Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3. Delib n2024 055 commissions
Déliberation - 1. Delib n2023 053 election nouvel adjoint
Déliberation - 3. Delib n2023 065 creation dun poste
Déliberation - 2. Delib n2023 054 reglement interieur
Déliberation - 1. Delib n2023 063 derogation repos dominical
Déliberation - 1. Delib n2023 036 dlibration adoption M57
Déliberation - 2. Delib n2023 069 lancement concours
Déliberation - 10. Delib n2023 045 Convention benevoles
Déliberation - 5. Delib n2023 040 Rglement terrasses
Déliberation - 7. Delib n2023 042 RODP Gaz
Déliberation - 3. Delib n2023 055 commissions 1
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Déliberation - 3. Delib n2023 055 commissions 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Famille,
e te 27/10/2028
re le 27/10/2023
République Française
Mairie de SAINTE-COLOMBE
(Rhône)
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 octobre 2023 à 20 H 30
Le vingt-six octobre deux mille vingt-trois, à vingt heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de SAINTE-COLOMBE (Rhône) se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de M. Marc: DELEIGUE, Maire, après avoir été dûment convoqués dans les délais légaux le 19 octobre 2023. | Avis de la tenue de la présente réunion a été affiché le jour même de l'envoi des convocations sur le panneau :
officiel de la mairie.
Présents (treize) : M. Marc DELEIGUE, Mme Marion CHOFFEL, M. Guy VACHON, Mme Marine MATA, : Mme Caroline MUSCELLA, M. Pascal DANCETTE, M. Yves DELORME, Mme Linda LAURO, M. Jacques PRAT, M. Jean-Pierre MALSERT, Mme Catherine JEANTROUX, Mme Martine BEGUE, M. Jean-Marie DUPLAY
Absents(tes) au moment du vote (Six dont trois pouvoirs) :
M. Jacques REGIER:VIGOUROUX (pouvoir donné à M. Jean-Marie DUPLAY) Mie Lucie DANCETTE (Pouvoir donné à M. Pascal DANCETTE)
M. David LESUR (Pouvoir donné à Mme Marine MAT'A)
Mme Corinné CHABORD
Mme Nadine EUKSUZIAN
M. Régis BABOIS
Secrétaire de séance : Mmé Caroline MUSCELLA
DELIBERATION n° 2023.055 : Désignation des membres des commissions communales
M. le Maire informe les membres de l’assemblée délibérante que suite à l’élection d’une nouvelle adjointe, et suite à la mise à jour du règlement intérieur de la commune, il convient de mettre à jour la liste des participants dans les commissions de la commune.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- _ APPROUVE la composition des commissions suivantes pour le restant de la durée du mandat à savoir :
Commission Administration générale, Economie, Finances : 7 membres
Marc DELEIGUE Marine MATA
David LESUR Guy VACHON
Nadine EUKSUZIAN Jacques PRAT
Martine BEGUE
Commission Vie scolaire, Petite enfance, Jeunesse — 8 membres
Marc DELEIGUE Caroline MUSCELLA
Linda LAURO Marion CHOFFEL
Vves DELORME Lucie DANCETTE
Corinne CHABORD Jacques PRAT
DELIBERATION 2023-055 Envoyé en préfecture le 27/10/2023
Reçu en préfecture le 27/10/2023
Publié le EM
Commission Environnement, Qualité de vie — 9 memlL!2:069216901882-20281026-2028_0085-DE Marc DELEIGUE Marion CHOFFEL
Yves DELORME Corinne CHABORD
Caroline MUSCELLA Linda LAURO
Pascal DANCETTE Catherine JEANTROUX
Jacques PRAT
Commission Culture, Sports, Vie associative, Communication — 10 membres
Marc DELEIGUE Guy VACHON
Jacques REGNIER-VIGOUROUX Caroline MUSCELLA
Lucie DANCETTE Yves DELORME
David LESUR Jean-Pierre MALSERT
Martine BEGUE Régis BABOIS
Commission Vie sociale, Habitat et Logement social — 6 membres
Marc DELEIGUE Pascal DANCETTE
Guy VACHON Catherine JEANTROUX
Jacques REGNIER-VIGOUROUX Lucie DANCETTE
Commission Urbanisme, Voirie communale, Travaux — 12 membres
Marc DELEIGUE Marine MATA
David LESUR Jacques REGNIER-VIGOUROUX Linda LAURO Caroline MUSCELLA
Jean-Marie DUPLAY Catherine JEANTROUX
Jean-Pierre MALSERT Pascal DANCETTE
Régis BABOIS Marion CHOFFEL
Commission Sécurité — 5 membres
Marc DELEIGUE Vves DELORME
Pascal DANCETTE Jacques PRAT
Marine MATA
Pour extrait conforme,
A Sainte-Colombe, le 26 octobre 2023
Le Maire,
Marc DELEIGUE
Transmis en Préfecture le : 2 Ve 2623
Affiché le : 27 /èc2 3
DELIBERATION 2023-055