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Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Sézanne.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 06 10 CA 2023 tampon)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Démocratie,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE LA MARNE
VILLE DE SÉZANNE
ARRONDISSEMENT
D’ÉPERNAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 27 juin 2024
…………….
L’an deux mil vingt-quatre, le 27 juin à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de Sézanne s’est assemblé dans la salle ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Sacha HEWAK, Maire, en vertu d’une convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 19 juin 2024.
Étaient présents : Mme CABARTIER, M. AGRAPART, Mme LEPONT, M. THUILLIER, M. LAJOINIE, M. MILLOT, Mme BARCELO, M. BACHELIER, M. PERRIN, Mme DANTON-GALLOT, Mme BLED, Mme CHARPENTIER, M. ADNOT, Mme GUERITTE, M. ODUNCU et Mme BERNARD.
Etaient absents et excusés : M. GERLOT, Mme DE SOUSA, M. MONTIER, Mme LEMAIRE, M. LOUIS, Mme BASSELIER, M. QUINCHE, M. DE ALMEIDA, Mme PICOT et M. LÉGLANTIER. Mme DE SOUSA, M. MONTIER, Mme LEMAIRE, M. LOUIS et M. QUINCHE ayant respectivement donné pouvoir à M. THUILLIER, M. AGRAPART, Mme GUERITTE, Mme CABARTIER et M. ADNOT.
Mme Karine CABARTIER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. e
Objet : Compte Administratif 2023
SV/N°2024-06-10
Après la présentation des dépenses et recettes de l’exercice 2023 par M. le Maire, ordonnateur,
Après que M. Jean Agrapart, doyen d’âge, a été désigné comme président de séance et que M. le Maire est sorti de la salle du Conseil Municipal,
Après examen en séance privée des commissions, le Conseil Municipal, à la majorité des suffrages exprimés,
Article unique – approuve le Compte Administratif 2023 qui peut se résumer ainsi :
En exercice : 27
Présents : 16
Pouvoirs : 5
Pour : 19 21
Contre : 2
Abstentions : Compte administratif principal Dépenses Recettes Solde (+ ou -)
Section
de
fonctionnement
Résultats propres à l’exercice
2023 5 182 289,55 5 488 438,43 + 306 148,88
Solde antérieur reporté
(ligne 002) 1 826 424,98
Excédent global 2 132 573,86
Section
d’investissement
Résultats propres à l’exercice
2023 1 936 435,93 892 592,78 - 1 043 843,15
Solde antérieur reporté (ligne
001) 215 427,03
Solde d’exécution négatif - 1 259 270,18
Restes à réaliser
au 31 décembre
Fonctionnement
Investissement 874 685,59 419 576,00 - 455 109,59
Résultats cumulés (y compris RAR) 8 208 838,10 8 627 032,19 418 194,09
Pour extrait certifié conforme.
Signé :
Le Président,
Jean AGRAPART