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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 14 mars Liste délibérations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 14 mars Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Entrepreneuriat et startup,
LL /e
Baugeois LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CA € examinées en séance du conseil communautaire Baugeois-Vallée du jeudi 14 mars 2024 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
y
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 14 mars, à 20 heures, le conseil communautaire
Baugeois-Vallée, dûment convoqué par le Président le 08/03/2024, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au Centre Culturel René d'Anjou à Baugé-en-Anjou, en session ordinaire du mois de mars, sous la présidence de M. Philippe CHALOPIN.
Etaient présents : M. Philippe CHALOPIN - M. Christophe POT - M. Alain DOZIAS
M. Dean BLOUIN - M. Adrien DENIS - Mme Frédérique DOIZY - M. Vincent GABORIAU
M. Patrick LABORDE - M. Luc GOURIN - Mme Michèle ROHMER - M. Tony GUERY M. Benoît BAUDRY - Mme Sylvie BORDEAU - Mme Marie-Odile BOULETREAU - Mme Michèle BOULY - Mme Virginie BOURIGAULT - M. Francis CHAMPION - M. Sandro GENDRON - Mme Maryvonne MEIGNAN - Mme Amélie MENARD - M. Jean-Michel MINAUD Mme Sylvie NAULET - M. Jackie PASSET - Mme Nathalie PÉANT - Mme Isabelle PLANTÉ - M. Franck RABOUAN - Mme Annette SAMSON - M. Julien SEILLE - Mme Sophie SIBILLE - Mme Béatrice TESSIER
Etaient absents avec procuration : M. Jean-François CULLERIER donne pouvoir à M. Philippe
CHALOPIN - Mme Margaux GIRARD donne pouvoir à Mme Béatrice TESSIER M. Raymond LASCAUD donne pouvoir à M. Adrien DENIS - Mme Laure LEMALLIER donne pouvoir à Mme Nathalie PÉANT - M. Jérôme PINSON donne pouvoir à M. Franck RABOUAN - M. Régis PRUD'HOMME donne pouvoir à M. Benoît BAUDRY
Etaient absents excusés : M. Christian BOITTEAU - M. Jean-Claude CHAUSSEPIED
M. Jean-Marie GEORGET - M. Vincent OUVRARD - M. Eric PORCHER
Etaient absentes : Mme Carole BOURIGAULT - Mme Christelle LE BRUN
A été nommée secrétaire de séance : Mme Maryvonne MEIGNAN
ARR RIRE
Délibération n°2024/00037 - Conseil de développement Baugeois-Vallée - Rapport d'activités 2023
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00038 - ZA ACTIVAL - Acquisition parcelle ZR 271 à la
SCI LES VIGNES
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00039 - Projet Alimentaire Territorial - Appel à manifestation d'intérêt - Accompagnement « 0 gaspi à la cantine » - Règlement.
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00040 - Rapport d'activités 2023 des Installations de
Stockage.
Délibération approuvée à l'unanimité. Délibération n°2024/00041 - Syndicat Mixte Intercommunal de Valorisation et Recyclage Thermique des déchets de l’Anjou (SIVERT) - Modification des statuts -
Approbation
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00042 - Office de Tourisme - Tarifs prestations de services
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00043 - Convention mise à disposition de photographies
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00044 - Protection sociale complémentaire - Conventions de
participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00045 - Approbation du Pacte Stratégique Régional et du Contrat
Pays de la Loire (CPDL) 2026.
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00046 - Accueil d'un lycée à Baugé-en-Anjou - Vœux du conseil communautaire
Délibération approuvée à l'unanimité des votants (5 abstentions).
Fin de la séance à 22 h 25
Philippe CHALOPIN
Président de la communauté de communes
Baugeois-Vallée
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie- Baugé-49150 BAUGÉ EN ANJOU
y www.baugeoisvallee.fr D