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unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil
unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 14 novembre Liste délibérations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baugeois Vallée - Conseil communautaire 14 novembre Liste délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Environnement,
[fe
: Ba geois u æ
CA y CC LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EM unau re DOMAINES examinées en séance du conseil communautaire
Baugeois-Vallée du jeudi 14 novembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi 14 novembre, à 20 heures, le conseil communautaire
Baugeois-Vallée, dûment convoqué par le Président le 08/11/2024, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au Centre Culturel René d'Anjou à Baugé-en-Anjou, en session ordinaire
du mois de novembre, sous la présidence de M. Philippe CHALOPIN
Etaient présents : M. Philippe CHALOPIN - M. Christophe POT - M. Jean-François CULLERIER
M. Alain DOZIAS M. Dean BLOUIN - M. Adrien DENIS - Mme Frédérique DOIZY - M. Vincent GABORIAU - M. Patrick LABORDE - M. Luc GOURIN - Mme Michèle ROHMER - M. Tony GUERY - M. Benoît BAUDRY - Mme Marie BEAUDUSSEAU-HEULIN - M. Christian BOITTEAU - Mme Sylvie BORDEAU - Mme Marie-Odile BOULETREAU - Mme Michèle BOULY - M. Francis CHAMPION - M. Jean-Claude CHAUSSEPIED - M. Sandro GENDRON - M. Jean-Marie GEORGET - Mme Amélie MENARD - M. Jean- Michel MINAUD - Mme Sylvie NAULET - M. Vincent OUVRARD - Mme Nathalie PÉANT - M. Jérôme PINSON - Mme Isabelle PLANTÉ - M. Franck RABOUAN - Mme Annette SAMSON Mme Sophie SIBILLE - Mme Béatrice TESSIER
Etaient absents avec procuration : Mme Virginie BOURIGAULT donne pouvoir à
Mme Sophie SIBILLE - Mme Margaux GIRARD donne pouvoir à Mme Béatrice TESSIER
Mme Laure LEMALLIER donne pouvoir à Mme Nathalie PÉANT - Mme Maryvonne
MEIGNAN donne pouvoir à Mme Amélie MENARD - M. Jackie PASSET donne pouvoir
à M. Tony GUERY - M. Eric PORCHER donne pouvoir à M. Christophe POT - M. Régis
PRUD'HOMME donne pouvoir à M. Alain DOZIAS - M. Julien SEILLE donne pouvoir à
Mme Frédérique DOIZY
Etait absente excusée : Mme Carole BOURIGAULT
Etait absent : - M. Raymond LASCAUD
A été nommée secrétaire de séance : Mme Annette SAMSON
RH HER HER AO OK
Délibération n°2024/00126 - Protection Sociale Complémentaire - Convention
de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Délibération approuvée à l’unanimité.
Délibération n°2024/00127 -Dérogation à l'ouverture dominicale des commerces
de détail pour 2025
Délibération approuvée à l'unanimité.
- Arrivée en séance de M. Jean-François CULLERIER -
Délibération n°2024/00128 - SIEML - Dépannages éclairage public 2024 -
Versement d’un fonds de concours
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00129 - Office de Tourisme - Convention de mandat pour
l'exécution des missions de billetterie pour ses partenaires
Délibération approuvée à l'unanimité. Délibération n°2024/00130 - Plan Climat Air Energie Territorial - Révision et demande
de subvention
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00131 - Déchets - Modification du règlement de service
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00132 - Déchets - Création du Comité consultatif d'évaluation et de suivi du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00133 - Attributions de compensation définitives 2024
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00134 - Eau potable - 2°"° révision des crédits de paiement -
Autorisation de programme n° EP-2023-01D - Construction et sécurisation des réseaux de la station de Pontigné
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00135 - Assainissement collectif - 2è"° révision des crédits de paiement - Autorisation de programme n° AC-2023-01 - Travaux d'extension du bâtiment Boulevard des Entrepreneurs à Beaufort-en-Anjou
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00136 - Pépinière d'entreprises ACTIVAL - Subvention d'équipement
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00137 - Décision modificative n° 1 du budget principal
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00138 - Décision modfficative n° 1 du budget immobilier d'entreprises
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00139 - Décision modificative n° 1 du budget eau potable
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00140 - Décision modificative n° 1 du budget assainissement collectif
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00141 - Décision modificative n° 1 du budget assainissement autonome
Délibération approuvée à l'unanimité. Délibération n°2024/00142 - Adoption d'un nouveau règlement intérieur du conseil
communautaire
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00143 - Commission Aménagement, mobilité et habitat - Modification
de la composition
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00144 - Modifications des délégations d’'attributions du conseil
communautaire au Président et au Bureau
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00145 - Habitat - Mise en place d'un dispositif d'Autorisation Préalable de Mise en Location
Délibération approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2024/00146 - Alter Energies - Rapport sur les actions réalisées suite au rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Délibération approuvée à l'unanimité.
Fin de la séance à 21 h 40.
Philippe CHALOPIN
Président de la communauté fle
Baugeois-Vallée
Communauté de communes Baugeois-Vallée
15, avenue Legoulz de la Boulaie- Baugé-49150 BAUGÉ EN ANJOU
tee www.baugeoisvallee.fr 2