Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 14 octobre 2022
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 20062023
Déliberation - Liste des deliberation du CA 05122022
Déliberation - Liste des deliberation 18 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations 9 avril 2025 pour publicat
Déliberation - Liste des deliberation 2 juin 2026 pub
Déliberation - 2 LISTE DELIBERATIONS 23.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 18 06 24
Déliberation - Liste des deliberations CM 15 02 23
Déliberation - Liste des deliberation du CA 14102022
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation du CA 14102022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Vieillesse, Handicap et inclusivité,
Joinville-le-Pont, le 17 octobre 2022
Liste des délibérations du Conseil d'Administration du :
14 octobre 2022
Désignation du secrétaire de séance — Approuvée
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2022 — Approuvée
Compte rendu des décisions prises au titre de l'article R 123-21 du CASF — Approuvée
Présentation du rapport d'Activité 2021 du CCAS — Approuvée
Modification du Règlement des aides sociales facultatives du CCAS — Approuvée
Approbation du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens pour le financement de
la perte d'autonomie en résidence autonomie entre le CCAS de Joinville-le-Pont et le
Conseil départemental du Val-de-Marne pour l’année 2022 — Approuvée
Approbation de la convention de subvention entre le CCAS de Joinville-le-Pont et le
Conseil départemental du Val-de-Marne pour le financement d'actions de prévention
approuvée par la Conférence des Financeurs pour l'année 2022 — Approuvée
Approbation de la convention de partenariat entre le CCAS de Joinville-le-Pont et
l'association Siel Bleu pour l'organisation de séances de gym douce — Approuvée
Approbation de la convention de partenariat entre le CCAS de Joinville-le-Pont et la
société X pour l'organisation d'ateliers mémoire dans le Résidences Autonomie — Approuvée
10) Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes relative à
la passation du marché d'entretien des ascenseurs — Approuvée
11) Approbation de l'avenant n° 892017AV01 à la convention n°89/2017 entre le CCAS de
Joinville-le-Pont et la Caisse d’Allocations familiales du Val-de-Marne — Approuvée
12) Approbation de la participation exceptionnelle du CCAS aux frais d'obsèques de Monsieur X — Approuvée
13) Création d’une aide à la pratique sportive et culturelle - Approuvée
14) Régularisation du versement en double d’une aide financière à certains allocataires de l'ASPA bénéficiaires de l’aide de Noel 2021 - Approuvée