
personnes
âgées
a
été
émise.
Toutefois
en
raison
de
la
date
tardive
de
cette
décision,
et
du
nombre
important
de
colis
lus
de
550),
il
n’a
pas
été
possible
d’offrir
un
colis
similaire
à
celui
offert
lors
du
repas,
un
colis
de
friandises
sera
distribué
pendant
les
fêtes.
M.
MAVIOU
rend
compte
de
la réception
de
chantier
des
travaux
rue
Curie. Il
félicite
également
les
agents
communaux
pour
leur
implication
dans
la
réalisation
et
l'installation
des
illuminations
de
fin
d’année.
Mme
PLATEL
fait
part
du
montant
de
dons
récoltés
à
l’occasion
du
téléthon.
La
somme
versée
à
PAFM
s'élève
à
3
025,53
€.
Elle
précise
que
plusieurs
commerçants
continueront
de
récolter
les
dons
jusqu’à
la
fin
du
mois
de
décembre.
M.
le
maire
rend
compte
d’une
réunion
avec
les
services
de
gendarmerie
au
cours
de
laquelle
la
vidéosurveillance
a
été
abordée.
Plusieurs
collectivités
se
sont
engagées
dans
ce
dispositif
toutefois
certaines
rencontrent
des
problèmes
liés
à
la
défaillance
du
matériel,
aux
images
de
mauvaise
qualité
et,
qui
de
ce
fait,
sont
inexploitables.
C’est
pourquoi
la
«
cellule
prévention
technique
de
la
malveillance
»
de
la
gendarmerie
conseille
aux
collectivités
de
travailler
en
collaboration
avec
les
autres
collectivités
ou
même
avec
l’intercommunalité
afin
de
travailler
sur
des
itinéraires.
Enfin
il
précise
que
le
syndicat
Somme
numérique
travaille
et
développe
la
vidéosurveillance
sur
le
département.
M.
le
maire
préconise
donc
d’attendre
quelques
mois
avant
de
s’engager
dans
cette
démarche,
ce
qui
laissera
le
temps
de
concerter
les
autres
collectivités
et
Somme
Numérique.
L'ordre du
jouy
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20h50.