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Déliberation - 11 Liste des deliberations CM 19 decembre 2023
Déliberation - 11 Modification Liste des delib. CM 19 decembre 20
Procès Verbal - 1.1 PV du CM du 17 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 14 Mars 2023
Procès Verbal - 2025 01 001 Approbation du PV du CM du 17 decembre
Déliberation - 08 Liste des deliberations CM 17 octobre 2023 1
Déliberation - 06 Liste des deliberations CM 27 juin 2023
Déliberation - 06 Liste des deliberations CM 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 06 Liste des deliberations CM 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Jeunesse,
Àx MARTINIQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE SCHŒLCHER
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COLLECTIVITE TERRITORIALE DE LA MARTINIQUE
VILLE DE SCHŒLCHER
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 17 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2024-06-073 — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05
novembre 2024 — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-074 — Désignation des représentants de la commune de Schælcher au sein de
la Commission d’Elaboration du Schéma d’Aménagement Régional (CESAR) — Approuvée à
l’unanimité
Délibération n° 2024-06-075 — Démission-d’un Adjointau Maire — Installation d’un nouveau conseiller
— Approuvée à l’unanimité — 04 abstentions
Délibération n° 2024-06-076:- Renouvellement du partenariat entre la ville de Schoelcher et la Poste
pour le fonctionnement de l’agence postale communale de Terreville —- Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-077 — Mise en œuvre de la réforme de la protection sociale complémentaire en
matière de prévoyance — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-078 ;- «Ælargissement de l’offre de service en matière d’action sociale —
Approuvée à l’unanimité ;
Délibération n° 2024-06-079 — Evolution de la réglementation relative au compte épargne-temps —
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-080 — Création de postes budgétaires Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-081 — Régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois
de la police municipale et des gardes champêtres — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-082 — Revalorisation de l’indemnisation des frais de transport lors de
l’utilisation du véhicule personnel des agents — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-083 - Modification d’organigrammes : service « Urbanisme » et pôle
« Prospectives, enjeux et partenariats stratégiques » — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-084 — Opération de régularisation d’erreur sur exercices clos - Compte 1641-
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-085 — Décision modificative n°1 de l’exercice 2024 — Approuvée à l’unanimité
MAIRIE — RUE FESSENHEIM — B.P. 7218 — 97274 SCHŒLCHER CÉDEX — TÉLÉPHONE 05 96 72 72 72 — TÉLÉCOPIE 05 96 61 36 78 Courriel : mschoelcher@mairie-schoelcher.com -— Site Internet : www.mairie-schoelcher.fr
Publié le 23/12/2024 a
W LL. MARTINIQUE REPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE DE SCHŒLCHER
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COLLECTIVITE TERRITORIALE DE LA MARTINIQUE
VILLE DE SCHŒLCHER
Délibération n° 2024-06-086 — Autorisations de programme — Ajustement crédits de paiement 2024 —
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-087 — Autorisation pour l’engagement et le mandatement des dépenses
d’investissement avant le vote du budget primitif (BP) 2025 -— Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-088 — Avance de subventions — Exercice 2025 — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-089 —- Modification de plan de financement - Mise en accessibilité de la rue
Victorius DESIRE — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-090 — Modification de plan de financement - Renouvellement du système
d’information de la ville de Schælcher — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-091 - Modification de plan de financement - Mise hors d’eau du quartier bas
Anse Madame — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-092 = Lancement d’une procédure d’état d’abandon manifeste - Parcelle
cadastrée section V numéro 158 - Quartier Fond Lahaye —- Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-093 - Approbation de l’implantation de la signalétique TSUNAMI sous
maîtrise d’ouvrage de la Communauté d'agglomération du Centre de la Martinique (CACEM) -
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2024-06-094 - Demande de subvention du théâtre A’ZWEL — Approuvée à l’unanimité
"Le 18 décémbre/2024
*
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MAIRIE — RUE FESSENHEIM — B.P. 7218 — 97274 SCHŒLCHER CÉDEX — TÉLÉPHONE 05 96 72 72 72 — TÉLÉCOPIE 05 96 61 36 78 Courriel : mschoelcher@mairie-schoelcher.com -— Site Internet : www.mairie-schoelcher.fr
Publié le 23/12/2024