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Arrêté - ARRETES DU MOIS DE JUILLET 2024
Arrêté - ARRETES DU MOIS D AOUT 2024 03
Arrêté - Arretes Avril 2023
Arrêté - Arretes Avril 2023 02
Arrêté - Arretes Avril
Arrêté - Arretes du Mois D AVRIL 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Arrêté - Arretes du Mois D AVRIL 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRETES DU MAIRE - Avril 2024
Autorisation de travaux de réfection de la chaussée, 14 Rue Franklin, Société les Chemins Girondins du 08 au 26/04/2024
Autorisation de travaux de renouvellement de réseau de gaz, Avenue Bellerive des Moines, REGAZ du 08/04 au 10/05/2024
Autorisation de travaux d'élagage, 30 Avenue Léon Blum, Société Arbres et Jardin le 05/04/2024
Autorisation de travaux d'enrobage, 3 Rue du Lavoir, Société Les Chemins Girondins du 15 au 26/04/2024
Autorisation de travaux de raccordement électrique avec terrassement, 13 Rue du Printemps, Société 3 TECHNOLOGIES du 08 au 13/04/2024
Autorisation de travaux d'enfouissement des réseaux, Rue Maurice Lubbert, Société SPIE du 08/04 au 10/05/2024
Cérémonie du 8 mai - Circulation règlementée.
Arrêt et stationnement interdit de 9h à 14h, Place Aristide Briand - Circulation interdite entre la sortie du parking Paul Bert et l'intersection Rue du 8 mai 1945 - La circulation de la Rue du 8 mai 1945 sera en sens inverse, de la Rue Edward Richet vers la Rue du 8 mai 1945.
Autorisation à la Société DEMECO de circuler aux abords de la ville et de stationner un camion de 100 m3 pour un déménagement 88 Rue Maurice Toutaud, du 24 au 25/04/2024
Autorisation de travaux d'ouvertures de chambres télécom, Avenue des Griffons, Entreprise SPIE du 29/04 au 31/05/2024
Fermeture provisoire du parking P3 Rue Léo Lagrange, à compter du 10/04/2024
Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire de 1ère et 2ème catégorie, CMOB, les 13 et 14/04/2024
Autorisation de travaux de reprise de la couche de roulement, Quai Alfred de Vial, Société EUROVIA du 22 au 26/04/2024
Autorisation de travaux de création de réseaux, Rues Jules Verne et Edward Richet, Entreprise ERT Technologies du 29/04 au 24/05/2024
Autorisation de travaux de création d'une rampe d'accès PMR, 42 Avenue Jean Jaurès, Entreprise EIFFAGE du 15 au 24/04/2024
Autorisation de travaux d'installation d'une borne de recharge de véhicule électrique, Place de la Commune de Paris, Société CITEOS du 22/04 au 10/05/2024
Autorisation de travaux de terrassement et d'enrobage, 27 Rue du Moura, Société 3 TECHNOLOGIES du 06 au 15/05/2024
Autorisation de travaux de réfection de la chaussée Rue Jean Monet, Société les Chemins Girondins du 02 au 03/05/2024
Autorisation de travaux de réparation du réseau d'assainissement à l'angle de la Rue Franklin et de l'Avenue Puy Pla, SABOM du 29 au 30/04/2024
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Autorisation de travaux de réfection de la chaussée, 14 Rue Franklin, Société les Chemins Girondins du 29/04 AU 17/05/2024
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Autorisation de travaux de terrassement et de raccordement, Rue Fabre, Société 3 TECHNOLOGIES du 21 au 27/05/2024
Autorisation de circuler aux abords de la ville et de stationner un camion et une remorque pour un déménagement au 27 Rue Simone Signoret, Société Les Déménageurs Bretons du 01 au 02/07/2024 —>
.,
2024-308
Ville
de
assens!
LE
Arrêté
n°
8.3
092
/ 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
artictes
L 2212-1
etL
2213-1
à
L 2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
les Chemins
Girondins
pour
des
travaux
de
vairie
« rue
Franklin
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
société
les
Chemins
Girondins
est
autorisée
à
accuper
le
domaine
public,
afin
d'effectuer
des
travaux
de
réfection
de
la chaussée
au
«
14
rue
Franklin
»,
entre
le 08
et le 26
avril
2024,
à
raison
d'une
journée.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
travaux
:
e
La
circulation
s'effectuera
en
alternat
par
feux;
e
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier
;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la
Route.
ARTICLE
3:
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
les
Chemins
Girondins,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
_5
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropale
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public n°
1 AMBARES
ET
LAGRAVE,
Commissariat
de
Police
de
Cenon,
les Chemins
Girondins
: CHEMINS
GIRONDINS
- secretariat@lescheminsgirondins.com
Police
municipale,
Hôts!
de
ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgard
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYNVYVYNYV
Fait à
Bassens,
le 2 avril 2024
Responsable
de
service:
M
Le
Maire.
»
Directeur
Général
:
Directeur
de
Cabinet:
®#
Ale
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contac
ille-bassens.fr
Ville
de
2024-309
assens
_
Arrêté
n°
8.3
090
/ 2024EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-1
à
L
2213-5,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la
demande
formulée
par
de
la
société
REGAZ
pour
des
travaux
de
renouvellement
de
réseau
de
gaz
sis
« avenue
Bellerive
des
Moines
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
société
REGAZ
et son
sous-traitant
sont
autorisés
à
occuper
le domaine
public
pour
réaliser
des
travaux
de
renouvellement
de
réseau
de
gaz
sis
« avenue
Bellerive
des
Moines
», entre
le 08
avril
et le 10
mai,
à
raison
de
12 jours.
ARTICLE
2
: pendant
la durée
des
travaux
:
Les
travaux
s'effectueront
sur
le trottoir
;
La
circulation
sera
maintenue
;
La
vitesse
sera
limitée
à 30km/h
aux
abords
du
chantier
;
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Il
pourra
être
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la
Route.
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la
soclété
RÉGAZ
et
de
son
sous-traitant,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
{livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
5:
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
6
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Entreprise REGAZ - gta@regazbordeaux.com
;
Service
de
la Police
Municipale,
Commissariat
de
Police de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Canon
Soclété
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
—
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYNNYNNN
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
: €
Directeur
de
Cabinet
: #
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
EX
2
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens
€! —}
Ville
de
2024-310
J
assens Arrêté
n°
091
/ 2024
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
la
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L
2213-1
à L 2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la
route,
VU
la
demande
formulée
par
Madame
Marine
FERRERO,
Mandataire
Judiciaire
à
la
Protection
des
Majeurs
pour
des
travaux d'entretien
des
extérieurs
30
avenue
Léon
Blum,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: le 05
avril
2024,
la société
Arbres
et Jardin
est
autorisée
à
occuper
le domaine
public
pour
réaliser
des
travaux
d'élagage
au
« 30
avenue
Léon
Blum
».
ARTICLE 2 :
À
charge
de
la
société
de
se
conformer
aux
dispositions
suivantes,
pendant
la
durée
des travaux
:
°
Le
trottoir sera
neutralisé
pour
y
stationner
des
camions
;
e
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
des
travaux
;
e
Le
stationnement
sera
interdit au
droit des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gënant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la
Route
;
e
La
protection
et
la
circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toutes
circonstances.
La
circulation
des
piétons
se
fera
sur
le trottoir
opposé.
ARTICLE
3 : La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et entretenue
la société
Arbres
et
Jardin
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
2:
La
signallsation
sera
installée
par
les
services
techniques
municipaux,
conformément
à la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
3
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée à
:
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
>
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
>
Societe
Arbres
et Jardin
: Monsieur
ROMANZY
06.28.32.77.46
>
Commissariat
de
Police
de
Cenon,
135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
>
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
>
Service
Technique,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69
33370
POMPIGNAC,
>
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait à
Bassens,
le 03
avril
2024
Responsable
de
service:
:
:
PR
Directeur
Général :
L
LE
Mens
FF
>
Directeur
de
Cabinet
: 7°
*
D
AleXahdre
RUBIO
É
E!
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
EXC
à
2
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
e)_*
Ville
de
2024-3111
assens
_
Arrêté
n°
093
/ 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à L 2213-56,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la Route
et
notamment
les
articles
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et
notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la
demande
formulée
par
la
SARL
Les
chemins
Girondins
concernant
des
travaux
d'enrobage
sis
« 3 rue
du
Lavoir
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
SARL
les
Chemins
Girondins
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
effectuer
des
travaux
d'enrobage
sis
« 3
rue
du
lavoir
»,
entre
le 45
avril
et
le 26
avril
2024,
à
raison
d'une
journée.
ARTICLE
2
: À
charge
de
la
SARL
Les
Chemins
Girondins
de
se
conformer
aux
dispositions
suivantes,
pendant
la durée
des
travaux
:
e
La
circulation
s'effectuera
en
alternat;
e
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
aux
abords
du
chantier
;
e
_Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
et
en
face
des
travaux.
Il pourra
être
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la Route
;
ARTICLE
3 :
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la société
Cassagne,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4 :
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Anpliation
sera adressée à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
SARL
les Chemins
Girondins
: 6 rue
des
Freres
Lumtere,
33670
CREON
—
05
57
24
15 47
Service
de
la Police
Municipale,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYNNYNVY
Fait
à
Baséens,
le 03
avril
2024
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
: ce
Directeur
de
Cabinet:
#
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr un)
2024-312
Ville
de
assens
_
Arrêté
n°
8.3
094
7 2024 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-56,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la Route
et notamment
les
articles
R.411-25
et R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et
notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la
demande
de
la
société
3
TECHNOLOGIES
pour
des
travaux
de
raccordement
électrique
au
«
13
rue
du
Printemps
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 : La
société
3 TECHNOLOGIES
est
autorisée
à
occuper
le domaine
public
pour
effectuer
des
travaux
de
raccordement
électrique
avec
terrassement
au
«
13
rue
du
printemps
», du
08
au
13
avril
2024.
ARTICLE
2:
À
charge
de
la
société
3
TECHNOLOGIES
de
se
conformer
aux
dispositions
suivantes,
pendant
la durée
des
travaux
:
e
La
circulation
sera
maintenue ;
e
La
vitesse
sera
limité
à
30km/h
aux
abords
du
chantier ;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Il
pourra
être
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l’article
R 417-10
du
Code
de
la Route
;
e
La
circulation
piétonne
s'effectuera
sur
le trottoir d'en
face.
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la société
3
TECHNOLOGIE,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
{livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
5 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampllation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Entreprise
3 TECHNOLOGIE
—
audrey.gaboriaud.3t@gmall.com
Service
de
la
Police
Municipale,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12, boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
sn
ce
qui
le conceme
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYVYNNYNVYYY
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
: £
Directeur
de
Cabinet
: Ÿ
42 avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contactäville-bassens.fr D
Ve de
2024-3518
J
assens
sue
Arrêté
n°
8.3
096/
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
etL
2213-1
à
L 2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
formulée
par
la
société
SPIE
concernant
des
travaux”
d'enfouissement
des
réseaux
«
rue
Maurice
Lubbert
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
société
SPIE
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
réaliser
des
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
»,
du
8 avril
au
10
mai
2024.
ARTICLE
2
: pendant
la durée
des
travaux,
l'entreprise
devra
se
conformer
aux
dispositions
suivantes
:
e La
circulation
s'effectuera
en
alternat
;
e Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la Route
;
e La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier
;
e La
protection
et la sécurisation
des
cheminements
piétons
et cyclistes
devront
être
assurées
en
toute
circonstance
au
droit des
travaux.
e Le
ramassage
des
ordures
ménagères
reste
inchangé,
sauf
impératif
lié à la
réalisation
des
travaux.
|
ARTICLE
_3 :
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
SPIE
conformément
aux
dispositions
de
l'Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
Le
Directeur
de
Cabinet
:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2024-319
ARTICLE_5
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampllation
sera
adressée à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES
ET
LAGRAVE, SPIE
: damien.bem@spie.com,
06 46 24
32
55
Bordeaux
Métropole
service
maitre
d'œuvre
PTRD
.
Commissariat
de
Police
de
Cenon,
135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier 33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
conceme
de
l'exécution
du
présent
arrété,
YVNNYNN NN
Fait à
Bassens,
le 5 avril
2024
Pour
le
Maire —
Ville
de
assens| Arrêté
n°
8.3
098
/ 2024
2024-320
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-85,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
l'organisation
de
la cérémonie
du
08
mai
qui
se
déroule
chaque
année,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
La
cérémonie
aura
lieu
le mercredi
08
mai
2024
de
9h00
à
14h00.
ARTICLE
2
: La
circulation
s'effectuera
selon
les
modalités
suivantes
:
>
Place
Aristide
Briand
: L'arrêt
et le stationnement
seront
interdits
de
9
h à
14
h;
>
Avenue
Jean
Jaurès
: La
circulation
sera
interdite
entre
la
sortie
du
parking
Paul
Bert
et l'intersection
rue
du
8
mai
1945.
>
La
circulation
de
la rue
du
8 mai
1945
sera
en
sens
inverse,
de
la
rue
Edward
Richet
vers
la rue
du
8 mai
1945.
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
le service
technique
de
la
ville
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,.
Bordeaux
Métropole
centre de gestion
espace
public
n°
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Service
vie
associative
et
sportive,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
VYVNNYNY
Fait
à
Bassens,
le 8 avril
2024
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
Directeur de Cabinet
: 7
FE
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
CO:
TS
ille-bassens.fr
29e)
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@®
—
Ville
de
2024-3211
assens] Arrêté
n°
8.3
097
/ 2024
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L
2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvairs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
formulée
par
la
société
DEMECO
pour
une
demande
de
stationnement
pour
un
déménagement,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: du
24
avril
au
25
avril
2024,
la société
DEMECO
est
autorisée
à circuler
aux
abords
de
la
ville
et
de
stationner
un
camion
de
100m3
pour
un
déménagement
au
« 88
rue
Maurice
Toutaud
»
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
du
déménagement
:
e
Le
camion
de
déménagement
de
100m3
sera
autorisé
à
stationner
sur
le
domaine
publique
;
e
La
protection
et
la
circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE
3
: La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
DEMECO
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Elle
veillera
à
assurer
la
sécurité
à
l'endroit du
stationnement
du
véhicule
de
déménagement.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera adressée à
:
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
>
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
>
Commissariat
de
Police
de
Cenon,
>
La
saciété
DEMECO
: 244
chemin
du
Gard,
02
35
00
38
31
>
Police
municipale,
Hôtel
de
ville 33530
BASSENS,
|
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
33370
POMPIGNAC,
>
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antolne
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce qui le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrété.
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
€
Directeur
de
Cabinet :
+
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr —
2024-
Ville
de
522
assens
,
Arrêté
n°
8.3
0100/2024 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-65,
VU
la loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
|
VU
la
demande
formulée
par
la
société
SPIE
pour
des
interventions
«
avenue
des
Guerlandes,
Quai
Alfred
de
Vial,
Avenue
Bellerive
des
Moines
et
rue
Richelieu
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: L'entreprise
SPIE
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
effectuer
des
ouvertures
de
chambres
télécom
sis
«
avenue
des
Guerlandes,
Quai
Alfred
de
Vial,
Avenue
Bellerive
des
Moines
et
rue
Richelieu
»,
entre
le
29/04/2024
au
31/05/2024,
à
raison
de
2 jours
consécutifs.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
interventions
:
+
La
circulation
sera
maintenue
;
°
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la
Route
e
La
protection
et
la
circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE
_3:
La
signalisation
réglementaire
sera
Installée
et
entretenue
l'entreprise
SPIE
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
_4
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amgliation
sera
adressée
à
:
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
‘
Entreprise
SPIE
: pascal.plets@spie.com
Commissariat
de
Police
de
Cenon,
Service
Technique,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Q
avril
2024
VYNVVYYY
Fait à Bassegs.le
Responsable
de
service
:
W
Directeur Général
:€
Directeur
de
Cabinet
: À
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@Wi
—>
.,
2024-323
Ville
de
assens! Arrêté
n°
8.3
1027/2024
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
etL
2213-1
à
L 2213-58,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
«
titre
Ill —
chapitre
ler —
articles
1331-1,
L.131-2
et suivants
»,
VU
la loi
n°
70-575
du
3 julllet
1970
relative
au
régime
des
poudres
et explosifs,
VU
le Règlement
National
sur
le transport
des
matières
dangereuses,
VU
l'arrêté
du
1°
décembre
1936
relatif aux
dépôts
d'artifice,
VU
le Règlement
Sanitaire
Départemental,
VU
la demande
du
service
Technique
de
la ville
de
BASSENS
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
sécuriser
le lieu
du
tir du
feu
d'artifices,
ARRETE
ARTICLE
1
: À
compter
du
mercredi
10
avril
2024,
le
parking
P3
situé
rue
Léo
Lagrange
sera
fermé
provisoirement,
ARTICLE
2 :
e
Le
stationnement
sera
interdit
sauf
véhicule
de
secours
et
nécessité
de
service.
ARTICLE
3
: La
signalisation
sera
installée
par
les
services
techniques
municipaux,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
4:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Amopliation
sera
adressée
à
:
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Services
TECHNIQUE
- COMMUNICATION
— ANIMATION
= MEDIATHEQUE
de
la Ville de
BASSENS, SDIS
22
boulevard
Pierre
ler 33082
BORDEAUX
CEDEX,
Commissariat
de
Police
de
CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC
Société
KEOLIS
« 12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX
»
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VNYNYNNONY
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
: 4
Directeur de Cabinet
: ©}
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr —à
Accuss de
réception en
033-213300220-20240411-AG-2024-G8-AR Date de télétransmissian
: 11/04/2024
Dats
ds réception
préfecture
: 11/04/2024
2024-324
Ville
de
assens
AUTORISATION
D'OUVRIR
UN
DEBIT
TEMPORAIRE
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N° AG/2024/98
Le
Maire
de
la
commune
de
BASSENS,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
l'article
L.
2212-28
Vu
les articles L.3334-1
et L.3334-2
du
code
de
santé
publique
;
Considérant
la
demande
formulée
par
Monsieur
GOUTTERATEL
Eric
Président
de
la
Section
Pétanque
Club
Municipal
Omnisport
de
Bassens ARRETE
Article
1°":
Le
Club
Municipat
Omnisport
de
Bassens
est
autorisé
à ouvrir
un
débit
temporaire
de
1ére,
2ème catégorie
et 3ème
catégorie
(boissons
sans
alcool,
boissons
fermentées
non
distillées
et
faiblement
alcoolisées
telles
que
le vin,
la
bière
ou
le cidre),
Du
samedi
13
avril
2024
à
14h
au
dimanche
14
avril
2024
à 01h00,
à l'occasion
du
concours
de
pétanque
tête
à tête
(seniors),
au
Boulodrome
de
Bassens.
à
charge
pour
elle
de
se
conformer
à
toutes
les
prescriptions
locales
et
réglementaires
relatives
à
la
tenue
et
à
la
police
des
débits
de
boissons.
Article
2
:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
Madame
la
Préfète,
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
et
à
la
Police
Municipale
de
la
Ville
de
Bassens.
ABASSEN9
le AA
Aveil
PACA
Le Mair Alexahdre
RUBIO
Responsable de service
:QE
Directeur
Générat
:
Directeur
de
Cabinet:
ÿ—
42
avenue
jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél,
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr —
Ville
de
2024-325
assens
NL/SM
Arrêté
n°
8.3
099
/ 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-1
à
L
2213-56,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la Route
et notamment
les
articles
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le
Code
de
la
Voirie
Routière
et
notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4, Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire, VU
la
demande
formulée
par
le
service
VGT
de
Bordeaux
Métropole
pour
ses
sous-traitants
l'entreprise
SECTRA
et
la
société
EUROVIA
relatif
à
des
travaux
de
voirie
« quai
de
Vial
»,
VU
le plan
déviation,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: la
société
EUROVIA
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
réaliser
des
travaux
de
reprise
de
la
couche
de
roulement
«
Quai
Alfred
de
Vial
»,
du
22
au
26
avril
2024.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
travaux
:
°
Les
travaux
s’effectueront
de
nuit,
de
21h00
à 6h00;
e
Le
Quai
«
Quai
de
Vial
»
sera
fermée
à
la
circulation
entre
le
giratoire
rue
Richelieu
et
le giratoire
rue
du
Port
»
;
e
Une
déviation
sera
mise
en
place
conformément
au
plan
ciHoint
;
e
La
circulation
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier
;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Toute
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considérée
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la
Route.
ARTICLE
3:
La
déviation
et
la
signalisation
réglementaire
seront
installées
et
entrétenues
par
l'entreprise
SECTRA
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
{livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
A
Directeur de Cabinet
:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BRASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
2024-326
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le
jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
_ 5
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordsaux
Métropole
centra
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE BM
UVGT
: h.benammar@bordeaux-metropole.fr
SECTRA :
olivier.bizot@sectra.fr;,
06
03
53 92 94 ou
06
11
70 49
05
Service
de
la
Police
Municipale,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69
- 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYYNYYN NY
Fait
à
Bassens
fe 12
avril
2024 —}
Ville de
2024-3527
J'Bassens,..
”
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L
2213-5,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la Route
et
notamment
les
articles
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et
notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à R115-4,
VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la
demande
de
l'entreprise
ERT
TECHNOLOGIES
pour
des
travaux
de
création
de
réseaux
« rue
Jules
Verne
et rue
Edward
Richet
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: L'entreprise
ERT
Technologies
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
effectuer
des
travaux
de
création
de
réseaux
sis
«
rue
Jules
Verne
et
rue
Edward
Richet
»,
entre
le 29
avril
et
le 24
mai
2024,
à
raison
de
5 jours.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
travaux
:
e
_Les
travaux
s’effectueront
sur
le trottoir
;
e
La
vitesse
sera
limitée
à
30km/h
aux
abords
du
chantier ;
°
La
protection
et
la
circulation
des
piétons
et
cyclistes
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE
3
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Arnpliation
sera
adressée
à
:
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Société
ERT
Technologies:
m.zhani@ert-technologles.fr
Service
de
la Police
Municipale,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYNNNVYY
Fait
à
Bassens,
le 12
avril
2024
Responsable
de
service
:
Directeur Général
14.
Directeur
de
Cabinet
: 2°
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
—
Ville
de
2024-328
d
SSE
n
S
12024
_
|
EXTRAIT
DU
RÉGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-65,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la
Route
et notamment
les
articles
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
VU
linstruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la demande
de
l’entreprise
EIFFAGE
pour
travaux
de
création
d'une
rampe
d'accès
PMR
devant
la mairie
de
Bassens,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: L'entreprise
EIFFAGE
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
effectuer
des
travaux
de
création
d'une
rampe
d'accès
PMR
sis
«42
avenue
Jean
Jaurès»,
entre
le
15
et
le 24
avril
2024.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
travaux
:
e
La
vitesse
sera
limitée
à
30km/h
aux
abords
du
chantier
;
e
La
protection
et
la circulation
des
piétons
et
cyclistes
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
‘
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
EIFFAGE,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE 5 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera adressée à : Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
EIFFAGE :
aiffage-rte-so-haillan-route-d@demat.sogelink.fr,
05
56
34
29
00,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
fe concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
LAAAAA!
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
4.
Directeur
de
Cabinet
: ÿ
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr Ville de
2024-5329
assens Arrêté
n°
8.3
103
/2024
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L 2213-1
à L 2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
formulée
par
la
société
CITEOS
sis
« Place
de
là
Commune
de
Paris
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1 :
la
société
CITEOS
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
ainsi
que
4
places
de
stationnement
pour
effectuer
des
travaux
d'installation
d'une
borne
de
recharge
de
véhicule
électrique
«
Place
de
la
Commune
de
Paris
»
entre
le
22
avril
et
le 10
mai
2024,
à
raison
de
2 à 3 jours
consécutifs.
ARTICLE
2
: Pendant
leur
durée
:
e La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier ;
° le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Il pourra
être
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l’article
R
417-10
du
Code
de
la Route
;
e La
protection
et la circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et entretenue
par
la
société
Citéos,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
:Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1
AMBARES-
ET-
LAGRAVE,
Citéos
: aildas.legac@citeos.com:
06
65
80
61
54
Commissariat
de
Police de
CENON,
Police
municipale,
Hôtel
de ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier 33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
vY YVYNNYNVY
Fait
à
Basseps,
le
17
avril
2024
Ville
de
2024-330
assens
….
Arrêté
n° 8.3
105 / 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L2213-1
à
L
2213-5,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et
notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la demande
de
la société
3 TECHNOLOGIES
pour
des
travaux
de
terrassement
et
d'enrobage
sis
« 27
rue
du
Moura
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
société
3 TECHNOLOGIES
pour
le
compte
d'ENEDIS
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
effectuer
des
travaux
de
terrassement
et
d'enrobage
sis
« 27
rue
du
Moura
», du
6 au
15
mai
2024.
ARTICLE
2:
À
charge
de
la
société
3
TECHNOLOGIES
de
se
conformer
aux
dispositions
suivantes,
pendant
la durée
des
travaux
:
e
La
circulation
se
fera
par
l'alternat
;
e
La
vitesse
sera
limité
à 30km/h
aux
abords
du
chantier
;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
||
pourra
être
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l’article
R
417-10
du
Code
de
la Route
;
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et entretenue
par
ia société
3
TECHNOLOGIE,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE 5
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Entreprise
3 TECHNOLOGIE
- audrey.gaboriaud.3t@gmail.com
Service
de
la Police
Municipale,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
dé
l'exécution
du
présent
arrêté.
YVYNYNVNNVNNY
Responsable
de
service
:
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
: 4
Directeur
Général
&
Directeur
de
Cabinet :
Directeur
de
Cabinet:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05.57
80
81
58
Courriel
: cohtact@ville-bassens.fr —,
Ville
de
assens,
°°**°5"
Arrêté
n° 8.3
106
/ 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articies
L 2212-1
etL
2213-1
à
L 2213-56,
VU
la
loi
n°
82
du
2?
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
de
la
société
les
Chemins
Girondins
pour
des
travaux
de
réfection
de
la chaussée
« rue
Jean
Monnet
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1_:-La société
les Chemins Girondins est-autorisée_à occuper le domaine
public,
afin
d'effectuer
des
travaux
de
réfection
de
la
chaussée
au
«
rue
Jean
Monnet
»,
entre
le 2
et 3 mai
2024,
pour
2 jours
consécutifs.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
travaux
:
e
La
circulation
s'effectuera
en
alternat;
°
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier ;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la Route.
ARTICLE
3:
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
les
Chemins
Girondins,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
:Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le
jour
de
la
mise
en
place
de
la
signalisation.
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n°
1 AMBARES
ET
LAGRAVE,
Commissariat
de
Police
de Cenon,
les
Chemins
Girondins
: CHEMINS
GIRONDINS
- secretariat @lescheminsgirondins.com
Potice
municipale,
Hôtel
de ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69 - 33370
POMPIGNAC,
Soclété
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYNNNNY
Fait
à
Bassens,
le
17
avril
2024
Responsable
de
service
:
Le
Maire.
é
:
Directeur Général: # Directeur
de
Cabinet
:
Alexakdre
RUBI0O
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
—À
Ville
de
2024-3392
assens
ton
Arrêté
n° 8.3
107
/ 2024 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-5,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la Route
et notamment
les
articles
R.411-25
et R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la
demande
de
la
Sabom
et
ses
sous-traitants
pour
des
travaux
de
réparation
du
réseau
d'assainissement
sis
« à
l'angle
de
la rue
Franklin
et de
l'avenue
Puy
Pla
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
SABOM
et
ses
sous-traitants
sont
autorisés
à
effectuer
des
travaux
de
réparation
du
réseau
d'assainissement
à
l'angle
de
la
rue
Franklin
et
de
l'avenue
Puy
Pla,
le
29
avril
et
30
avril
2024,
à
raison
de
2
nuits.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
:
e
Les
travaux
s’effectueront
de
nuit,
pour
le
29
avril,
de
20h00
à
5h00
et
pour
le 30
avril
de
1h00
à
5h00
;
e
les
travaux
s’effectueront
en
demi-chaussée
avec
voile
barrée
dans
le
sens
rond-point
Puy
Pla/Franklin
vers
les
Quais
;
e
Une
déviation
sera
mise
en
place
;
La
vitesse
sera
limité
à 30km/h
aux
abords
du
chantier
;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
||
pourra
être
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la Route.
ARTICLE 3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la
SABOM
et
ses
sous-traitants,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE 5
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropale
centre
de gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
la Sabom
et ses
sous-traitants
: aet-ac@sabom.fr;
Service
de
la
Police
Municipale,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
te conceme
de
Le
u présent
arrêté.
7
YVNYNYNYNYN
jt à
Bassens,
le
17
avril
2024
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
:&
Directeur
de
Cabinet
:
42
avenue
jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville
fassens.fr —
Ville
de
2024-5333
assens)
que
Arrêté
n°
8.3
109 /
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Cade
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
etL
2213-1
à
L 2213-85,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
l'association
Aquitaine
triathlon,
VU
le plan
du
trajet
de
l'épreuve
de
triathlon,
CONSIDERANT
les
pouvoirs
de
police
de
circulation
et
de
stationnement
du
Maire,CONSIDERANT
la
nécessité
de
mettre
en
place
des
mesures
temporaires
de
circulation
et
de
stationnement
dans
le
cadre
de
l’organisation
du
tritahlon
organisé
par
Aquitaine
Triathion,
ARRETE
ARTICLE
1
: Dans
le
cadre
des
épreuves
de
triathion
organisé
par
Aquitaine
Triathlon,
le 25
mai
2024,
une
partie
de
«
la
Route
de
saint
Louis
»
sera
fermée
à la circulation
entre
8h00
at
15h00.
ARTICLE
2
: pendant
la durée
de
l'épreuve
:
+
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h
;
°
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la Route.
ARTICLE
3:
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
Aquitaine
Triathlon
conformément
aux
dispositions
de
l'Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES
ET
LAGRAVE, Monsieur
Clément
BESSE
: time2sports33@gmail.com;
06.73.48.69.31
Commissariat
de
Police
de
Cenon,
Palice
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VY VVYNYNY
Responsable
de
service
:
Directeur Général
: L
Directeur
de
Cabinet :
Fait
à
Bassenñis,
le
17
avri =
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
—
2024-
Ville
de
024-354
assens Arrêté
n°
8.3
110
/2024
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
formulée
par
Mme
BONNIER-OTT
pour
une
livraison
par
camion
grue
par
l'entreprise
Leroy
Merlin,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1:
le
3
mai
2024
à
partir
de
7h00
pour
la
journée
complète,
Mme
BONNIER-OTT
est
autorisée
à
neutraliser
2
places
de
stationnement
«
28
avenue
Léon
Blum
» pour
une
livraison.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
du
déménagement
:
*
Les
2
places
neutralisées
seront
matérialisées
par
des
panneaux
d'interdiction
de
stationner
sur
lesquels
le
présent
arrêté
sera
affiché.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la Route
;
°
La
protection
et
la
circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE
3
: La
signalisation
sera
Installée
et
entretenue
par
Mme
BONNIER-OTT
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Elle
veillera
à
assurer
la
sécurité
à
l'endroit
du
stationnement
pour
la livraison.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
"Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Commissariat
de
Police
de
Cenon,
Mme
BONNIER-OTT
: bonnieraudrey33@gmail.com;
06.12.60.13.67
Police
municipale,
Hôtel
de ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier 33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYNVYYNYVY
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
4
Directeur
de
Cabinet
:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr —
Vie
4
2024-335
J
assens Arrêté
n°
8.3
112 /
2024
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et L 2213-1
à
L 2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et dés
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
f'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le
code
de
la
route,
VU
la
demande
de
Bordeaux
Métropole
pour
son
sous-traitant
l'entreprise
Eiffage
pour
des
travaux
«
9 rue
Alphonse
Daudet
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: L'entreprise
Eurovia
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
réaliser
une
entrée
charretière
au
« 9
rue
Alphonse
Daudet
»,
du
23
au
26
avril
2024,
à raison
d'une
journée.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
travaux
:
e
La
circulation
s'effectuera
en
demi
chaussée
;
+
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l’article
R
417-10
du
Code
de
la
Route
;
°
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier
;
e
La
protection
et
la circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE
_3:
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
EUROVIA
conformément
aux
dispositions
de
lInstruction
Interministérielle
sur
la signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire)
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
_5
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1
AMBARES
ET
LAGRAVE, Bordeaux
Métropole
: t.laville @bordeaux-metropole.fr;
Commissariat
de
Cenon,
Service
Technique,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Police
municipale,
Hôtel
de
ville
33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12, boulevard
Antoine
Gautier 33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VNNNYNN NN
Responsable
de
service
:
Directeur Général
4
Fait
à
Ba
Directeur
de
Cabinet
:
Le
M
Âr:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Alexa
Tét.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@vill
—+
.,
2024-336
_?
Ville
de
assens
Bis
Arrêté
n°
8.3
092 /
2024
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
etL
2213-1
à
L
2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat dans
le Département
en
matlère
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
de
la société
les
Chemins
Girondins
pour
des
travaux
de
voirie
«
rue
Franklin
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
société
les
Chemins
Girondins
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public,
afin
d'effectuer
des
travaux
de
réfection
de
la chaussée
au
«
14
rue
Franklin
»,
entre
le 29
avril
2024
et
le
17
maï
2024,
à
raison
d'une
journée.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
travaux
:
e
La
circulation
s'effectuera
en
alternat
par feux;
e
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier ;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
Farticle
R
417-10
du
Code
de
la
Route.
ARTICLE
3:
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
les
Chemins
Girondins,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrété
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Amopliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public n°
1 AMBARES
ET
LAGRAVE,
Commissariat de Police de Canon, les
Chemins
Girondins
: CHEMINS
GIRONDINS
- secretariat@lescheminsgirondins.com
Police
municipale,
Hôtel
de
ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
18,
avenue
du
Périgord
BP
69
—
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYVYYNVYYN
Fait
à
Bassgns,
le 22
avril
2024
Responsable
de
service
:
Le
Mair
Directeur Général
#,
Directeur
de
Cabinet
:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ —}
Ville de
2024-5337
ZBassens
vu
Arrêté
n°
093 / 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-5,
VU
la loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la demande
formulée
par
la
SARL
Les
chemins
Girondins
concernant
des
travaux
d'enrobage
sis
« 3
rue
du
Lavoir
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
SARL
les
Chemins
Girondins
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
effectuer
des
travaux
d'enrobage
sis
« 3 rue
du
lavoir
», entre
le 289 avril
et
le
10
mai
2024,
à
raison
d'une
journée.
ARTICLE
2
: À
charge
de
la
SARL
Les
Chemins
Girondins
de
se
conformer
aux
dispositions
suivantes,
pendant
la durée
des
travaux
:
e
La
circulation
s'effectuera
en
alternat;
e
La
vitesse
sera
limitée
à
30
Km/h
aux
abords
du
chantier ;
e
_Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
et
en
face
des
travaux.
Il pourra
être
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l’article
R
417-10
du
Code
de
la
Route
;
ARTICLE
3 :
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et entretenue
par
la société
les
Chemins
Girondins,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public
n°
4 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
SARL
les Chemins
Girondins
: 6 rue des
Freres
Lumiere,
33670
CREON
— 05
57
24
15 47
Service
de
la Pofice
Municipale,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
VYNYNVNYY
Ville
de
2024-341
assens
usu
Arrêté
n°
8.3
113/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-1
à
L 2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Générat
et le
représentant
de
l'Etat dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
:
VU
le code
de
la route,
‘
VU
la
demande
de
Bordeaux
Métropole
pour
son
sous-traitant
l’entréprise
Eiffage
pour
des
travaux
«
9 rue
Alphonse
Daudet
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: L'entreprise
Eiffage
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
réaliser
une
entrée
charretière
au
« 9
rue
Alphonse
Daudet
»,
du
23
au
26
avril
2024,
à
raison
d'une
journée.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
travaux
:
°
La
circulation
s'effectuera
en
demi
chaussée
;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du
Code
de
la
Route
;
e
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier ;
e
La
protection
et la circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE
3:
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
l'entreprise
Eiffage
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire)
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
5
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES
ET
LAGRAVE,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
>
Bordeaux
Métropole
:tlaville@bordeaux-metropole.fr;
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
>
Commissariat
de
Canon,
Chacun
chargé
en ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
è
Érne
d
RE
DAS
ENS
|
:
:
>
Société
VEOLIA
/ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
Fait
à Beysens,
2e
2024
>
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Le
Maire,
TZ
AE
US
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
DE
\e
Responsable
de
service
:
fi
(2
Responsable
de
service
Directeur
Général
4,
Directeur
Général
:
Directeur de Cabinet
:
Directeur de Cabinet
:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@villébassens.fr
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contag@w/ilerh —
Ville
de
2024-5342
assens Arrêté
n°
8.3
114/2024
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et L 2213-1
à
L 2213-5, VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la
route,
VU
la
demande
du
cabinet
du
Maire
de
la
commune,
pour
la
pose
d'une
benne
route
de
Saint
Louis
;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la
circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Du
vendredi
3
mai
au
lundi
6
mai
2024,
l'entreprise
AZURA
est
autorisée
à
poser
une
benne
«
route
de
Saint
Louis
»
pour
le nettoyage
de
la fenêtre
verte
par
l'Association
Histoire
et
Patrimoine
et
l'Association
Bassenaise
pour
la
Protection
de
l'Environnement
et
de
la
Promotion
du
Patrimoine
(ABEPEPP).
ARTICLE
2
: pendant
la durée
de
l'intervention
:
«<
La
circulation
sera
limitée à 30 km/h ;
°
Le
stationnement
sera
interdit au
droit des
travaux
;
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
le
service
technique
de
ta
Commune
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signatisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE 5 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
—
Ville
de
2024-3545
assens
uen
Arrêté
n°
8.3
116
/ 2024 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-5,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la Route
et notamment
les
articles
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et
notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la
demande
de
la
Sabom
et
ses
sous-traitants
pour
des
travaux
de
réparation
du
réseau
d'assainissement
sis
« à l’angle
de
la
rue
Franklin
et de
l'avenue
Puy
Pla
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
SABOM
et ses
sous-traitants
sont
autorisés
à
effectuer
des
travaux
de
réparation
du
réseau
d'assainissement
à
l'angle
de
la
rue
Franklin
et
de
l'avenue
Puy
Pla,
le 29
avril
et 2 mai
avril
2024,
à raison
de
2
nuits.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
:
e
Les
travaux
s'effectueront
de
nuit,
pour
le
29
avril,
de
20h00
à
5h00
et
pour
le 2
mai
de
1h00
à
5h00 ;
|
e
les
travaux
s'effectueront
en
demi-chaussée
avec
voie
barrée
dans
le
sens
rond-point
Puy
Pla/Franklin
vers
les
Quais
;
e
Une
déviation
sera
mise
en
place
Avenue
du
général
de
Gaulle
;
e
La
vitesse
sera
limité
à
30km/h
aux
bords
du
chantier
;
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Il
pourra
être
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l’article
R
417-10
du
Code
de
la
Route.
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la
SABOM
et
ses
sous-traitants,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
ARTICLE
4
: Les dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
>
BORDEAUX
METROPOLE
Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX
CEDEX
mise
en
place
de
la signalisation.
n espace
pul
° 1 AMBARES- ET- LAGRAVE,
;
RE
ÉENOU
DORE
$
ARTICLE 5
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
>
Service Technique,
Hôtel de ville 33530
BASSENS
prévus
à cet
effet.
>
Police Municipale,
Hôtel de ville 33530
BASSENS.
>
Société VEOLIA
/ ONYX
19 avenue
du Périgord
BP 69 — 33370
POMPIGNAC,
Ampliation
sera adressée à
:
>
Société
KEOLIS
12, boulevard
Antoine Gautier 33000
BORDEAUX,
>
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Chacun
chargé en ce qui le conceme
de l'exécution du présent arrêté.
>
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
>
la Sabom
et ses sous-traitants
: aet-ac@sabom.fr;
>
Service
de
la
Police
Municipale,
>
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
>
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
— 33370
POMPIGNAC,
>
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Responsable
de
service
:
Responsable
de
service
:
ES
ESsSPne,
le
DE
2024
Directeur Général:
Directeur
Général :
Pour
le
Maire.
Directeur
de
Cabinet
:
À
Directeur
de
Cabinet
: 2
L'adjoint
dé
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
42
avenue
Jean
jaurès
33530
BASSENS
Nicola
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-ba >
hs
2024-3544
2024-3545
assens
:
Arrêté
n°
8.3
108
/ 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L
2213-1
à
L
2213-58,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et le
représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
formulée
par
Bordeaux
Métropole
pour
ses
sous-traitants,
l'entreprise
CITEOS,
l'entreprise
Spie
Batignoles
Malet
SA
et
ses
sous-traitants
ainsi
que
lentreprise
Technivert
concernant
des
travaux
d'aménagement
et
de
création
du
giratoire
Manon
Cormier,
VU
le
plan
de
déviation,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: Bordeaux
Métropole
et
ses
sous-traitants
sont
autorisés
à
occuper
le
domaine
public
pour
effectuer
des
travaux
de
voirie
au
«niveau
du
giratoire
Lamartine
»,
du
13
au
17
mai
2024.
ARTICLE
2
: Pendant
la
durée
des
travaux
l’entreprise
devra
se
conformer
aux
dispositions
suivantes :
«
_Le
giratoire
sera
fermé
à
la circulation
dans
son
intégralité
durant
2 jours
et
2
nuits
consécutifs
;
°
Une
déviation
VL
(cf plan
en
PJ)
sera
mise
en
œuvre
à
partir du
giratoire
de
l'avenue
de
la somme/Rue
Montsouris/
Rue
Fabre/
avenue
Victor
Hugo/
rue
Lamartine
/ rue
Ampère/rue
Mermoz /
giratoire
Manon
Cormier.
e
Une
déviation
PL
(cf.
plan
en
PJ)
sera
mise
en
œuvre
à
partir
du
giratoire
de
l'avenue
de
la somme/Rue
Montsouris/
Rue
Fabre
/ avenue
Victor
Hugo/
Avenue
St
exupéry
/
rue
Jean
Mermoz/
giratoire
Manon
Cormier
e
La
rue
Boutinard
sera
mise
à double
sens
;
«
L'avenue
de
la
somme
sera
mise
à
double
sens
sur
chaque
sens
de
circulation
et le stationnement
sera
par
conséquent
interdit
;
e
La
circulation
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier ;
°
_Le stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Toute
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considérée
comme
gênant
au
sens
de
l'article
R
417-10
du-Code
de
la
Route
;
e
Les
entreprises
pourront
travailler
sur
les
accotements
du
giratoire
pour
terminer
les
espaces
verts
du
06
mai
au
31/05/2024.
ARTICLE
4:
La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
Bordeaux
Métropole
et
ses
sous-traitants
conformément
aux
dispositions
de
Pinstruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
{livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE 5 :
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
6
:
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES
ET
LAGRAVE, Commissariat
de
Police
de
Cenon,
Bordeaux
Métropole
service
maitre
d'œuvre
PTRD
L'entreprise
Spie
Batignoles
Malét
SA
et
ses
sous-traitants
L'entreprise
Technivert
L'entreprise
CITEOS
Police
municipale,
Hôtel
de
ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le conceme
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VY VNVYYNNNYN
Fait
à
Bassens,
le 29
avril
2024
Pour
le Maire,
L'Adjoint
délégÿe
Responsable
de
service
:
L
Directeur
Général
:4-
Directeur
de
Cabinet
:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr —
Ville de
2024-346
J
assens
es
Arrêté
n°
8.3
115/2024 EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-56,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la Route
et notamment
les
articles
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le
Code
de
la
Voirie
Routière
et
notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la
demande
la
société
INEO
Equans
et
ces
sous-traitants
pour
des
travaux
de
dépose
de
poteaux
télécom
sis
« rue
du
Moura
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
le stationnement
et la circulation,
ARRÈTE ARTICLE
1
: La
société
INEO
Equans
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
réaliser
des
travaux
de
dépose
de
poteau
télécom,
« rue
du
Moura
»,
du
6
maï
au
26
mai
2024.
ARTICLE
2:
pendant
la durée
des
travaux
:
e
Le
parking
doit
toujours
rester
accessible
;
e
La
circulation
s'effectuera
en
demi-chaussée
avec
la
mise
en
place
d’un
alternat;
À
e
_Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l’article
R
417-10
du
Code
de
la Route
;
e
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
aux
abords
du
chantier ;
«
L'accès
aux
riverains
sera
maintenu
;
e
La
protection
et
la
circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et entretenue
par
La
société
INEO
Equans
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
ta
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de gestion
espace
public n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
société
Ineo
Equans
: mathieu.frayssinet@equans.com;
05.57.26.43.53
Service
de
la
Police
Municipale,
Commissariat
de
Police
de
Cenon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 - 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
YVYNYNNNNY
Responsable
de
service
:
3
Ville
de
2024-547
assens
NL/SM
Arrêté
n°
8.3
119
/ 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L 2213-1
à
L 2213-56,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la
demande
formulée
par
la
société
ENELEG
pour
le
remplacement
de
la
sirène
nationale
sur
le toit de
la
mairie
sis
«
rue
du
8
mai
1945
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: du
2
au
3
mai
2024,
la société
ENELEC
est
autorisée
à
neutraliser
8
places
de
stationnement
sis
«
rue
du
8
mai
1945
»
pour
le
remplacement
de
la
sirène
nationale
sur
le toit
de
la
mairie.
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
des
travaux
:
e
Les
8
places
neutralisées
seront
matérialisées
par
des
panneaux
d'interdiction
de
stationner
sur
lesquels
le
présent
arrêté
sera
affiché.
Tout
véhicule
en
infraction
avec
cette
interdiction
sera
considéré
comme
gênant
au
sens
de
l’article
R
417-10
du
Code
de
la Route
;
e
L'entrée
du
bâtiment
municipal
et
le trottoir
resteront
praticables
e
La
protection
et
la
circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE 3 :
La
signalisation
et
la
pose
de
barrière
sur
les
emplacements
occupés
seront
installées
et
entretenue
par
la
société
ENELEC
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Elle
veillera
à
assurer
la
sécurité
à
l'endroit
où
les
travaux
s'effectueront. ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à
cet effet.
Ampllation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Commissariat
de
Police
de
Cenon,
SAS
ENELE : j.catallon@enelec-entreprise.fr,
05.24.73.15.7
Police
municipale,
Hôtel
de
ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19,
avenue
du
Périgord
BP
69
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier
33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
VYVYVYYNNN
Fait
à
Bassens,
le 30
avril
2024
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
&
Fait
à
Bassens,
°2
avril
Di
LL
F2
Pour
te
Maire
Directeur
de
Cabinet
:
Pour
le
Maire
À,
[PAS
O
EEE
L'Adjoint
déké
L'Adjoint
®
{
&
Directeur
de
Cabinet:
%
à
+
,
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél. 05 57 80 81
57
Fax 05 57 80 81
58
Courrig! : ont
LÆ
Tél. 05 57 80 81
57
Fax 05 57 80 81
58
Courriel : co
LAN Ville
de
2024-3468
assens
.
Arrêté
n° 8.3
121 / 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L
2213-1
à
L
2213-5,
VU
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
le Code
de
la
Route
et notamment
les
artictes
R.411-25
et
R.411-8,
VU
le Code
de
la Voirie
Routière
et notamment
les
articles
L115.1,
R115-1
à
R115-4,
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire,
VU
la demande
de
la société
3 TECHNOLOGIES
pour
des
travaux
de
terrassement
et
de
raccordement
«
rue
Fabre
»,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
temporairement
le stationnement
et la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: La
société
3
TECHNOLOGIES
pour
le
compte
d'ENEDIS
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
pour
effectuer
des
travaux
de
terrassement
et
de
raccordement
sis
«
rue
Fabre
»,
du
21
au
27
mai
2024,
ARTICLE
2:
À
charge
de
la
société
3
TECHNOLOGIES
de
se
conformer
aux
dispositions
suivantes,
pendant
ta durée
des
travaux
:
e
La
circulation
se
fera
par
Palternat
;
e
La
vitesse
sera
limité
à
30km/h
aux
abords
du
chantier
;
e
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux.
Il
pourra
être
considéré
comme
génant
au
sens
de
l’article
R
417-10
du
Code
de
la Route
;
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
sera
installée
et
entretenue
par
la société
3
TECHNOLOGIE,
conformément
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
prescription
et
livre
1,
huitième
partie,
Signalisation
temporaire).
ARTICLE
4
: Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la mise
en
place
de
la signalisation.
ARTICLE
5 :
Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à :
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Charles
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Entreprise
3 TECHNOLOGIE
—
audrey.gaboriaud.3t@amail.com
Service
de
la
Police
Municipale,
Commissariat
de
Police
de
Canon
- 135
Avenue
René
Cassagne,
33150
Cenon
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69 — 33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12,
boulevard
Antoine
Gautier 33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
YVNNYVNNY
—
Ville
de
2024-349
assens] Arrêté
n°
8.3
122
/ 2024
NL/SM
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÈTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1
et
L2213-1
à L
2213-5,
VU
la
loi
n°
82
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
circulaire
n°
86-230
du
Ministère
de
l'Intérieur
relative
à
l'exercice
des
pouvoirs
de
Police
par
le
Maire,
le
Président
du
conseil
Général
et
le
représentant
de
l'Etat
dans
le Département
en
matière
de
circulation
routière,
VU
le code
de
la route,
VU
la demande
formulée
par
la société
les
Déménageurs
Bretons
pour
une
demande
de
stationnement
pour
un
déménagement,
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
les
mesures
nécessaires
afin
de
réglementer
la circulation,
ARRETE
ARTICLE
1
: entre
le
1°
juillet
et
le
2/07/2024,
la
société
Les
Déménageurs
Bretons
est
autorisée
à
circuler
aux
abords
de
la
ville
et
de
stationner
un
camion
et
une
remorque
de
19m
de
long
et
2m50
de
large
pour
un
déménagement
au
«27
rue
Simone
Signoret
»
ARTICLE
2
: Pendant
la durée
du
déménagement
:
°
Le
camion
de
déménagement
de
sera
autorisé
à
stationner
sur
le
domaine
publique
;
e
La
protection
et
la
circulation
des
piétons
devront
être
assurées
en
toute
circonstance.
ARTICLE
_3:
La
signalisation
sera
installée
et
entretenue
par
la
société
Les
Déménageurs
Bretons
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Elle
veillera
à
assurer
la sécurité
à
l'endroit
du
stationnement
du
véhicule
de
déménagement.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie
de
Bassens,
aux
emplacements
prévus
à cet
effet.
Ampliation
sera
adressée
à
:
Bordeaux
Métropole
Esplanade
Chartes
de
Gaulle,
33076
BORDEAUX
CEDEX,
Bordeaux
Métropole
centre
de
gestion
espace
public
n°
1 AMBARES-
ET-
LAGRAVE
Commissariat
de
Police
de
Cenon,
La
société
Les
Déménageurs
Bretons
: 02.54.45.29.07
Police
municipale,
Hôtel
de
ville 33530
BASSENS,
Société
VEOLIA
/ ONYX
19, avenue
du
Périgord
BP
69
33370
POMPIGNAC,
Société
KEOLIS
12, boulevard
Antoine
Gautier 33000
BORDEAUX,
Chacun
chargé
en
ce qui le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrété.
VYNYNNNY
Fait
à
Bassens,
le 30
avril
2024
Responsable
de
service
:
L
Directeur
Général
: AL
Responsable
de
service
:
Directeur
Général
4
Directeur
de
Cabinet
: #
Directeur
de
Cabinet:
42
avenue
Jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél.
05
57
80
81
57
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr
42
avenue
jean
Jaurès
33530
BASSENS
Tél,
05
57
80
8157
Fax
05
57
80
81
58
Courriel
: contact@ville-bassens.fr