Déliberation - 26 09 2014 ODJ7

Documents similaires

Déliberation - 26 09 2014 ODJ42

Déliberation - 30 09 16 ODJ7

Déliberation - 26 09 2014 ODJ5

Déliberation - 21 02 2014 ODJ7

Déliberation - 26 02 16 ODJ7 JOIN

Déliberation - 28 09 2012 ODJ7

Déliberation - 19 12 2013 ODJ7

Déliberation - 26 09 2014 ODJ22N

Déliberation - 26 09 2014 ODJ4N

Déliberation - 26 09 2014 ODJ19

Déliberation - 26 09 2014 ODJ7 Document publié le Vendredi 26 septembre 2014 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 26 09 2014 ODJ7)Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Éducation, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 26 septembre 2014 à 18 h 00

---------------------------------

AUJOURD’HUI vingt six septembre deux mille quatorze

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 19 septembre 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela

FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon

POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Jérôme

GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise

JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard

BOHNER, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE,

Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe

BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre

BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-

Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL

HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE,

Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON,

Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre

LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre

MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent

NARANJO, Isabelle PADOVANI, Nicole PRIEUX, Antoine

RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence

SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Cécile AUDET à Jérôme AUSLENDER, Louis COUSTÈS à Fabienne MONTEL, Alain LAFFONT à Florent NARANJO,

Christian PORTEFAIX à Saïd Akim BARA

Excusé(e)s : Anne FAUROT

Absent(e)s :

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE arrive avant le débat sur la question 2.

Monsieur Antoine RECHAGNEUX et Madame Isabelle PADOVANI quittent la séance avant la question 18 examinée en fin de séance à huis clos.----------------------------------------------------

Rapport N° 7

INSTALLATION DES COMMISSIONS

----------------------------------------------------

Rapporteur : Monsieur le Maire

Les attributions des commissions municipales ayant été modifiées par le règlement intérieur que nous venons d’adopter, il convient de procéder à une nouvelle installation des membres de ces commissions.

En application de l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, les nominations s’effectuent au vote au scrutin secret.

Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.

Dès lors, je vous propose de procéder à cette désignation au vote à main levée.

Je vous propose la répartition entre les quatre commissions suivante :

COMMISSION N°1

FINANCES-AFFAIRES JURIDIQUES-ENVIRONNEMENT

• M. Dominique ADENOT

• M. Jean-Luc BLANC

• M. Nicolas BONNET

• Mme Edith CANDELIER

• M. Jean-Christophe CERVANTES

• M. Jérôme GODARD

• M. Pascal GUITTARD

• Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER

• M. Alain LAFFONT

• Mme Françoise NOUHEN

• M. Christian PORTEFAIX

• M. Antoine RECHAGNEUX

COMMISSION N°2

URBANISME-AMÉNAGEMENT URBAIN

• Mme Géraldine BASTIEN

• M. Grégory BERNARD

• Mme Monique BONNET

• M. Jean-Pierre BRENAS

• Mme Dominique BRIAT

• M. Cyril CINEUX

• Mme Anne FAUROT

• Mme Patricia GUILHOT

• M. Pierre MIQUEL

• Mme Odile VIGNALCOMMISSION N°3

SPORT-CULTURE-RELATIONS INTERNATIONALES-ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR-

RECHERCHE-AFFAIRES ECONOMIQUES

• M. Jérôme AUSLENDER

• M. Saïd Akim BARA

• M. François BARRIERE

• M. Christophe BERTUCAT

• Mme Marion CANALES

• M. Alparslan COSKUN

• Mme Christine DULAC-ROUGERIE

• Mme Sondès EL HAFIDHI

• Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA

• Mme Isabelle LAVEST

• M. Jean-Pierre LAVIGNE

• Mme Fabienne MONTEL

• M. Didier MULLER

• M. Florent NARANJO

• Mme Nicole PRIEUX

• M. Guillaume VIMONT

COMMISSION N°4

EDUCATION-ANIMATION-JEUNESSE-POLITIQUE DE LA VILLE-VIE ASSOCIATIVE-

AFFAIRES SOCIALES

• Mme Cécile AUDET

• Mme Valérie BERNARD

• M. Philippe BOHELAY

• M. Gérard BOHNER

• M. Louis COUSTÈS

• Mme Magali GALLAIS

• Mme Nadia GUERMIT-MAFFRE

• Mme Christiane JALICON

• Mme Nicaise JOSEPH

• Mme Marianne MAXIMI

• M. Abdelmajid MELLOUKI

• Mme Isabelle PADOVANI

• M. Simon POURRET

• Mme Dominique ROGUE-SALLARD

• Mme Laurence SCHLIENGER

• Mme Sylviane TARDIEU

DELIBERATION

Le principe du vote à main levée est accepté à l’unanimité.

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 10 octobre 2014

Le Maire,

Olivier BIANCHI

3