Déliberation - 23 03 21 deliberations

Documents similaires

Déliberation - 24 01 23 deliberations

Déliberation - 23 07 03 deliberations

Déliberation - 23 02 21 deliberations

Procès Verbal - 23 03 21 proces verbal

Déliberation - 23 01 24 deliberations

Déliberation - 23 11 15 deliberations

Déliberation - 23 04 25 deliberations

Procès Verbal - 23 02 21 proces verbal

Déliberation - 23 12 19 deliberations

Déliberation - 24 10 15 Délibérations

Déliberation - 23 03 21 deliberations Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Vouillé. Lien du pdf (Déliberation - 23 03 21 deliberations)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Exploration spatiale, Mairie - 3 place François Albert – 86190 VOUILLÉ

Tél. 05 49 54 20 30 – Fax 05 49 51 14 47

http://www.mairie.vouille86.fr/ courriel : mairie@vouille86.fr

Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2023

• N°1 : Autorisation générale et permanente de poursuite donnée au comptable public

• N°2 : Rétrocession d’une concession de cavurne dans le cimetière de la Vigne Palliat

• N°3 : Convention avec le Centre Socioculturel pour les Nouvelles Activités Périscolaires (ex

TAPs)

• N°4 : Avenant à la convention avec le Centre de Gestion de la Vienne pour la réalisation et le

contrôle des dossiers de retraite (CNRACL)

• N°5 : Dates et horaires d’ouverture de la piscine et du camping pour la saison 2023

• N°6 : Convention d’adhésion au service d’archivistes itinérants du Centre de Gestion et

convention de suivi

E