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Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 18mars ville figeac
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 18mars ville figeac)
Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024 – 18H00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
RESSOURCES HUMAINES
1. Personnel municipal – Recrutement d’agents non titulaires pour accroissement saisonnier d’activité et encadrement des recrutements d’agents remplaçants de fonctionnaires
2. Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs des agents de la Ville de Figeac
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3. Représentation de la Commune au Conseil d’Administration de l’I.U.T. de Figeac
FINANCES
4. Approbation des comptes de gestion – Budget principal et budgets annexes (, eau et assainissement, mobilités)
5. Approbation des comptes administratifs 2023 – Budget principal et budgets annexes (eau et assainissement, mobilités)
6. Affectations de résultats - Budget principal et budgets annexes (eau et assainissement, mobilités)
7. Adoption du budget primitif principal 2024 et application de la fongibilité des crédits
8. Vote des taux des taxes directes locales pour l’année 2024
9. Adoption des budgets primitifs annexes 2024 de l’eau et de l’assainissement
10. Subvention exceptionnelle du budget principal au budget annexe de l’eau 2024
11. Adoption du budget primitif annexe 2024 des mobilités
12. Actualisation et clôture des autorisations de programme et crédits de paiements (budget principal, eau, assainissement)
13. Adhésion à l’association des Villes Sous-préfectures et liste des associations auxquelles la Ville de Figeac adhère
ACTION SOCIALE & SOLIDARITÉ
14. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Figeac
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
15. Foires et marchés – Création et composition d’un comité consultatif
16. Appel à manifestation d’intérêt concurrent pour l’installation d’une guinguette éphémère sur le site du Surgié ÉDUCATION & VIE SOCIALE
17. Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Lot – Participation financière 2024 de la Commune à la formation des apprentis
18. Participation financière à l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) « Repaire des 2 Vallées » de Lissac-et-Mouret
QUESTIONS DIVERSES
- Dévoilement d’une plaque commémorative dédiée à la résistante Odette BACH dans le cadre des cérémonies du 12 mai