Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 30 03 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DELIBERATION CM 05 06 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 01 06 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 23 02 26 1
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 17 12 25 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATION CM 28 02 24 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 09 02 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 20 03 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 04 05 26 3
Déliberation - 0.8 LISTE DES DELIBERATIONS CM 19 03 25 3
Déliberation - 0.8 Liste DES Deliberations cm 09 03 26 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argentonnay.
Lien du pdf (Déliberation - 0.8 Liste DES Deliberations cm 09 03 26 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
| L LI |
ARGENTONNAY
Oynamisme. Patrimoine 8 Mature
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2026 À 19H00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 février 2026 ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
ADOPTÉE À
Approbation des comptes financiers uniques (CFU), budget principal et budgets annexes - L'UNANIMITÉ 2026-03-01 à a année 2025 (sortie de Mme Le
Maire)
sf ne À ADOPTÉE À 2026-03-02] Affectation définitive des résultats de 2025 du budget principal L'UNANIMITÉ
mue . : , ADOPTÉE À 2026-03-03] Affectation définitive des résultats de 2025 du budget annexe Résidence Bellanné L'UNANIMITÉ
STE 2 3 ADOPTÉE À 2026-03-04) Affectation définitive des résultats de 2025 du budget annexe Panneaux Photovoltaïques L'UNANIMITÉ
g.. HOLES ÿ : ADOPTÉE À 2026-03-05] Affectation définitive des résultats de 2025 du budget Annexe Lotissements Argentonnay L'UNANIMITÉ
ADOPTÉE À 2026-03-06] Vote des taux 2026 : TFB — TFNB - THRS L’'UN TÉ
PE de 0 ADOPTÉE À 2026-03-07| Budget Principal : Décision Modificative n°1 L'UNANIMITÉ
2026-0220 Approbation des deux conventions de servitude pour le passage d’un réseau électrique ADOPTÉE À
souterrain sur le territoire communal L’UNANIMITÉ
2026-03-00 Renonciation à deux servitudes de passage sur la commune déléguée d’Argenton-les- ADOPTÉE À
7” | Vallées L’UNANIMITÉ
SpA ; ADOPTÉE À 2026-03-10] Vente de parcelles sur la commune déléguée d’Argenton-les-Vallées L’UNANIMITÉ
Fait à Argentonnay, le 9 mars 2026.
Document affiché le 10 mars 2026.
Le Maire,
Armelle CASSIN