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Arrêté - recueil administratif n 35
Document publié le Mercredi 30 septembre 2020 par la commune d'Ardres.
Lien du pdf (Arrêté - recueil administratif n 35)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Éducation,
Recuell es
actes
administratdits
n 35
Du er juillet
au 30 septembre 2020
64 rue des lombards – BP 25 – 62610 ARDRES
: 03.21.46.50.20 : 03.21.46.50.21
www.mairie-ardres.fr ARDRES »
Arrêtés A20-086 Renouvellement des membres nommés du CA CCAS
A20-087 Arrêté de circulation temporaire route de Licques du 06/07 au 12/08/2020 A20-088 Arrêté de circulation temporaire place Belle Roze du 06 au 10/07/2020 A20-089 Arrêté de circulation temporaire – fibre
A20-091 Arrêté de circulation rue Clémence de Gomer du 16/07 au 14/08/2020 A20-092 Arrêté d’alignement rue Vernandique BB 360
A20-093 Arrêté d’alignement 48 rue Georges Cabal AM 308
A20-094 Arrêté d’alignement « Les 3 Cornets » AB 24, 254, 255 et 350
A20-095 Arrêté de circulation temporaire ensemble des rues du 22/07 au 22/08/2020
A20-096 Arrêté de circulation temporaire rues François 1
er et Maréchal Foch du
22/07 au 22/08/2020
A20-097 Arrêté de circulation temporaire rue du Général de St Just du 20/07 au 20/08/2020
A20-098 Arrêté de circulation temporaire rue Vernandique du 29/07 au 29/8/2020 A20-099 Réglementation de stationnement rue Basse
A20-100 Arrêté de circulation temporaire 690 avenue du Rossignol du 31.07 au 31.08.2020
A20-101 Arrêté de circulation temporaire Rue de St Just du 24.07 au 24.08.2020 A20-102 Arrêté de circulation temporaire rue de St Quentin du 24.07 au 24.08.2020
A20-103 Arrêté de circulation temporaire rues Parent Réal, Lambert, places d’Armes et au Bois du 10 au 14.08.2020
A20-104 Délégation de signature à un fonctionnaire territorial pour l’enregistrement des PACS
A20-105 Arrêté de préemption parcelles AC 142 et AC 143 – Ramery Environnement
A20-106 Arrêté de préemption parcelles AC 29 et AC 133 – Ramery Environnement A20-107 Arrêté de préemption parcelles AC 31 et AC 106 – Ramery Environnement A20-108 Arrêté de circulation temporaire rue du Palentin le 13.08.2020 de 7h à 13h A20-109 Arrêté de circulation temporaire rue Lambert le 13/08 de 13h30 à 17h A20-110 Arrêté de circulation temporaire route de Licques le 20/08 de 8h à 18h A20-111 Arrêté de circulation temporaire rue de Rosiers du 18/08 au 18/09/2020
A20-112 Arrêté de circulation temporaire 690 avenue du Rossignol du 17/08 au 17/09/2020
A20-113 Arrêté de circulation temporaire 690 avenue du Rossignol du 17/08 au 17/09/2020
A20-114 Arrêté de circulation temporaire rue Clémence de Gomer du 21/08 au 15/09/2020
A20-115 Restriction de circulation temporaire rues Parent Réal, Lambert, places au Bois et d’Armes du 04/09 au 11/09/2020
A20-116 Abrogation arrêté A16-014 – détention de chien – Mme LEDET A20-117 Arrêté de circulation temporaire avenue Ranson les 27 et 28/08/2020 A20-118 Arrêté d’alignement 51 rue Léon Delacre (AR 89)
A20-119 Arrêté de péril ordinaire 1 chemin des Huttes (AT 233)
A20-120 Arrêté de circulation temporaire 289 rue de St Just du 09/09 au 02/11/2020
A20-121 Arrêté de circulation temporaire – ensemble des voiries du 09/09 au ARDRES »
30/10/2020
A20-122 Arrêté d’alignement 421 rue des Jonquilles (BB 261)
A20-123 Arrêté de circulation temporaire rue des Sources et rue du Camp du Drap d’Or le 16/09/2020
A20-124 Arrêté de circulation temporaire 2830 rue Vernandique du 21/09 au 21/10/2020
A20-125 Délégation aux adjoints
A20-126 Délégation à un conseiller municipal
A20-127 Arrêté portant autorisation préalable et permanente donnée au comptable
A20-129 Arrêté de circulation temporaire – ensemble des voiries communales – du 22/09 au 31/10/2020
A20-130 Arrêté d’alignement 3116 rue Vernandique (AY 20)
A20-131 Arrêté d’alignement 495 rue des Jonquilles (BB 253)
A20-132 Arrêté de circulation temporaire rue de St Just du 23/09 au 10/11/2020 A20-133 Arrêté de circulation temporaire rue Vernandique du 30/09 au 14/10/2020 A20-134 Arrêté abrogation permis de détention chien 2ème catégorie – FLANDRIN A20-135 Arrêté abrogation permis de détention chien 2ème catégorie – FLANDRIN A20-136 Arrêté d’alignement 5 rue des Alliés (AS 314 et 359)
A20-137 Arrêté d’alignement 106 rue de la Sucrerie (AC 100)
A20-138 Arrêté d’alignement 31 chemin du Halage (AZ 182)
A20-139 Arrêté d’alignement 824 rue de St Quentin (AM 24 et 25) A20-140 Arrêté d’alignement 1830 avenue du Lac (AW 65 et 66)
A20-141 Arrêté d’alignement 443 rue des Jonquilles (BB 259)
A20-142 Arrêté d’alignement 810 chemin du Fort Batard
A20-143 Arrêté d’alignement AN 7 et 8 rue du Moulin
A20-144 Arrêté d’alignement 324 rue des Pensées (BB 199)
A20-145 Arrêté d’alignement 35 rue du Commandant Queval (AS 129)
Délibérations
D 20-48 ELECTION DU MAIRE :
Monsieur LOQUET est élu avec 27 voix
D 20-49 FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS :
Le conseil fixe à 8 le nombre des adjoints ARDRES }»
D 20-50 DESIGNATION DES ADJOINTS :
1 liste d’adjoints a été déposée
Liste présentée par Ludovic LOQUET :
Gilles COTTREZ : 1er Adjoint
Sylvie BONNIERE : 2ème Adjointe
Bruno DEJONGHE : 3ème Adjoint
Sophie VANHAECKE : 4ème Adjointe
Joël VANDERPOTTE : 5ème Adjoint
Marie-Hélène LABRE : 6ème Adjointe
Frédéric FEYS : 7ème Adjoint
Christiane SPRIET : 8ème Adjointe
D 20-51 INDEMNITES DES ELUS
D 20-52 DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
20-53 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’EHPAD
D 20-54 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE DE L’EUROPE
D 20-55 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
D 20 -56 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET TABLEAU DES EFFECTIFS
D 20-57 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE – FCTVA
D 20-58 TROP PERCU TAXE D’AMENAGEMENT
D 20-59 DEMANDES DE SUBVENTION – TRAVAUX RUE DES RAINETTES