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Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 11
Ordre du Jour - Ordre du jour modificatif
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 17 NOVEMBRE 2016
Document publié le Jeudi 17 novembre 2016 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 17 NOVEMBRE 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Logement,
4
N°
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
JEUDI 17 NOVEMBRE A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
10)
Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la
Commune d'Ozoir-la-Ferrière (documents annexes adressés à chaque tête de
liste et consultables à la Direction Générale des Services)
Décision modificative n°3 — Budget RPA
Garanties d'emprunts OSICA pour la réhabilitation de logements quartier
Anne Frank (documents annexes consultables à la Direction Générale des
Services)
Garantie d'emprunt Vilogia pour l'opération acquisition/vente de 122
logements situés au 4, rue Henri François (documents annexes consultables
à la Direction Générale des Services)
Convention de garantie d’emprunt S.A. D’HLM Vilogia et de réservation de
logement sociaux (documents annexes consultables à la Direction Générale
des Services)
Avenant n°5 à la convention signée le 23 juillet 1996 entre la commune et
Bouygues télécom sur le site du château d’eau, rue de la Doutre (documents
annexes consultables à la Direction Générale des Services)
Contrat de Mixité Sociale — Autorisation de signature de la nouvelle version
(documents annexes consultables à la Direction Générale des Services)
Demande de subvention au Conseil Régional d'Ile de France - Appel à projet
« apprentissage de la langue française » (documents annexes consultables à
la Direction Générale des Services)
Mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et non titulaires
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière 10 novembre 2016
Le Maire,
eän-François ONETO.