Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 105 2024
Déliberation - Deliberations 04 07 2024
Déliberation - 91 2024
Déliberation - 33 1
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 9 mars 2023
Déliberation - 56
Déliberation - DELIB. 32 2026
Compte-Rendu - CR CM juillet 2019
Déliberation - 17
Déliberation - 19
Déliberation - 104 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourgs sur Colagne.
Lien du pdf (Déliberation - 104 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Énergies,
LIBERTÉ
— ÉGALITÉ
— FRATERNITÉ
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Conseillers
Municipaux
en
exercice
:23
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Présents
:
17
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
de
MUNICIPAL
DE
BOURGS
SUR
COLAGNE
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
19
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURGS
SUR
COLAGNE
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
M.
Lionel
BOUNIOL,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
décembre
2024
Présents
: Mme
Évelyne
ALCHER,
M.
Lionel
BOUNIOL,
Mme
Michèle
CASTAN,
Mme
Delphine
CASTAN
LAHONDES,
M.
Serge
CHAZALMARTIN,
M.
Marc
CLAVEL,
M.
Olivier
FOLCHER,
M.
Franck
GERVAIS,
M.
Martial
MALIGES,
M.
Gérald
MENRAS,
M.
Éric
MIEUSSET,
Mme
Chantal
MORERA,
Mme
Isabelle
PÉRIÉ,
Mme
Valérie
PLAGNES,
M.
Pascal
PRADEILLES,
Mme
Marie
ROCHETEAU,
Mme
Magali
ROUSSET, Absents
excusés
: M.
Thomas
MEISSONNIER
ayant
donné
procuration
à
Monsieur
Serge
CHAZALMARTIN,
Mme
Corinne
MUNIER
ayant
donné
procuration
à
Monsieur
Lionel
BOUNIOL,
Mme
Sylvie
PETIT
ayant
donné
procuration
à
Madame
Valérie
PLAGNES,
Monsieur
Nicolas
SALLES
ayant
donné
procuration
à
Madame
Delphine
CASTAN
LAHONDES,
Absents
: M.
Florian
DELHAL,
Madame
Larissa
FAGES,
Secrétaire
de
séance
: Mme
Magali
ROUSSET
104/2024
—-Enfouissement
des
réseaux
au
hameau
d’Alteyrac
Vu
la
délibération
n°28/2023
du
9
juin
2023
sur
l’enfouissement
des
réseaux
au
hameau
d’Alteyrac. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
vient
de
délibérer
(Délibération
n°93-20024)
sur
la
participation
de
la
Commune
aux
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
électriques
par
le
SDDE
de
la
Lozère
pour
le
hameau
d’Alteyrac
(Fonds
de
concours
pour
enfouissement
BTS
de
10
367.87
€ et génie
civil
pour
9 020.00
€
soit19
387.87
€).
En
complément
de
ces
travaux,
il faut
rajouter
les
travaux
suivants
:
-
Fourniture
et pose
de
trois
candélabres
avec
pose
d’un
coffret
de
commande
pour
un
montant
de
5 697.41
EHT
-
Etude
et
câblage
du
réseau
de
télécommunication
par
ORANGE
pour
un
montant
de
618.08
€
HT
-
Dans
le
cadre
de
la
convention
d’un
groupement
de
commande
entre
la
Commune,
la
Communauté
de
Communes
du
Gévaudan
et
le
SDEE,
les
travaux
sur
le
réseau
pluvial
pour
un
montant
de
12
843.38
€ HT
Entendu
la
présentation
de
Monsieur
le Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
e
ACCEPTE
la
réalisation
des
travaux
ci-dessus,
e
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
:
> _ Le
devis
avec
le SDEE
de
la Lozère
pour
la réalisation
des
travaux
d’éclairage
public
pour
un
montant
de
5 697.41
€
HT >
Le
devis
avec
la société
ORANGE
pour
l’étude
et le câblage
du
réseau
de
télécommunication
pour
un
montant
de
618.08
€ HT
>
_Les
travaux
en
tranche
optionnelle
sur
le réseau
pluvial
dans
le cadre
du
groupement
de
commande
pour
un
montant
de
12
843.38
€ HT
réalisés
par
l’entreprise
GAXTEU
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
la
présente
délibération,
ainsi
que
les
potentiels
futurs
avenants
aux
travaux
et
avenant
à la
convention
de
groupement
de
commande
afin
de
mener
à bien
cette
opération.
e
INSCRIT
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
la commune.
Bourgs
sur
Colagne,
le
19
décembre
2024
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
tion peut moi: