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Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 23septembre ville figeac
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Figeac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 23septembre ville figeac)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024 – 18H00
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2024
RESSOURCES HUMAINES
1 - PERSONNEL MUNICIPAL – Politique sociale. Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2 - Installation d’une Conseillère Municipale suite à la démission de Madame Léa BOLLER et désignation de représentants de la Commune au sein des organismes internes et externes
3 - Plan Relance « Parcours de cybersécurité » - Engagement réalisation Pack Relais.
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
4 - Domaine Touristique du Surgié – Conclusion d’un accord transactionnel de rupture anticipée du contrat d’exploitation
5 - Domaine Touristique du Surgié – Compte-rendu d’activités 2023
COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
6 - Communauté de Communes Grand-Figeac – Avis de la Commune sur les propositions de modifications statutaires
7 - Urbanisme – Avis du Conseil Municipal sur le projet du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Grand Figeac
FINANCES
8 - Garantie d’emprunt de la Commune pour l’acquisition / transformation de l’ancien hôtel « Le Toulouse » en pension de famille par le CEIIS (Comité d’Études et d’Information pour l’Insertion Sociale)
9 - Subvention exceptionnelle d’équipement au CEIIS (Comité d’Etudes et d’Information pour l’Insertion Sociale) dans le cadre de l’ouverture de la pension de famille avenue de Toulouse
10 - Adhésion à l’association « Les amis de la Gendarmerie » - Modification
11 – Soutien à l’opération « Des kms pour apaiser leurs maux »
SPORT & VIE ASSOCIATIVE
12 - Soutien financier au « Groupe Sportif Figeacois » pour le parrainage d’un match
13 – Soutien financier à « Figeac-Capdenac Quercy Foot » pour le parrainage d’un match
ENVIRONNEMENT
14 – Société Publique Locale AREC (Agence Régionale de l’Énergie et du Climat) Occitanie – Création d’une filiale 15 - Société Publique Locale AREC (Agence Régionale de l’Énergie et du Climat) Occitanie – Augmentation du capital
16 - Projet de parc photovoltaïque à l’aérodrome de Figeac-Livernon – Manifestation d’intérêt spontané – Lancement d’un avis de publicité
CULTURE & PATRIMOINE
17 - Opération « Façades Figeac cœur historique » - Convention de partenariat 2024 avec le Département du Lot
URBANISME & AMÉNAGEMENT
18 - Mobilité – Projet d’aménagement d’un pôle d’échange multimodal – Acquisition d’un terrain et d’une ancienne halle auprès de la S.N.C.F. SA RÉSEAU
19 - Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain (OPAH- RU) 2021/2025 – Attribution de subventions communales
DOMAINE DE LA COMMUNE
20 - AFFAIRES FONCIÈRES - Lieu-dit « Le Célé » - Préemption par la Commune d’une parcelle en nature de jardin
21 - AFFAIRES FONCIÈRES – Acquisition d’une bande de terrain rue Georges Masbou
22 - AFFAIRES FONCIERES - Rue des Bleuets – Cession d’une parcelle à l’euro symbolique l’association Fédération APAJH (Association pour Adultes et Jeunes Handicapés)
23 - AFFAIRES FONCIERES - Parking des Carmes – Cession de places de stationnement à l’association APEAI - ADAR
24 - Cité administrative des Carmes – Maison des Solidarités du Département du Lot – Conclusion d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
25 - AFFAIRES FONCIERES – Cession gratuite à la Commune d’un terrain situé 29 avenue G. Pompidou à Figeac
QUESTIONS DIVERSES