Conseil Municipal - CM du 11 septembre

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Conseil Municipal - CM du 11 septembre Document publié le Vendredi 11 septembre 2015 par la commune de Saint-Cézert. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 11 septembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques, L’an deux mille quinze, le 11 septembre à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Claude BUTTO maire.

Présents : Claude BUTTO, Gilles BOSC, Jean Pierre COSTES, Monique DARLES, Karine GASPARICK, René JACOB, Fabienne LAFON, Caroline OLIVEIRA SOARES Absents excusés :, Patrick BUTTO, Lucien INFANTI (pouvoir donné à J P COSTES), Fabien SOURIAC.

Secrétaire de séance : Gilles BOSC.

Date de convocation et d’affichage : 03 septembre 2015.

Approbation du compte-rendu de la réunion du 10 juillet 2015.

Aucune remarque n’ayant été formulée le compte-rendu est adopté par 7 voix pour et 1 abstention.

VI-1 : Suppression du CCAS de la commune à la date du 31/12/2015.

Monsieur le maire indique que l’article 79 de la loi NOTRE 2015-991, publiée au JO du 08/08/2015, permet aux communes de moins de 1 500 habitants de supprimer leur CCAS et d’en exercer directement les compétences.

Après en avoir débattu les conseillers présents décident, à l’unanimité, de supprimer le CCAS à la date du 31 décembre 2015.

VI-2 : Remplacement de la pompe à chaleur du secrétariat de la mairie. Monsieur le maire signale que la pompe à chaleur qui assure le chauffage du secrétariat de la mairie ne fonctionne plus. Le technicien appelé pour la remise en fonctionnement de cette installation a considéré que, compte tenu de la vétusté de cette installation, il sera difficile de trouver des pièces de rechange et que sa fiabilité restera très aléatoire.

Monsieur le maire indique qu’il serait opportun d’envisager que la nouvelle installation assure, à la fois, le chauffage du secrétariat de la mairie et celui de la salle de classe située sous le secrétariat actuellement chauffée par 4 convecteurs vétustes, d’une puissance totale de 6kW, incapables d’assurer un chauffage optimal générant une dépense électrique importante.

Après en avoir débattu les conseillers décident d’envisager trois solutions :

Installation d’une pompe à chaleur pour le chauffage du secrétariat de la mairie. Chauffage de la salle de classe restant en l’état.

Installation d’une pompe à chaleur pour le chauffage du secrétariat de la mairie et de la salle de classe.

Installation d’une pompe à chaleur pour le chauffage du secrétariat de la mairie. Installation de radiateurs électriques neufs dans la salle de classe pour en optimiser le chauffage. Monsieur le maire est chargé de contacter les artisans susceptibles d’entreprendre ces travaux afin qu’ils fournissent les devis respectifs qui seront examinés lors de la prochaine réunion du conseil municipal.

VI-3 : Tarifs cantine et garderie année scolaire 2015-2016.

Cantine : A l’unanimité les conseillers décident d’augmenter le tarif de la cantine de 0,05 €. Pour l’année scolaire 2015-2016 le coût du repas pour les enfants de Saint Cézert, quelle que soit l’école fréquentée, sera facturé 2,15 €.

Garderie : A l’unanimité les conseillers décident de reconduire, pour l’année scolaire 2015-2016, les tarif et règlement en vigueur durant l’année scolaire 2014-2015, à savoir : • V-3-1: Tarif commun aux écoles de Saint Cézert et le Burgaud.

• V-3-2 : Coût de la ½ heure. 0,80 € / enfant. Gratuité pour le 3ème enfant et les suivants d’une même famille.

• V-3-3 : Plafonnement. Coût plafonné à 50 € par mois et par enfant.

• V-3-4 : Dépassement. Tout dépassement d’horaire au-delà de 19h sera facturé 3 € par ¼ d’heure.

MAIRIE DE SAINT CÉZERT

Code postal : 31330

Tél : 05 61 82 67 05

Fax : 05 61 82 69 89

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 11 septembre 2015

Séance 2015-VIVI-4 : Tarifs location salles des fêtes.

A l’unanimité les conseillers décident d’augmenter les tarifs de location de la salle des fêtes et de les fixer aux coûts suivants

Résidents : 80 €.

Non résidents : 230 €

Quel que soit le cas un supplément de 30 € sera facturé en cas d’utilisation du chauffage.

VI-5 : Blason de la commune.

Monsieur le maire signale qu’il a reçu une proposition émanant d’une personne qui propose de créer, gratuitement, un blason pour la commune.

L’examen des trois modèles proposés, susceptibles d’être modifiés et complétés à notre demande, n’ayant pas été convaincant aucune décision n’a été prise.

Le conseil municipal opterait préférentiellement pour un logo.

Questions diverses.

Présence d’une pousse de figuier sur la façade de l’église.

Le moyen de détruire définitivement cette pousse sera recherché afin d’éviter les dégradations dues à son développement.

Pyrale du buis.

Une importante attaque de la pyrale du buis est observée sur la commune. René Jacob s’informera sur les traitements à appliquer afin de diffuser l’information sur le site de la mairie.

Voisins vigilants.

Monsieur le maire contactera la gendarmerie afin de connaître la procédure permettant la mise en place de ce mode de vigilance.

Informations diverses.

Ces informations ont essentiellement porté sur : le Plan Communal de Sauvegarde (PCS), la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU), l’urbanisation du domaine de Lamothe et l’avancement des travaux de reconstruction du pont de Boissier.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.