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Conseil Municipal - ld du cm du 11 NOVEMBRE 2023
Document publié le Samedi 11 novembre 2023 par la commune de Picauville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ld du cm du 11 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Bois et produits du bois,
Département
de
la Manche
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Arrondissement
de
CHERBOURG
COMMUNE
DE
PICAUVILLE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
NOVEMBRE
2023
N
OBJET
VOTE
Procès-Verbal
de
la
séance
du
28
septembre
2023
Approuvé
à l'unanimité
01-11-23
Présentation
du
diagnostic
de
vidéoprotection
REPORTE
02-11-23
Association
Picauville
se
souvient:
demande
de
|
Adopté
à l’unanimité
subvention
exceptionnelle
03-11-23
Vente
d’un
lot de
bois
— marais
du
bourg
de
Picauville
Adopté
à la majorité
04-11-23
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
|
Adopté
à l’unanimité
classe
05-11-23
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
Adopté
à l’unanimité
06-11-23
Mise
en
vente
de
l’ancien
logement
de
Cretteville
Adopté
à l’unanimité
07-11-23
Mise
en
vente
de
l’ancienne
école
des
Moitiers
en
|
Adopté
à l’unanimité
Bauptois
08-11-23
Vente
d’une
bande
de
terrain
aux
Moitiers
en
Bauptois
Adopté
à l’unanimité
09-11-23
Maison
médicale
: annonce
Adopté
à l’unanimité
10-11-23
Décision
Modificative
n°04
— budget
communal
Adopté
à l’unanimité
11-11-23
Admission
de
créances
en
non-valeur
Adopté
à l’unanimité
12-11-23
Délégation
d'admission
en
non-valeur
Adopté
à l’unanimité
13-11-23
DIA
Adopté
à l’unanimité
14-11-23-A
|
Présentation
de
l’Avant
projet
Définitif
(APD)—
maison
des
|
Adopté
à l’unanimité
services
(MS)
et
maison
des
Assistantes
Maternelles
(MAM)
14-11-23-B
Projet
construction
de
la halle
bloc
sanitaire
au
camping
Adopté
à l’unanimité
14-11-23-C
|
Vente
de
bois
suite
à la Tempête
Ciaran
Adopté
à l’unanimité
La présente
liste a été légalement
publiée
et affichée
le
4.142543
Le
Maire
Marie-Hélène
PERROT