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Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation CM 25.06.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Joinville-le-Pont, le 27 juin 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du :
Mercredi 25 Juin 2025 à 20 h00
1) Désignation du secrétaire de séance - Approuvée
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2025 - Approuvée
3) Compte-rendu de la délégation au Maire au titre du L2122-22 du CGCT - Approuvée
4) Budget principal de la commune - Adoption du Compte financier unique 2024 - Approuvée
5) Budget Annexe du Cinéma - Adoption du Compte Financier Unique 2024 - Approuvée
6) Admission en non valeur - Budget principal de la commune - Approuvée
7) Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Joinville leader club - Approuvée
8) Convention de subventionnement de la Fédération Française de Squash - Approuvée
9) Attribution d'un complément de subvention au Racing Club Joinville (RCJ) - Approuvée
10) Adhésion à la Fondation du Patrimoine - Approuvée
11) Reprise en régie de l'activité de la crèche Les Petits Chéris - Approuvée
12) Modification du règlement de fonctionnement unique des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfant de Joinville-le-Pont - Approuvée
13) Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la passation du marché de restauration collective de la commune et du CCAS et au portage des repas à domicile - Approuvée
14) Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la passation d'un marché de travaux de serrurerie et de menuiserie extérieure dans les bâtiments - Approuvée
15) Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la passation du marché de nettoyage et entretien des bâtiments communaux et du CCAS - Approuvée
16) Adhésion au groupement de commandes en vue de la passation du marché public de fourniture d'un espace numérique de travail (ENT) pour les écoles publiques ou privées sous contrat de l'académie de Créteil - Approuvée
17) Partenariat avec le Festival de Marne - Approuvée
18) Convention de partenariat entre la commune de Joinville-le-Pont et l'association Faune Alfort - Approuvée
19) Convention d'occupation précaire du domaine privé de la commune avec l'association AMAP94 - Approuvée
20) Approbation des conventions d'occupation précaire d'un terrain pour la gestion et l'exploitation de ruches - Approuvée
21) Convention de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre - Approuvée
22) Convention de partenariat entre la commune de Joinville-le-Pont et l'association Maison de la Prévention – Point Écoute Jeunes - Approuvée
23) Approbation du principe et des engagements municipaux afférents au projet de convention de partenariat pour le renforcement de la sécurité et de la tranquillité dans le parc de logements sociaux - Approuvée
24) Tarif du stationnement sur voirie et du parking de l'Hôtel de ville - Approuvée
25) Forfait post stationnement minoré - délais de paiement et recouvrement (FPS) - Approuvée
26) Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2024 - Approuvée
27) Tarifs de location des salles municipales - Approuvée
28) Refonte du règlement d'utilisation des véhicules municipaux - Approuvée
29) Attribution de véhicules de service/fonction - Approuvée
30) Convention tripartite relative à l’acquisition de prothèses auditives au bénéfice d'un agent communal reconnu travailleur handicapé - Approuvée
31) Création et suppression des emplois permanents - Approuvée
32) Tableau des effectifs - Approuvée
33) Convention de partenariat entre la commune de Joinville-le-Pont et le Défenseur des droits - Approuvée
34) Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport - cyclisme sourd - Approuvée
35) Voeu relatif à la sauvegarde de la péniche du Lapin Vert et de son activité culturelle - Approuvée
36) Convention de cession à titre gracieux entre la métropole du Grand Paris et la commune de Joinville-le-Pont d'une torche olympique ou paralympique - Approuvée