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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 241114 Convocation et ODJ 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sexe, sexualité et genre, Justice et droit,
Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Le Président,
Maire de Pontarlier,
LGonceilerrégional Mesdames, Messieurs,
-de-Beurgogne- Les Conseillers Communautaires Franche-Comté.
Le D8 NOV. 2024
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Jeudi 14 novembre 2024 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application «AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Grand Pontarlier
PatriCf GENRE
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
-__ Désignation d’un secrétaire de séance
-__ Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire - Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées
Pôle Assemblées : Tél. : 03.81.39.92.84
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr Grand Pontarlier
Communauté de communes
Conseil Communautaire
14 NOVEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Finances
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Débat d'orientation budgétaire 2025
2. Certificat administratif - Budget principal
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
3. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Vente du lot n° 4
4. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Vente du lot n° 7
5. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Vente du lot n° 20
6. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Lot 30 - Autorisation
d’une vente en l’état futur d’achèvement
7. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution du lot n°
1
8. Projet de réhabilitation de l'hôtel d'entreprises La Belle Vie à Houtaud
Urbanisme - Habitat - Logement
9.
Rapporteur : Patrick GENRE
Motion de soutien à la commune de Chaffois - Projet éolien
Développement Durable - Environnement - Mobilités
10.
Rapporteur : Patrick GENRE
Projet Alimentaire Territorial Durable du Grand Pontarlier - Charte d'engagement des
partenaires
11. Schéma directeur intercommunal des mobilités douces - Intégration d'un nouvel
itinéraire Doubs-Vuillecin
Tourisme
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
12. Dispositif Intercommunal de Secours - Convention relative à la distribution des secours - Saison 2024/2025
13. Journées Européennes du Patrimoine : remboursement des frais d'un intervenant 14. Convention de partenariat et d’objectifs pour la coordination des outils de développement et de promotion du projet « Jurassic Vélo Tours » avec le PNR Haut- Jura
15. Projet de diversification des activités de tourisme et de loisirs du Gounefay
16. Retrait de la CCLMHD du site nordique des Granges Dessus
Bureau et Fonctionnement de la Structure
Rapporteur : Patrick GENRE
17. Désignation de représentants dans les commissions et instances suite au renouvellement du Conseil Municipal de la Commune de Houtaud
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
18. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales