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Ordre du Jour - 2025 odj cm 30juin ville figeac
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 odj cm 30juin ville figeac)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025 – 18H00
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juin 2025
RESSOURCES HUMAINES
1. Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs
2. Personnel municipal – Attribution de 10 titres restaurants supplémentaires
3. Jardin d’Enfants « Les Coccinelles » - Adhésion à la Fédération des Crèches et initiatives parentales du Lot (ACEPP46)
4. Remboursement d’équipement de protection à un agent municipal
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
5. Concession de distribution publique de gaz – Compte-rendu d’activités 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
6. Revalorisation du tarif des vacations funéraires
COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
7. Projet de construction du complexe sportif de Panafé – Délégation partielle de maîtrise d’ouvrage au Grand-Figeac – Décision budgétaire modificative n°3
FINANCES
8. Évolution des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
9. Budget 2025 – Vote des tarifs 2025 – Horodateurs / Stationnement parking
10. Budget 2025 – Budgets annexes de l’eau et de l’assainissement - Décisions modificatives – Ouvertures de crédits
11. Dispositif de soutien financier aux entreprises commerciales et artisanales pour des équipements de sécurité
DOMAINE DE LA COMMUNE
12. Avenue Georges Pompidou – Consolidation d’un mur de soutènement – Convention de prise en charge de travaux
ENVIRONNEMENT
13. Projet de renaturation et restauration hydromorphologique du site du Surgié – Information sur le déroulement de la participation du public et sur la passation des marchés de travaux – Décision budgétaire modificative n°3
CULTURE & PATRIMOINE
14. Aide à la restauration des façades – Attribution de subventions
15. Aide à l’embellissement des vitrines et enseignes commerciales et artisanales – Attributions de subventions 16. Musée Champollion-Les Écritures du Monde – Convention de partenariat tripartite entre la Région Occitanie, la S.N.C.F. et le Musée Champollion-Les Écritures du Monde
ESPACES PUBLICS & CADRE DE VIE
17. Politique des mobilités – Développement des mobilités actives – Création d’un service public de location de vélos longue durée et passation d’un marché pour la gestion du service
URBANISME & AMÉNAGEMENT
18. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2021/2025 – Attribution de subventions communales
QUESTIONS DIVERSES