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Procès Verbal - AFFICHAGE CONSEIL 12 DECEMBRE 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Champey.
Lien du pdf (Procès Verbal - AFFICHAGE CONSEIL 12 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Lam y RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN SALLE DE RÉUNION À LA MAIRIE
Mardi 12 Décembre 2023 À 18H30
ORDRE DU JOUR session ordinaire
1) Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 25
octobre 2023.
2) État d’assiette forêt communale 2024.
3) Droit de préemption terrains « sous les Souais ».
4) Étude et présentation de la nouvelle boulangerie.
5) Tarifs communaux 2024.
6) Décisions modificatives budget Commune.
7) Demande de subvention de la prévention routière.
8) Encaissement d’un chèque EDF trop perçu.
9) Questions diverses.
CHAMPEY, le 5 décembre 2023 Le Maire, Jean VALLEY