Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Bureau
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 19 déc 2024 Liste délibérations
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 19 déc 2024 Liste délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Aménagement du territoire,
LÉ
x Baugeois
S æ 7 z
CA y CC LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES examinées en séance du conseil communautaire Baugeois-Vallée du jeudi 19 décembre 2024
L'an deux mille vingt quatre, le jeudi 19 décembre, à 20 heures, le conseil communautaire
Baugeois-Vallée, dûment convoqué par le Président le 13/12/2024, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Bocé (commune déléguée de Baugé-en-Anjou), en
session ordinaire du mois de décembre, sous la présidence de M. Philippe CHALOPIN.
Etaient présents : M. Philippe CHALOPIN - M. Jean-François CULLERIER - M. Dean BLOUIN
M. Adrien DENIS - Mme Frédérique DOIZY - M. Patrick LABORDE - M. Luc GOURIN -
Mme Michèle ROHMER - M. Tony GUERY - M. Benoît BAUDRY - Mme Marie
BEAUDUSSEAU-HEULIN -Mme Sylvie BORDEAU - M. Francis CHAMPION - M. Sandro
GENDRON -M. Jean-Marie GEORGET - Mme Margaux GIRARD - M. Raymond LASCAUD -
Mme Laure LEMALLIER - Mme Maryvonne MEIGNAN - Mme Amélie MENARD -M. Jean-
Michel MINAUD - Mme Sylvie NAULET - M. Vincent OUVRARD -M. Jackie PASSET - Mme Nathalie PÉANT - M. Jérôme PINSON - Mme Isabelle PLANTÉ - M. Eric PORCHER - M. Régis PRUD'HOMME - M. Franck RABOUAN - Mme Annette SAMSON - M. Julien SEILLE - Mme Sophie SIBILLE - Mme Béatrice TESSIER
Etaient absents avec procuration : M. Christophe POT donne pouvoir à M. Eric PORCHER -
M. Alain DOZIAS donne pouvoir à M. Benoît BAUDRY - M. Vincent GABORIAU donne
pouvoir à M. Francis CHAMPION - Mme Carole BOURIGAULT donne pouvoir à
Mme Nathalie PÉANT
Etaient absents excusés : Mme Marie-Odile BOULETREAU - Mme Michèle BOULY
M. Jean-Claude CHAUSSEPIED
Etaient absents: M. Christian BOITTEAU - Mme Virginie BOURIGAULT
A été nommé secrétaire de séance : M. Franck RABOUAN
RH HER HI OK
Délibération n°2024/00150 - Charte Forestière - Adoption du plan d'actions
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00151 - RAMSAR - Projet de labellisation du site « Loire des
confluences »
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00152 - Contrat d'Objectifs Territorial - Approbation de la
stratégie Climat-Air-Energie et demande de labellisation 2è étoile Territoire
Engagé
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00153 - Projet de centrale solaire sur la commune déléguée
de Broc à Noyant-Villages - Demande d'avis
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00154 - ZAE ACTIVAL 1&2 - Versement de fonds de concours au SIEML pour les opérations de rénovation de l'éclairage public
Délibération approuvée à l'unanimité. Délibération n°2024/00155 - Pépinière d'entreprises Cap Créateurs - Subvention d'équilibre du budget général au budget immobilier d'entreprises au titre de l'année 2024
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00156 - ZA Sainte-Catherine - Atelier relais Hall 17 - Adoption des tarifs de location
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00157 - Site d'enseignement musical de Beaufort-en-Anjou - Redevance
d'occupation
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00158 - Mobilité - Plateforme Néomob'in - Subvention 2025 à AFODIL
Délibération approuvée à l'unanimité,
Délibération n°2024/00159 - Mobilité - Programme Mobil'Ethic - Subvention 2025 à Incub’Ethic
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00160 - Mobilité - Programme Mobil'izi - Subvention 2025 à ASPIRE
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00161 - Construction de la nouvelle station de traitement de l'eau potable de Pontigné
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00162 - Eau potable - Adoption du zonage de distribution
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00163 - Bilan du Schéma de Cohérence Territorial
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00164 - Service Public de Rénovation de l'Habitat - Approbation du pacte
territorial
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00165 - Habitat - Renouvellement du dispositif Imhoweb et attribution d'une subvention à CREHA OUEST
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00166 - CLIC Nord-Est Anjou - Remplacement au conseil d'administration
d'un élu démissionnaire
Délibération approuvée à l'unanimité. Délibération n°2024/00167 - Autorisation d'engagements sur crédits d'investissement - Budget général et budgets annexes
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00168 - Débat d'orientations budgétaires 2025
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00169 - Eau potable - Tarification 2025
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00170 - Assainissement collectif - Tarification 2025
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00171 - Assainissement non collectif - Tarification 2025
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00172 - Déchets- Tarification 2025
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00173 - Rapport Social Unique 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00174 - Rapport 2024 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
Délibération approuvée à l'unanimité.
Fin de la séance à 23h.
Philippe CHALOPIN
Président de la communa
Baugeois-Vallée
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie- Baugé-49150 BAUGÉ EN ANJOU
EE www.baugeoisvallee.fr. Ed