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Déliberation - 105 2024
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Lien du pdf (Déliberation - 105 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Énergies,
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Conseillers
Municipaux
en
exercice
:23
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Présents
: 17
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
a
MUNICIPAL
DE
BOURGS
SUR
COLAGNE
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
19
décembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURGS
SUR
COLAGNE
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la salle
du
Conseil,
sous
la présidence
de
M.
Lionel
BOUNIOL,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
décembre
2024
Présents
: Mme
Évelyne
ALCHER,
M.
Lionel
BOUNIOL,Mme
Michèle
CASTAN,
Mme
Delphine
CASTAN
LAHONDES,
M.
Serge
CHAZALMARTIN,
M.
Marc
CLAVEL,
M.
Olivier
FOLCHER,
M.
Franck
GERVAIS,
M.
Martial
MALIGES,
M.
Gérald
MENRAS,
M.
Éric
MIEUSSET,
Mme
Chantal
MORERA,
Mme
Isabelle
PÉRIÉ,
Mme
Valérie
PLAGNES,
M.
Pascal
PRADEILLES,
Mme
Marie
ROCHETEAU,
Mme
Magali
ROUSSET, Absents
excusés
:M.
Thomas
MEISSONNIER
ayant
donné
procuration
à
Monsieur
Serge
CHAZALMARTIN,
Mme
Corinne
MUNIER
ayant
donné
procuration
à
Monsieur
Lionel
BOUNIOL,
Mme
Sylvie
PETIT
ayant
donné
procuration
à
Madame
Valérie
PLAGNES,
Monsieur
Nicolas
SALLES
ayant
donné
procuration
à
Madame
Delphine
CASTAN
LAHONDES,
Absents
: M.
Florian
DELHAL,Madame
Larissa
FAGES,
Secrétaire
de
séance
: Mme
Magali
ROUSSET
105/2024
—Enfouissement
des
réseaux
au
hameau
du
SEGALA
Vu
la
délibération
n°38/2023
du
23
mai
2024
sur
l’enfouissement
du
réseau
d’éclairage
public
au
hameau
du
SEGALA
pour
un
montant
de
9
608.05
€ HT.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
vient
de
délibérer
(Délibération
n°93-20024)
sur
la
participation
de
la
Commune
aux
travaux
d’enfouissement
des
réseaux
électriques
par
le
SDDE
de
la
Lozère
pour
le
hameau
du
SEGALA
(Fonds
de
concours
pour
enfouissement
GC-BTS
de
28
655.95
€).
En
complément
de
ces
travaux,
il faut
rajouter
les
travaux
suivants
:
-_
Travaux
d’enfouissement
du
réseau
de
télécommunication
par
l’entreprise
SPIE
pour
un
montant
de
16
690.50
€ HT
-
Câblage
du
réseau
de
télécommunication
par
ORANGE
pour
un
montant
de
472.14
€ HT.
Entendu
la présentation
de
Monsieur
le Maire,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
: - ACCEPTE
la réalisation
des
travaux
ci-dessus,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
:
>
. Le
devis
avec
l’entreprise
SPIE
concernant
l’enfouissement
du
réseau
de
télécommunication
pour
un
montant
de
16
690.50
€ HT
>.
Le
devis
avec
la société
ORANGE
pour
l’étude
et le câblage
des
réseaux
télécom
pour
un
montant
de
472.14
€
HT - AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération,
ainsi
que
les
potentiels
futurs
avenants
aux
travaux
afin
de
mener
à bien
cette
opération.
- INSCRIT
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
la commune.
Bourgs
sur
Colagne,
le
19
décembre
2024
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Lionel
BOUNIOL