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Procès Verbal - 2025 01 001 Approbation du PV du CM du 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 01 001 Approbation du PV du CM du 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EP
= N° 2025-01-001
REPUBLIQUE FRANCAISE COLLECTIVITE DE LA EXTRAIT DU REGISTRE
PAR LINIQUE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
: NOMBRES DE MEMBRES DE LA COMMUNE DE SCHOELCHER n résents Votants
28 Séance du mardi 04 février 2025
33 20 Dont procurations
08 L'an deux mille vingt-cinq et le 04 février, à 17h18, le Conseil municipal de
VOTES la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Sufiraues | Pour |Coutre | Altieutlons | N'avai pis loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame exprimés pris part au Yolène LARGEN-MARINE, 1% adjointe au Maire. vote
28 28 00 00 00 Etaient présents : Mmes/M Yolène LARGEN-MARINE, Maurice JOSEPH-MONROSE, Marie GARON, Nicole DUFEAL, Pierre MIDELTON, Léone VAILLANT épouse BARDURY, Emile GONIER, Date de la co | At6 06 14 CORVOEALION Jean-Pierre LUGIERY, William PAULIN, Jean-Luc MAVILLE, Vanessa TE BAPTE, Patrice CHARLEBOIS, Noham BODARD, Jocelyne SABINE, ate d'affichage Daniel CHOMET (à partir de 17h31), Karine BAUDIN, Franck 29/01/2025 SAINTE-ROSE-ROSEMOND, Jean-Philippe JEAN-BOLO, Marie-Josée BRIVAL, Cynthia ZAIRE.
Objet de la Délibération
Absents excusés : M/Mmes Luc CLEMENTE, Christine ALIKER, Raphaël
KRKAXAKXKE EX BORDELAIS, Josiane NAPOLY-PUJAR, Christiane ROY-BELLEPLAINE GOUVERNANCE épouse CLEMENTE, Marie-Claude RAQUIL, Arlette BRAVO-PRUDENT,
de de de de de ee Eric JULTAT, Corinne Brigitte PLANTIN, Laurie ABAUL, Orietta MARTOT. Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil municipal du 17 décembre 2024 | Procurations : M/Mmes Luc CLEMENTE, Raphaël BORDELAIS, Josiane NAPOLY-PUJAR, Christiane ROY-BELLEPLAINE épouse CLEMENTE, Président de Séance : Marie-Claude RAQUIL, Arlette BRAVO-PRUDENT, Eric JULTAT, Corinne Yolène LARGEN-MARINE Brigitte PLANTIN, Laurie ABAUL ont respectivement donné procuration à Yolène LARGEN-MARINE, William PAULIN, Emile GONIER, Noham
_ | BODARD, Nicole DUFEAL, Christine ALIKER, Maurice
Secrétaire de Séance : JOSEPH-MONROSE, Jean-Pierre LUGIERY, Jean-Luc MAVILLE. Maurice JOSEPH-MONROSE
Absents : M. Georges HARPON, Christophe AGELAN.
APPROBATION DU PROCES -VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024
Le Conseil municipal,
— Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-15 :
— Vu le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2024 ;:
Envoyé en Préfecture le 14/02/2025
Reçu en Préfecture le 14/02/2025
Publié le 14/02/2025
ID 972-219722295-20250204-GOUV2522025002-DE D oo = N° 2025-01-001
— Considérant que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2024 a été établi et transmis pour approbation des membres présents à la séance :
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE
ARTICLE 1°:
e D’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2024.
À Pour extrait certifié conforme,
Schælcher, le 44 FFV 2075
L
Le Secrétaire de séance
MA
Maurice JOSEPH-MONROSE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication, soit par recours gracieux auprès de la commune de Schælcher, à l'adresse suivante : Monsieur le Maire de Schælcher, Mairie de Schælcher, 3 rue Fessenheim, 97233 Schælcher - Martinique : ou par la voie contentieuse, par écrit, contenant l'exposé des faits et les arguments juridiques précis, devant le tribunal administratif de la Martinique, par courrier postal au 12 rue du Citronnier - Plateau Fofo - CS 17103 - 97271 Schælcher Cedex ou par voie électronique via le site internet sécurisé : htips://citoyens.telerecours.fr.
Envoyé en Préfecture le 14/02/2025
Reçu en Préfecture le 14/02/2025
Publié le 14/02/2025
ID 972-219722295-20250204-GOUV2522025002-DE