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Compte-Rendu - 23 janvier 2020
Document publié le Jeudi 23 janvier 2020 par la commune de Floressas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 janvier 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Économie et finances,
Compte rendu
du Conseil Municipal
du 23 janvier 2020
Le vingt trois janvier deux mille vingt, à vingt heures trente à la Mairie, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Alain DUTRANOIS, Maire.
Conseillers en exercice : Monsieur Alain DUTRANOIS, Monsieur Dominique DONY, Monsieur Noël ROUX, Monsieur Gérard GARCIA, Monsieur Didier CRUZOL, Madame Cécile FERRIER-BOURDET, Madame Valérie COMBES, Monsieur Jonathan MEIKOW, Monsieur Jacques ROUGER, Madame José TEN DIJK-VAN DIERMEN et Monsieur Benoit BOURDET.
Représentés : Gérard GARCIA donne pouvoir à Alain DUTRANOIS
Absents : José VAN DIERMEN, Valérie COMBES
Madame Cécile BOURDET a été désignée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire fait un tour de table et constate que le quorum est atteint. L'Assemblée fixe l'ordre du jour des questions diverses.
La séance est ouverte conformément à l’ordre du jour suivant :
Adhésion à l'association foncière pastorale
Décisions modificatives du budget
Questions diverses
Délibérations du conseil:
| Objet : adhésion à l'association foncière pastorale libre du plateau quercy ouest
Monsieur le Maire présente au conseil municipal ladite association et ses statuts. Celle-ci a pour objet de contribuer à la prévention des risques incendie et à la préservation de la biodiversité par le maintien d'une activité pastorale favorisant la maîtrise de l'embroussaillement des milieux naturels (art. L. 113-2 du Code Rural). Elle assure ou fait assurer l'aménagement (travaux de réouverture mécanique ou manuelle, layons pour la pose de clôtures, etc.), l'entretien et la gestion des ouvrages collectifs (équipements pastoraux, abreuvoirs, etc.) facilitant l'entretien pastoral des fonds.
L’adhésion ne donne pas lieu à une cotisation.
Le conseil municipal,
APRÈS AVOIR DÉLIBÉRÉ,
Par [9] voix pour, [ O ] voix contre, et [ 0 ] abstention.
DÉCIDE d’adhérer à l'Association Foncière Pastorale du Plateau Quercy Ouest. DONNE pouvoir à Monsieur le maire pour effectuer toute démarche nécessaire.
[Questions et informations diverses |
Le socle du trophée doit être refait : à prévoir au budget 2020.
La SACEM propose une inscription pour 165 € par an pour toutes les animations de la commune. Le comité des fêtes considère que la proposition est intéressante.
Les vaches du Château Chambert sont souvent aperçues déhambulant sur tes abords des routes du village. Le propriétaire fera le nécessaire pour les maintenir dans leur enclos.
Plusieurs habitants demandent que le conseil municipal interdise aux 4x4 d'emprunter les chemins ruraux.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire a levé la séance à 21h25.
La Secrétaire, Le Maire, Cécile BOURDET Alain DUTRANOIS