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Déliberation - Deliberation 2016 05 04 Conseil Municipal Mogneneins 20160515
Document publié le Samedi 7 mai 2016 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 05 04 Conseil Municipal Mogneneins 20160515)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.05.04
ANNEE 2016
Objet : Changement fenêtres
logement communal
Le douze mai deux mille seize
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Gérard SZYNDRALEWIEZ formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Mélusine BALLIF (donne pouvoir à Marie-Pierre GINTRAND), Eric DE CLAVIERE (donne pouvoir à Jean-Pierre CHAMPION), Lionel GENTIT (donne pouvoir à Sandrine BOUDIGUES), Didier REY (donne pouvoir à Michel AUBRUN), Jocelyne ROLLET (donne pouvoir à Elisabeth PASSOT), Nathalie VERNUS-PROST (donne pouvoir à Franck CALAS)
Absent : M. Thierry CHABANON
Secrétaire de séance élu : Franck CALAS
Date convocation : 7 mai 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 8 Votants : 14 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur Le Maire rappelle que les fenêtres du logement communal ne sont actuellement pas en
double vitrage et que pour des raisons d’économies d’énergie il s’avère nécessaire de les
changer (travaux d’investissement prévus au budget 2016).
Une demande de devis a été faite auprès de 7 sociétés. Seules 5 d’entre elles ont répondu.
Après analyse la Société LORON Pascal sise à Saint Didier s/Chalaronne est la mieux disante
pour le remplacement des 8 fenêtres pour un montant de 4 903.13 € HT soit 5 172.80 € TTC
(dépose et évacuation des anciennes menuiseries comprises).
Après en avoir délibéré, l’ensemble des conseillers
- Valide l’avenant le devis de la Sté LORON Pascal pour un montant de 5 172.80 € TTC
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Jean-Pierre CHAMPION