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Conseil Municipal - CM du 05 juin 2015 2
Document publié le Vendredi 5 juin 2015 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 05 juin 2015 2)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
L’an deux mille quinze, le 05 juin à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Claude BUTTO maire.
Présents : Claude BUTTO, Gilles BOSC, Jean Pierre COSTES, Monique DARLES, Karine GASPARIK, René JACOB, Fabienne LAFON, Caroline OLIVEIRA SOARES. Absents excusés : Patrick BUTTO, Lucien INFANTI (procuration à Jean Pierre COSTES), Fabien SOURIAC.
Secrétaire de séance : René JACOB.
Date de convocation et d’affichage : 28 mai 2015.
Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 avril 2015.
Aucune remarque n’ayant été formulée le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
IV-1 : Adhésion au groupement de commandes du SDEHG pour l’achat d’électricité. Monsieur le maire rappelle que les tarifs réglementés de fourniture d’électricité pour les puissances supérieures à 36 KVA (tarifs « jaune » et « vert ») vont arriver à échéance le 31 décembre 2015. Cette mesure nous impose d’engager la mise en concurrence des fournisseurs d’électricité pour souscrire un nouveau contrat à compter du 1er janvier 2016.
Le SDEHG a lancé la constitution d’un groupement de commande pour l’achat d’électricité. Monsieur le maire propose de faire adhérer la commune à ce groupement de commande et demande aux conseillers de l’autoriser à signer la convention constitutive de ce groupement de commandes. Après en avoir débattu les conseillers décident, à l’unanimité, d’adhérer à ce groupement de commandes et autorisent le maire à signer la convention constitutive.
IV-2 : Modification du périmètre de compétence du Syndicat Intercommunal Pour le Transport des Personnes Agées (SITPA).
Monsieur le maire signale que, par délibération en date du 29 avril 2014, la commune de Saint Rome a demandé son retrait du SITPA et que, par délibération en date du 24 novembre 2014, le conseil municipal de la commune de Bordes-de-Rivière a fait part de son souhait d’adhérer à ce syndicat. Monsieur le maire précise que, conformément à la réglementation relative aux intercommunalités, les conseils municipaux des communes membres du SITPA doivent délibérer afin d’approuver l’adhésion et le retrait de ces communes.
Retrait de la commune de Saint Rome et adhésion de la commune de Bordes-de-Rivière sont approuvés, à l’unanimité, par les conseillers.
IV-3 : Achat d’un toboggan destiné aux jeunes enfants.
Monsieur le maire rappelle que le toboggan, destiné aux jeunes enfants, qui se trouvait dans le parc de la salle des fêtes a disparu et qu’il conviendrait de le remplacer. Il précise, catalogues à l’appui, que le premier prix de ce type de toboggan est de l’ordre de 700 € HT.
Au cours du débat qui a suivi il est précisé que le parc est équipé de deux toboggans. Le plus grand, avec une hauteur de chute de 2,00 m , est à déconseiller aux jeunes enfants. Par contre celui qui équipe la structures multi-jeux, avec une hauteur de chute de 1,10 m, est facilement accessible aux jeunes enfants ; de plus cette structure est particulièrement prisée par les enfants.
A l’issue de cette discussion les conseillers décident, à l’unanimité, de ne pas ajouter de toboggan supplémentaire et de renforcer la sécurité autour des deux toboggans existants.
Questions diverses.
Réduction du coût de la location de la salle des fêtes pour les personnes extérieures à la commune et souhaitant utiliser cette salle pour l’organisation de repas familiaux sans musique. La location de notre salle des fêtes est interdite pour l’organisation de soirées avec musique amplifiée, par contre elle reste possible pour l’organisation de repas de fêtes familiaux (baptêmes, cousinades…etc).
MAIRIE DE SAINT CÉZERT
Code postal : 31330
Tél : 05 61 82 67 05
Fax : 05 61 82 69 89
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 05 juin2015
Séance 2015-IV Pourrait-on, dans ces cas, réduire le coût de la location pour les personnes n’habitant pas la commune et le ramener de 200 € à 100 € ?
Après discussion il est décidé de porter à l’ordre du jour d’un prochain conseil municipal la tarification de la location de la salle des fêtes.
Nuisances causées par les boues, issues des stations d’épuration, et stockées sur un terrain privé sis en bordure de la RD 30.
Au niveau de ce dépôt la RD30 est souillée par ces boues. Elles éclaboussent les véhicules roulant sur cette voie et les rendent particulièrement nauséabonds.
Monsieur le maire précise que la portion de route souillée par ces boues se trouve sur le territoire de la commune de Grenade. Il préviendra le maire de Grenade afin qu’il demande aux transporteurs de ces boues de maintenir la route propre.
Le cimetière se trouve de nouveau envahi par les herbes.
Un premier désherbage a eu lieu dans le courant du printemps. Il sera repris prochainement en augmentant la dose de désherbant.
L’installation du bac à sable derrière le coin propreté devient urgente afin d’essayer d’y concentrer les déjections canines qui souillent les accès à certaines maisons.
Nous ferons en sorte d’accélérer cette installation.
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En l’absence d’autres questions diverses, des informations concernant la révision du PLU et le PEdT sont données à l’assemblée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.