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Convocation - doc04926920241029113850 1 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement,
Conseil
Municipal
de
Feuquières-en-Vimeu
Séance
du
1°
octobre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
premier
octobre
les
membres
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
à
dix-huit
heure
trente
à la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Madame
le
Maire
le
26/09/2024,
conformément
à l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
r Étaient
présents
:
Mme
HECKMANN
Maryline,
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
CREUSET
Thierry,
POTEL
Pascal,
LEROUX
Pascal,
CHIVOT
Daniel,
ISRAEL
Pascal,
Mmes
PLATEL
Anne,
AVISSE
CUVIER
Elise,
BOCLET
Laure,
NOEL
Stéphane,
FREMANGER
Valérie,
PAPIN
Caroline
(arrivée
à
19h10
— point
3).
Etaient
absents
excusés
: M.
BECQUET
Francis
ayant
donné
procuration
à
M.
Michel
MAVIOU,
Mme
BARBIER
Stéphanie
ayant
donné
procuration
à
Mme
Maryline
HECKMANN,
MM.
BOULANGER
Carol,
LOUCHART
André,
Mme
DELAVIGNE
Véronique,
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
M.
Thierry
CREUSET
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
accepte.
Ordre
du
jour :
1-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2-
Adoption
du
précédent
compte
rendu
3-
Délibérations :
e
Convention
avec
la FDE80
n°14-TE-0365-EP
relative
à l’éclairage
public
place
Jean
Jaurès
e
Charte
d'engagement
dans
le dispositif « Redynamisation
centres-villes
et autre-bourgs
»
e
Cession
habitation
2 rue
Edison
4-
Travaux
maison
rue
du
Chevalier
de
la Barre
5-
Aménagement
de
la Place
Jean
Jaurès
6-
Divers
1)
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Conformément
à l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
M.
Thierry
CREUSET
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
accepte.
2)
ADOPTION
DU
PRECEDENT
COMPTE
RENDU
Chaque
conseiller
ayant
reçu
le
précédent
compte
rendu,
Mme
le
maire
demande
s’il
y
a
des
observations.
Aucune
remarque
n’étant
soulevée,
le
compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité.
3)
DELIBERATIONS
e
Convention
avec
la
FDESO
n°14-TE-0365-EP.
relative
à.
l'éclairage.
public_place.
Jean
Jaurès:
Mme
le
maire
donne
lecture
de
la
proposition
de
convention
de
la
FDE
relative
au
renouvellement
des
fourreaux
électriques
et
la
pose
de
nouveaux
luminaires
sur
la
place.
Le
montant
des
travaux
TTC
s’élève
à
175
968,00
€,
le
fonds
de
concours
de
la
FDE
80
s’élève
à
29
328,00
€
soit
un
reste
à
charge
pour
la
collectivité
de
146
640,00
€
(dont
28
865
€
de
TVA
récupérable).
Ainsi
le coût
de
revient
pour
la collectivité
est de
117
775
€.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
accepte
la
convention
et
autorise
Mme
le
maire
à
la
signer
puis
solliciter
les
subventions. e
Charte
d'engagement
dans
le
dispositif
«
Redynamisation
centres-villes
et
autre-bourgs
» :
Mme
le
maire
explique
que
suite
à
l’appel
à
projet
lancé
par
la
Région
de
Hauts-de-France
la
collectivité
a
été
retenue,
ce
qui
lui
permet
de
bénéficier
de
subventions
sur
la
réalisation
d’opérations
inscrites
dans
la
feuille
de
route
issue
de
l’étude.
Toutefois
la
collectivité
doit
s’engager
à
respecter
l’ensemble
des
principes
détaillés
dans
la
charte
d’engagement
se
résumant
ainsi
:
- Agir
sur
l’attractivité
globale
des
centres-villes
et
des
centre-bourgs
[la
revitalisation
doit
passer
par
une
approche
globale
reposant
sur
une
mixité
des
fonctions
et
favorisant
notamment
une
offre
de
logements
de
qualité
et
diversifiée,
une
bonne
accessibilité
du
centre-ville
(stationnement,
mobilité
douce,
diversité
de
l’offre
commerciale
et
artisanale)].
Miser
sur
la
qualité
des
espaces
publics
et
sur
des
aménagements
favorisant
la
convivialité
dans
les
centres-villes…
- Prévenir
l'inflation
de
l’offre
en
périphérie
et
créer
les
conditions
de
sa
mutabilité
[il
s’agira
de
conforter,
voire
prioriser
le
développement
commercial
et
artisanal
au
cœur
des
centralité
existantes]. -
Diversifier
les
activités
commerciales
en
lien
avec
les
nouveaux
modèles
de
consommation
[accompagner
les
mutations
liées
aux
modes
de
consommation
(vente
en
ligne,
vitrines
numériques.)
et
aux
modes
de
vie
(amplitude
horaire.….).
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à l’unanimité
la
charte
d’engagement.
e
Cession
habitation
2
rue
Edison
:Mme
le
maire
fait
part
de
la
demande
de
la
SCI
Leroy
pour
l’acquisition
de
l’habitation
sise
2
rue
Edison.
Mme
le
maire
rappelle
que
cette
propriété
a été
acquise
par
droit
de
préemption
en
2020
pour
aménager
l’accès
des
poids
lourds
se
rendant
chez
MAJELUC
Toutefois
le
terrain
jouxtant
cette
propriété
à
l’entrée
de
la
rue
appartient
à
la
SNCF,
et
il
n’est
donc
pas
possible
de
réaliser
ces
aménagements.
Mme
le
maire
propose
donc
de
le
céder
au
prix
d’achat
soit
4
600€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
le
mettre
en
vente
chez
le
notaire,
de
fixer
le
prix
après
consultation
du
service
des
domaines.
4)
TRAVAUX
MAISON
RUE
DU
CHEVALIER
DE
LA
BARRE
Mme
le
maire
explique
qu’une
visite
du
logement
et
des
extérieurs
a
été
faite
après
avoir
récupéré
le
logement.
Beaucoup
de
travaux
sont
à
prévoir
à
l’intérieur
du
logement.
Les
espaces
extérieurs
ont
été
nettoyés
et
débroussaillés
par
l’association
du
Vimeu,
ainsi
que
le
déblaiement
du
sous-sol
et
de
la
maison.
Il
sera
nécessaire
de
refaire
tous
les
murs
intérieurs
ainsi
que
la
salle
des
bains
et
les
toilettes.
Certains
de
ces
travaux
pouvant
être
réalisés
par
les
agents
de
la
collectivité,
il
n’a
pas
été
donné
suite
au
second
devis
de
l’association
du
Vimeu
pour
les
travaux
intérieurs.
5)
AMENAGEMENT
DE
LA
PLACE
JEAN
JAURES
M.
MAVIOU
informe
l’assemblée
que
la
réunion
de
lancement
a
eu
lieu
le
23
septembre.
Les
travaux
débuteront
à
partir
de
mi-octobre.
Toutefois
l’entreprise
STPA
se
trouve
confrontée
à
un
problème
de
délais
de
livraison
concernant
les
pierres
de
pavage.
L'atelier
NERVURES
va
renégocier
les
délais
de
livraison
afin
de
ne
pas
repousser
le démarrage
du
chantier.
Aüinsi
le chantier
se
déroulera
en
3 phases
: la première
sera
la partie
stationnée
du
côté
pharmacie
avec
la création
de
la
voie
traversante,
la
seconde
concernera
l’autre
partie
de
la
place
avec
le
parvis
de
la
mairie
et
l’espace
derrière
la
mairie,
puis
la troisième
phase
concernera
la
réalisation
de
l’aménagement
des
voies
de
chaque
côté
de
la place.
Les
travaux
commenceront
par
l’abattage
de
2
arbres
pour
réaliser
la
voie
traversante,
puis
par
l’élagage
des
autres
arbres
afin
de
les
renforcer
avant
les
travaux.
Enfin
M.
MAVIOU
informe
l’assemblée
qu’à
la
fin
des
travaux
le
Conseil
Départemental
devrait
réaliser
la couche
de
roulement
de
la RD229
de
la rue Ampère
aux
feux
tricolores.
6)
DIVERS
>
Mme
le
maire
informe
l’assemblée
que
la
propriétaire
de
la
parcelle
C83,
rue
de
la
République,
va
la mettre
en
vente,
toutefois
elle
s’était
engagée
en
2016
à céder,
à la commune,
une
bande
de
terrain
de
12
mètres
de
largeur
en
fond
de
parcelle
afin
de
permettre
la
réalisation
d’une
voirie
au
niveau
de
l’'OAP.
Mme
le
maire
précise
également
que
la propriétaire
céderait
ce
fond
de parcelle
pour
l’euro
symbolique.
Mme
le maire
demande
donc
à l’assemblée
si elle
souhaite
que
cet
engagement
soit contractualisé
avant
la vente
de
la parcelle,
ce
qui
engage
la collectivité
à supporter
les
frais
de
la division
parcellaire
et les
frais
d’actes
notariés.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
accepte
à l’unanimité
d’acheter
cette
bande
de
parcelle.
>
Mme
le
maire
rend
compte
à
l’assemblée
de
l’accueil
de
loisirs
du
mois
de
juillet,
et
de
la « journée
familles
»
qui
s’est
déroulée
le
dimanche
22
septembre,
cette
dernière
est
particulièrement
appréciée
par
les
familles
qui
participent.
>
Mme
PLATEL
fait
part
à l’assemblée
des
idées
de
la
commission
pour
la
manifestation
au
profit
du
téléthon,
la commission
pensait
proposer
2
soirées
: une
en
direction
des
enfants
des
écoles
avec
l’aide
des
enseignants
des
écoles
mais
seules
les
enseignantes
de
l’école
maternelle
sont
favorables
à cette
idée.
La
commission
se réunira
pour
étudier
ce
qui
pourrait
être
proposé.
La
seconde
soirée
aurait
pu
être
une
soirée
à thème,
mais
elle
ne
pourra
pas
se
faire
par
manque
de
salle,
en
effet
la salle
socioculturelle
a été
mise
à disposition
des
sapeurs-pompiers
pour
la Sainte
Barbe
à cette
date.
Mme
PLATEL
informe
l’assemblée
qu’elle
n’a
plus
aucunes
nouvelles
des
responsables
de
la
FD
MJC
qui
diffuse
Ciné
en
balade.
L'association
serait
en
difficulté
financière,
et
toutes
les
projections
seraient
annulées
jusqu’à
la fin
de
l’année.
Enfin
Mme
PLATEL
informe
l’assemblée
que
les
emplacements
sont
presque
tous
réservés
pour
le marché
de
Noël.
>
M.
CUVIER
informe
l’assemblée
que
les
travaux
de
réfection
de
peinture
ainsi
que
des
parquets
à l’école
primaire
sont
terminés.
Concernant
l’installation
de
pics
et
de
filets
à
l’église
pour
empêcher
les
pigeons
d’accéder
au
clocher
de
l’église,
cela
s’avère
efficace
mais
le problème
est
déplacé,
ils
s’accrochent
sur
les
murs
et dégradent
les joints.
Il informe
l’assemblée
que
des
devis
ont
été
demandés
pour
rénover
le
local
pétanque,
il y
aura
plus
de
travaux
que
prévus
à réaliser,
et qu’il
faudra
les
réaliser
sur
2
ans
puisque
la
somme
prévue
au
budget
sera
insuffisante.
>
Les
travaux
du
pumptrack
sont
terminés,
les
clôtures
et les
barrières
seront
bientôt
achevées,
l’ouverture
pourra
avoir
lieu
mi-octobre.
>
M.
CREUSET
signale
que
la
sirène
des
pompiers
a
été
déclenchée
à
plusieurs
reprises,
au
niveau
du
gymnase.
Mme
PAPIN
s’est
rendue
sur
place
mais
n’a
vu
personne,
seuls
les joueurs
de
pétanque
étaient
présents.
Le
carreau
de
la
sirène
étant
cassé,
il
sera
remplacé
afin
que
les
enfants
ne
déclenchent
à nouveau
la sirène.
>
Mme
le
maire
fait
part
des
problèmes
rencontrés
avec
l’AAEF,
notamment
au
niveau
des
vestiaires
: terre
et
boue
partout
dans
les
vestiaires,
chaussures
nettoyées
dans
les
lavabos,
papiers
sur
le sol. Elle
leur
a
rappelé
que
les
locaux
doivent
être
respectés
ainsi
que
le
travail
des
agents
qui
assurent
le nettoyage
des
locaux.
>
M.
ISRAEL
s'inquiète
des
horaires
d’ouverture
du
nouveau
commerce
qui
devrait
ouvrir
prochainement,
notamment
par
rapport
à la
dégustation
qui
sera
possible
sur
place,
et
du
bruit
que
ça pourrait
occasionner.
>
Mme
NOEL
signale
que
des
haies
n’ont
pas
été
taillées
à divers
endroits,
qu’elles
gênent
le
passage
des
piétons
sur
les
trottoirs.
Mme
le
maire
répond
que
ces
haies
ont
déjà
été
signalées
et
que
les propriétaires
en
ont
été
avisés.
Elle
signale
également
des
problèmes
de
stationnement
dus
au
nom
respect
du
code
de
la route.
>
M.
CUVIER
demande
qu’une
réflexion
soit
faite
sur
l’éclairage
public
la nuit,
pour
diverses
raisons
l’insécurité,
le
vandalisme...
peut-être
rallumer
l’éclairage
public
la
nuit
mais
équiper
auparavant
les
lanternes
de
lampes
led
?
>
Mme
PAPIN
signale
que
l’éclairage
public
ne
fonctionne
pas
dans
plusieurs
rues
(rue
du
Général
Sarrail,
rue
Buisson,
le bout
de
la rue
Barbusse
au
niveau
du
garage
Renault).
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la SÉPARÉE
à 20h22.
ETES
Le
Maire,
Mme
Maryline
HECKMANN