Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 2 5 ACQ TERRAIN CONSORTS COCU KESTEMAN annexe
unknown - 2026 2 9 CESSION DE TERRAIN M. ET MME BOUCHET anne
Déliberation - 2026 2 5 ACQUISITION TERRAIN CONSORTS COCU KESTEMA
unknown - 2026 2 9 CESSION DE TERRAIN M. ET MME BOUCHET anne
Conseil Municipal - 2026 2 6 CREATION SERVITUDE PASSAGE RESEAUX AV BRI
unknown - 2026 2 9 CESSION DE TERRAIN M. ET MME BOUCHET anne
unknown - 2026 2 3 SEJ SEJOUR PRINTEMPS 2026 ACM annexe 1 ta
unknown - 2026 2 4 SEJ SEJOUR ETE 2026 ACM annexe 1 tampon
Déliberation - 2026 2 9 CESSION DE TERRAIN M. ET MME BOUCHET tamp
Déliberation - 2026 4 5 CDSP election tampon 1
unknown - 2026 2 5 ACQ Terrain Consorts Cocu Kesteman annexe 1 tampon
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 02h59 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (unknown - 2026 2 5 ACQ Terrain Consorts Cocu Kesteman annexe 1 tampon)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
10
12
46
47
59
58
114 116
115
1399125
1399150
1399175
4150000 4150025 4150050
1399125
1399150
1399175
4150000 4150025 4150050
DIRECTION GENERALE
DES FINANCES PUBLIQUES
-------------------
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
Commune :
BELIN BELIET (042)
Section
:
BO
Feuille(s)
:
000 BO 01
Echelle d'origine : 1/1000 Echelle d'édition : 1/250 Date de l'édition : 18/02/2026 Date de saisie
: 27/09/2007
N° d'ordre du document d'arpentage : 1489 C Document vérifié et numéroté le 18/02/2026 A Bordeaux Par
BARSACQ_C__Géomètre_cadastreur_SDIF LANGON pour le cadre A, en charge de la mission topo Signé
Cachet du service d'origine :
SDIF DE LA GIRONDE
Pole Topographique et de Gestion Cadastrale
Cité administrative 1 rue Jules Ferry 33090 BORDEAUX CEDEX
Téléphone : 05 56 24 85 97
sdif33.ptgc@dgfip.finances.gouv.fr
CERTIFICATION
(Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955)
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires sous-signés (3) a été établi (1) : A - D'après les indications qu'ils ont fournies au bureau ; B - En conformité d'un piquetage : ___________ effectué sur le terrain ; C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé le ____/____/____ par _______________ géomètre à _______________________ . Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées au dos de la chemise 6463. A ______________________ , le ___________ Modification selon les énonciations d'un acte à publier D'après le document d'arpentage dressé Par
TERRA PROXIMA PRIEUR
(2)
Réf. : Le (1) Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir effectué eux mêmes le piquetage. (2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre). (3) Précisez les noms et qualité du signataire s'il est différent du propriétaire (mandataire, avoué, représentant qualifié de l'autorité expropriant, etc...).