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Document publié le Samedi 21 mai 2016 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 05 07 Conseil Municipal Mogneneins 20160526)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.05.07
ANNEE 2016
Objet : Validation devis LDS
Le vingt six mai deux mil seize,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Thierry CHABANON, Jean-Pierre CHAMPION, Eric DE CLAVIERE, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Nathalie VERNUS-PROST, formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Michel AUBRUN donne procuration à Didier REY, Mélusine BALLIF donne procuration à Marie-Pierre GINTRAND, Gérard SZYNDRALEWIEZ donne procuration à Jean- Pierre CHAMPION
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 21 mai 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 15 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Didier REY pour présenter le devis de la Société LDS concernant le nettoyage des murs de l’Eglise qui serait effectué avant les travaux de voirie.
Le montant du devis s’élève à 2650 € HT soit 3180 € TTC.
Une variant préconisant, après le passage de la haute pression, un suivi des joints pour obtenir un ensemble fini est proposée pour un montant de 350 € HT soit 420 € TTC.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal
- ACCEPTE le devis (variante incluse) de la Sté LDS pour un montant total de 3600 €TTC - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Jean-Pierre CHAMPION